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Déliberation - 30010 PdG Dossier rg PLU Appro sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Déliberation - 30010 PdG Dossier rg PLU Appro sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
CONTENU DU DOSSIER
PIÈCE n°0 PIÈCES ADMINISTRATIVES Pièce n°0.1 Délibérations
Pièce n°0.2 Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) Pièce n°0.3 Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
PIÈCE n°1 RAPPORT DE PRÉSENTATION Pièce n°1.1 Diagnostic territorial et Pièce n°1.2 Explication et Justification des choix Pièce n°1.3 Évaluation Environnementale (EE) Pièce n°1.4
PIÈCE n°2 DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
PIÈCE n°3 PIÈCES RÈGLEMENTAIRES Pièce n°3.1 Règlement graphique Pièce n°3.2 Règlement écrit
Pièce n°3.3 Prescriptions règlementaires
PIÈCE n°4 ANNEXES Pièce n°4.1 s) Pièce n°4.2 Les risques (Liste et Plans) Pièce n°4.3 Bruit
Pièce n°4.4 Annexes sanitaires
Pièce n°4.5 DICRIM
Pièce n°4.6 DPENS et DPU
Pièce n°4.7 Protection de la ressource en eau potable La Madeleine
PIÈCE n°5 ORIENTATIONS PROGRAMMATION (OAP)