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Convocation - convocation conseil municipal du mardi 23 juin 2026 FR 2998?1781946356
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du mardi 23 juin 2026 FR 2998?1781946356)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le TeiL Le Teil, le 16 juin 2026 Olivier PEVERELLI Convocation du
Maire,
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le mardi 23 juin 2026 à 18 h.00
Cette réunion se tiendra dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville.
Une note explicative concernant l'ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
Affichée le 16 juin 2026
Copie :
- Le Dauphiné
n°2026.088 : Schéma directeur d'assainissement des eaux usées 2026-2035 ; n°2026.089: Budget annexe assainissement — autorisation de programme et ventilation pluriannuelle des crédits de paiement relatifs au schéma directeur d'assainissement des eaux usées ; n°2026.090 : Désignation de représentants dans des organismes extérieurs ; n°2026.091 : Convention annuelle avec l'association Sou des Ecoles Laïques — subvention pour la mise en œuvre des fournitures scolaires ;
n°2026.092 : Attribution des subventions au titre de la politique culturelle ; n°2026.093 : Attribution de subventions au titre du soutien à la vie associative ; n°2026.094 : Soutien aux associations sportives — répartition du fonds sportif ; n°2026.095 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives ; n°2026.096 : Actualisation du règlement du Fonds de Soutien aux Initiatives des Habitants (FSIH) ; n°2026.097 : Révision du plan local d'urbanisme de la commune de Le Teil : arrêt et bilan de la concertation ;
n°2026.098 : Taxe d'aménagement — abrogation des délibérations n°2023-112 du 23 septembre 2023, n°2023-134 du 4 décembre 2023 et n°2025-162 du 28 novembre 2025 instituant un taux majoré de taxe d'aménagement sur le secteur Sablière / Helviens / Malaure — Retour au droit commun et actualisation du régime des exonérations.
n°2026.099: Aménagement et transformation du secteur Robespierre (quartier Frayol) — avant-projet de renouvellement des réseaux d'assainissement collectif et d'alimentation en eau potable ; n°2026.100: Convention de servitude de passage aérien sur la parcelle cadastrale CC 98 ; n°2026.101 : Déploiement de la fibre — conventions de servitude sur les biens communaux, arrêtés instaurant une servitude de passage sur les biens privés ;
n°2026.102 : Acquisition à titre gratuit auprès de la communauté de communes Ardèche-Rhône-Coiron et incorporation dans le domaine public communal des parcelles BD 958 et BD 960 d’une contenance de 29 m° (escaliers, cheminements et espaces publics réalisés dans le cadre de l'opération immobilière « ilot 16 rue de la République ») ;
n°2026.103: Cession à la communauté de communes Ardèche-Rhône-Coiron de la maison de ville située sur la parcelle BC 263 :
n°2026.104 : Programme des travaux de mise en conformité incendie de l'Espace Aden ; n°2026.105: Voirie communale— réhabilitation de l’avenue du pont et du chemin du Bourdary : demande de subvention au Conseil départemental de l'Ardèche dans le cadre du dispositif « Atout Ruralité 07 ».
Le Maire,