Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20251217 Note de presentation du conseil municipal
Procès Verbal - 20251217 proces verbal du conseil municipal du 17
Procès Verbal - 20251217 proces verbal du conseil municipal du 26
Déliberation - 202603 Liste des deliberations du Conseil municipa
Déliberation - 20201029 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20250709 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 202509 liste des deliberations du conseil municipa
Déliberation - 20251126 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 1e
Déliberation - 20260225 Liste des deliberations du Conseil munici
Déliberation - 20251217 liste des deliberations du conseil municipal du 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20251217 liste des deliberations du conseil municipal du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affichée le : 19 décembre 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 17 décembre 2025
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération n°
2025_12_01
Refacturation « téléphonie / informatique » aux communes : 1er semestre
2025 Approuvée
Délibération n°
2025_12_02
Approbation de la tarification des prestations communales applicables à
compter du 1er janvier 2026 Approuvée
Délibération n°
2025_12_03
Subvention d’équilibre du budget général au budget annexe LATVA Approuvée
Délibération n°
2025_12_04
Subvention d’équilibre du budget général au budget CCAS Approuvée
Délibération n°
2025_12_05
Budget annexe Coteau des Justices – reprise de provisions Approuvée
Délibération n°
2025_12_06
Aménagement de sécurité et création d’une liaison douce rue de
l’Atlantique – mise à jour du plan de financement Approuvée
Délibération n°
2025_12_07
Rénovation thermique globale de la salle du Bois Grimaud – demande de
subvention auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local [DSIL]
Approuvée
Délibération n°
2025_12_08
Convention de financement pour des travaux d’enfouissement coordonnée
des réseaux rue de l’Arceau – TRANCHE 1 Approuvée
Délibération n°
2025_12_09
Consultation publique pour la demande d’enregistrement d’une installation
classée pour la protection de l’environnement formulée par la société
CHARIER TP SUD située sur la commune du Pin
Approuvée
Délibération n°
2025_12_10
Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du
bocage bressuirais Approuvée
Délibération n°
2025_12_11
Mise à jour du cahier des charges des prescriptions techniques imposées
aux lotisseurs et aménageurs privés souhaitant rétrocéder leurs
équipements communaux à la commune
Approuvée
Délibération n°
2025_12_12
Acquisition d’un terrain à usage de jardin dans le secteur dit des Aures Approuvée
Délibération n°
2025_12_13
Acquisition d’un terrain à usage de jardin dans le secteur dit des Aures Approuvée
Délibération n°
2025_12_14
Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition totale des biens
relevant des compétences de la communauté d’agglomération du bocage
bressuirais
Approuvée
Délibération n°
2025_12_15
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association
PASS’HAJ Nord Deux-Sèvres Approuvée