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Département du Gard (30)

Plan Local d'Urbanisme

@ 600 PIU

DOSSIER 1

Prescription de l’élaboration du PLU : DCM du 03.10.2013

Arrêt du projet de PLU : DCM du... .....….

ADELE-SFI Urbanisme . ADELE @ © © 434 rue Etienne Lenoir $ SU © Environnement e Palais Su 30 900 Nîmes 7

, 30126 TAVEL S F | Tél./Fax: 04 66 64 O1 74 GAIADOMO & TèL : 06 41 87 57 94

URBANISME adelesfi@wanadoo.fr ENVIRONNEMENT $ ee - alice.bouhours@gaiadomo-environnement.coop www.adele-sfi.comLISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER 1

DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

DOSSIER 1

PIECE n°1 Rapport de présentation

PIECE n°2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

PIECE n°3 Règlement

3.1 Règlement : partie écrite

3.2 Règlement : partie graphique

3.2.1 – Plan de zonage général

3.2.2 –Plan de zonage Village

PIECE n°4 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

DOSSIER 2 - ANNEXES

PIECE n°5 Annexes

5.1 - Servitudes d’Utilité Publique

5.1.1. Liste et fiches des Servitudes d’Utilité Publique

5.1.2. Plan des Servitudes d’Utilité Publique

5.2 – Annexes sanitaires

5.2.1 – Notice sanitaire

5.2.2 – Plan du réseau d’eau potable

5.2.3 – Plan du réseau d’eaux usées

5.2.4 – Zonage d’assainissement des eaux usées

5.2.5 – Avis hydrogéologique et sanitaire préliminaire du forage du petit Olivier

5.3 – Risques naturels et technologiques (hors PPRI)

5.3.1 – Risque feux de forêt

5.3.2 – Risque sismique

5.3.3 – Risque glissement de terrain

5.3.4 – Risque retrait et gonflement des argiles

5.3.5 – Risque transport de matières dangereuses

5.4 – Classement sonore des infrastructures terrestres

5.5 – Droit de Préemption Urbain (DPU)

5.5.1 – Délibération du Conseil Municipal instaurant le Droit de Préemption Urbain

5.5.2 – Périmètre où s’applique le droit de préemption urbain – Échelle 1/2 000ème

5.6 – Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)