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Déliberation - Registre DES Deliberations cm 12 06 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Châtel-Guyon.
Lien du pdf (Déliberation - Registre DES Deliberations cm 12 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Consommateurs,
1
Ville de CHATEL-GUYON
LISTE DES DELIBERATIONS
(Art. L 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JUIN 2023 A 20h30
Approbation du procès-verbal de la séance 29 mars 2023 à l'unanimité
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
1 23D15_DELIB_20230612_055_ADMIN.DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT TERRITOIRE D'ENERGIE Frédéric BONNICHON Adoptée à l'unanimité
2 23D15_DELIB_20230612_056_DESIGNATION REFERENT DEONTOGUE ELUS LOCAUX AU SEIN DE L'AMF 63 Frédéric BONNICHON Adoptée à l'unanimité
3 23D15_DELIB_20230612_057_ADMIN. CHARTE DU DROIT D’OCCUPATION DES SOLS POUR LES TERRASSES « COMMERCANTS » Nathalie ABELARD Adoptée à l'unanimité
4
23D15_DELIB_20230612_058_ADMIN. APPROBATION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE CONCESSION
A LONG TERME DE PLACES DE STATIONNEMENTAFFERENT A LA SOCIETE IMMOBILIER FRANCE THERMES Frédéric BONNICHON Adoptée à l'unanimité
5 23D15_DELIB_20230612_059_FINANCES. BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N1 Cédric BIONNIER Adoptée à l'unanimité
6 23D15_DELIB_20230612_060_FINAN. SIEG - CONVENTION DE FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DIVERS BOURG 2023 Cédric BIONNIER Adoptée à l'unanimité
7 23D15_DELIB_20230612_061_FINAN. SIEG - CONVENTION DE FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DIVERS ECARTS 2023 Cédric BIONNIER Adoptée à l'unanimité
8 23D15_DELIB_20230612_062_FINANCES.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TWIRLING BATON Thierry VIDAL Adoptée à l'unanimité
9 23D15_DELIB_20230612_063_RH. RECRUTEMENT AUX CONTRATS D'ENGAGEMENT EDUCATIF - CEE Jean-François MESSEANT Adoptée à l'unanimité
10 23D15_DELIB_20230612_064_RH. VERSEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ET HEURES COMPLEMENTAIRES Jean-François MESSEANT Adoptée à l'unanimité 2
11 23D15_DELIB_20230612_065_RH. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Jean-François MESSEANT Adoptée à l'unanimité
12 23D15_DELIB_20230612_066_URBA. DECLASSEMENT DE LA PARCELLE 103 361 AA 107 LA ROCHEPRADIERE Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
13 23D15_DELIB_20230612_067_URBA. ACQUISITION PARCELLES HERNANDEZ ET RENAUT Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
14 23D15_DELIB_20230612_068_URBA. CESSION PARCELLE CADASTREE 103 AH 1083 SISE AVENUE DE L’EUROPE ET DE LA RUE DE LA PEROUSE Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
15 23D15_DELIB_20230612_069_URBA. CREATION SERVITUDE DE PASSAGE SUR 103 AN 577, 103 AN 345 et 103 AN 575 BVRD DE RUSSIE Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
16 23D15_DELIB_20230612_070_URBA.ECHANGE PARCELLES CHEMIN CROIX DES ROBERTS Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
17 23D15_DELIB_20230612_071_URBA.REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT ALLEE DES GARENNES Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
18 23D15_DELIB_20230612_072_URBA.REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT CHEMIN DES CROZETS Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
19 23D15_DELIB_20230612_073_URBA.REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT LIEUDIT LA CHALANNE ET RUE DU TERME Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
20 23D15_DELIB_20230612_074_URBA.REGULARISATION FONCIERE RUE D'ANGLETERRE Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
21 23D15_DELIB_20230612_075_URBA. DECLASSEMENT DE L’IMMEUBLE LA POSTE SISE RUE DU DR LEVADOUX Dominique RAVEL Adoptée à l'unanimité
22 23D15_DELIB_20230612_076_JEUNESSE. TARIF SOIREE ACCUEIL DE LOISIRS 2023 Thierry VIDAL Adoptée à l'unanimité
23 23D15_DELIB_20230612_077_JEUNESSE. TARIF SOIREE JEUNES 2023 Thierry VIDAL Adoptée à l'unanimité
24 23D15_DELIB_20230612_078_JEUNESSE. TARIF MINI SEJOUR FUTUROSCOPE VACANCES TOUSSAINT 2023 Thierry VIDAL Adoptée à l'unanimité
25 23D15_DELIB_20230612_079_JEUNESSE. SIGNATURE DE TOUS DOCUMENTS EN LIEN AVEC LA CTG Thierry VIDAL Adoptée à l'unanimité
26 23D15_DELIB_20230612_080_ANIM. TARIFS ET PROGRAMMATION THEATRE SAISON CULTURELLE 2023-2024 Emmanuelle MECKLER Adoptée à l'unanimité
27 23D15_DELIB_20230612_081_INTER.RLV - CONVENTION CADRE AVEC LE SERVICE INFORMATIQUE Frédéric BONNICHON Adoptée à l'unanimité