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Déliberation - 20250709 liste des deliberations du conseil municipal du 09 juillet 2025
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20250709 liste des deliberations du conseil municipal du 09 juillet 2025)
Thèmes du document : Logement, Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises,
Affichée le : 11 juillet 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 09 juillet 2025
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération
n°
2025_07_01
Avenant n°1 - convention “Val de scie” Approuvée
Délibération
n°
2025_07_02
Avenant à la convention 79 3 02 1990 1 1958 concernant le
conventionnement de logements sociaux au Bois Grimaud Approuvée
Délibération
n°
2025_07_03
Convention d’appui opérationnel portant sur l’accompagnement de la
commune de Nueil-Les-Aubiers pour la définition d’un plan urbain des
mobilités
Approuvée
Délibération
n°
2025_07_04
Convention avec Geredis pour l’alimentation en électricité d’un
programme immobilier - résidence Saint-Hubert Approuvée
Délibération
n°
2025_07_05
Fonds de concours – convention de travaux d’eaux pluviales avec la CA2B Approuvée
Délibération
n°
2025_07_06
Renonciation d’acquisition d’une parcelle à la suite d’un droit de
délaissement Approuvée
Délibération
n°
2025_07_07
Vente du lot n°4 du Village des Samares Approuvée
Délibération
n°
2025_07_08
Vente du lot n°3 du Village des Samares Approuvée
Délibération
n°
2025_07_09
Vente du lot n°2 du Village des Samares
Approuvée
Délibération
n°
2025_07_10
Vente d’une parcelle cadastrée 017 M 456 Reportée
sine die
Délibération
n°
2025_07_11
Convention d’accompagnement spécifique par le conseil d’architecture,
d’urbanisme et de l’environnement 79 (CAUE 79) Approuvée
Délibération
n°
2025_07_12
Convention de partenariat pour le projet “Orchestre à l’Ecole” Approuvée