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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026
Convocation - convocation conseil municipal du 5 juin 2026 a 18h 30 FR 2989?1780132486
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 5 juin 2026 a 18h 30 FR 2989?1780132486)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Loisirs,
Île Teil La ok 20e 202
Pascale TOLFO
1èe Adjointe au Maire Convocation d U en charge de l'Administration générale = = Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le vendredi 5 juin 2026 à 18 h.30
Cette réunion se tiendra dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville.
Une note explicative concernant l’ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
" n°2026.077 : Convention de recouvrement entre la commune de Le Teil et le service de gestion comptable de Privas ;
» n°2026.078 : Désignation des représentants au sein d'organismes extérieurs ; " n°2026.079 : Comité social territorial — nombre de représentants du personnel, protocole d'organisation des élections professionnelles du 10 décembre 2026 ;
" n°2026.080 : Abrogation de la délibération n°2023-17 du 6 mars 2023 portant création d'un emploi permanent d'opérateur territorial des activités physiques et sportives ; " n°2026.081 : Création d’un emploi permanent d'opérateur territorial des activités physiques et sportives ; " n°2026.082 : Créations, suppressions de postes et mise à jour du tableau des emplois de la collectivité : = n°2026.083 : Approbation des Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) unifiés des écoles publiques de la commune ;
= n°2026.084 : Rectification d'une erreur matérielle — délibération n°2026-016 relative aux subventions au titre de la politique de la ville ;
“ n°2026.085 : Salon de la gastronomie — droit d'entrée :
" n°2026.086 : Convention d'utilisation de granulats sur la parcelle F19 - dénonciation de la convention du 13 février 1998 et actualisation des conditions d'utilisation ;
“ n°2026.087 : Convention de servitude consentie à Enedis sur la parcelle CE 283 ;
La Première adjointe au Maire,
en charge de l'Administration générale,
Pascale TOLFO
Affichée le 29 mai 2026
Copie :
- Le Dauphiné
- La Tribune