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Ordre du Jour - ordre du jour du 3 juin 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 3 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2024 – 18H00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2024
RESSOURCES HUMAINES
1. Personnel municipal - Adhésion au service de médecine professionnelle – Signature d’une convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Représentation de la Commune au sein des organismes extérieurs – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de l’I.U.T. de Figeac
3. Fédération Départementale d’Énergie du Lot, territoire d’énergie Lot – Convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
4. Gestion de l’eau et de l’assainissement. Adhésion de la Ville de FIGEAC au Syndicat d’alimentation en eau potable de CAMBURAT-PLANIOLES
FINANCES
5. Budget 2024 – Individualisation des subventions aux associations. Rappel des conditions et modalités de versement - Adhésion à l’association « Les amis de la Gendarmerie »
6. Budget 2024 – Subvention à l’association « Fédération Partir »
ENVIRONNEMENT
7. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables
8. Contrôle des branchements d’assainissement collectifs domestiques et non domestiques – Approbation des coûts et des délais octroyés pour la mise en conformité
ESPACE PUBLIC & CADRE DE VIE
9. Aménagement du site classé des Pratges - Adoption du programme de l’opération et autorisation au 1er Adjoint à signer les marchés
10. Espaces publics sans tabac – Conclusion d’une convention avec la Ligue contre le Cancer
11. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
12. Renouvellement du Projet Éducatif Territorial 13. I.U.T. de Figeac – Renouvellement de la convention de partenariat pour l’amélioration de la vie étudiante
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
14. Modalités et tarifs d’utilisation du boulodrome Jean Pramil
15. Association « Groupe Sportif Figeacois » - Soutien financier à l’organisation de matchs - Convention de parrainage
DOMAINE DE LA COMMUNE
16. Mobilité – Services - Pôle d’échange multimodal – Acquisition de biens appartenant à la S.N.C.F.
17. Avenue Joseph Loubet - Cession d’un immeuble appartenant à la Commune
VŒU
18. Vœu du Conseil Municipal relatif aux mesures d’économies annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances locales
QUESTIONS DIVERSES