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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+17+novembre+
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+17+novembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 17 novembre 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 17 novembre 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de M. HALBECQ Claude, Maire. M. COSTARD Yannick et Mme VAULTIER Lydie étaient absents excusés.
Points d’actualité
Monsieur le Maire a fait part de différents points d’actualité. La dernière messe par M. LEMIEUX a eu lieu ce dimanche 13 novembre à Montpinchon, et la messe du 20 novembre à Cerisy-La-Salle sera célébrée par M. VALANCON son successeur.
Le repas des cheveux blancs a eu lieu le samedi 29 octobre avec une centaine de participants. Monsieur le Maire s’est réjoui de la bonne organisation et de la qualité de ce repas.
Une vente ambulante de pizzas a lieu tous les mercredis soirs à partir de 18h sur la place de la Mairie.
1) Point sur les finances
Monsieur le Maire a fait part de l’évolution des différents budgets 2016. Pour le budget de l'assainissement, une rencontre avec la SAUR est prévue le vendredi 25 novembre 2016 afin de faire le point sur la redevance assainissement.
Pour le budget de la Commune, une subvention DETR a été attribuée pour un montant de 20 997 € relatives aux travaux d'aménagement de la Mairie.
La Commune a perçu 4 004 € concernant l’indemnisation du poste de l’Agence Postale Communale. Il reste à ce jour à percevoir le solde du loyer de l’ancien bureau de poste.
Le Conseil Municipal a décidé le refinancement d’un prêt auprès de la Banque Postale.
2) ÆEravaux
Les travaux de la future bibliothèque sont en cours. La consultation pour le mobilier a été lancée auprès des différents fournisseurs avec une remise des offres pour le 13 décembre 2016, Une demande de subvention sera sollicitée auprès du Conseil Départemental de la Manche.
Concernant l’Agence Postale Communale, du nouveau matériel a été fourni par la Poste, L'installation définitive aura lieu mercredi 23 novembre dans l’après-midi. Monsieur le Maire a fait part du bilan d'activité de l’Agence Postale Communale pour le mois d'octobre.
3) Assainissement
Monsieur le Maire a présenté le compte-rendu de la visite de la station d’épuration en date du 27 septembre 2016. Lors de cette visite, l’eau épurée était de bonne qualité physico-chimique.
Monsieur Daniel HELAINE 2 fait part du rapport d'étude concernant le schéma directeur d’alimentation en eau potable réalisé par le bureau d’études SAFEGE et présenté lors d’une réunion du SIAEP de -Montpinchon. L'objectif principal de cette étude est de proposer à terme une politique d’intervention afin de gérer convenablement les infrastructures existantes. 4) Communauté du Bocage Coutançais et Syndicat Mixte du Pays de Coutances
Monsieur Daniel HELAINE a rappelé la réunion du 9 novembre à St Sauveur Lendelin relative à la fusion des Communautés de Communes de Coutances, St Malo de la Lande et Montmartin sur Mer au 1° janvier 2017 (Coutances Mer et Bocage). Le président sera assisté de douze vice-présidents. Les vice-présidents en charge des pôles de proximité seront remplacés par des délégués de proximité. Ils seront au nombre de six. L'élection du président et des vice-présidents est prévue le 12 janvier 2017. Monsieur Daniel HELAINE restera le délégué communautaire de la Commune.
Une réunion du pôle de proximité de Cerisy-La-Salle a également eu lieu le 15 novembre 2016. Une consultation va être lancée pour l’informatique.
Le portail de l’école va être installé ce vendredi 18 novembre. Un interphone est à prévoir pour les livraisons de la cantine. Une liste des travaux pour l’école a été transmise au pôle de proximité avec notamment le préau et bloc sanitaire, à inscrire en 2017.
Le Conseil Municipal a décidé d'engager la révision de la carte communale.
5) Attribution de logement
Deux logements de type F4 ont été attribué récemment par Manche Habitat. Le Conseil Municipal a décidé de proposer une candidature pour un autre logement de type F4 disponible au 31 janvier 2017.
6) Agents communaux
Le Comité technique du Centre de Gestion de la Manche a été saisi pour la mise en place de la nouvelle indemnité RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) pour la filière administrative. Les fiches de poste des agents communaux ont été rédigées. Les entretiens professionnels auront donc lieu avant la fin de l’année 2016.
7) Compte-rendu du conseil d’école du 3 novembre 2016
Madame Delphine LEPESQUEUX-VOISIN a présenté le compte-rendu du conseil d’école du 3 novembre 2016. 92 élèves sont présents à l’école, répartis en 4 classes. Différents projets et activités pédagogiques sont prévus au cours de l’année (théâtre, bibliothèque, cinéma..….). Le spectacle de Noël offert par l’Association Familles Rurales aura lieu le jeudi 15 décembre 2016 sur le temps scolaire. Les informations de. l’école seront désormais accessibles sur le site internet de la Mairie: htip;/www.roncey.fr
Des contrôles effectués par la Gendarmerie vont avoir lieu après la mise en place du portail. Concernant les tickets de cantine, il est rappelé les nouveaux horaires de la Mairie : mardi 8h30-12h30 ; 14h30-18h30, mercredi 8h30-12h30 ; jeudi 8h30-12h30 ; 14h30-17h ; vendredi 8h30-12h30 et le samedi 9h-12h.
Le repas de Noël à la cantine aura lieu le vendredi 16 décembre 2016 où plusieurs conseillers municipaux y mangeront.
8) Commission cimetière
Un devis va être sollicité pour la mise en place éventuelle d’un jardin du souvenir. Le Conseil Municipal a validé les différents tarifs des concessions dans le cimetière communal, à savoir: 204 € concession cinquantenaire, 153 € concession trentenaire, 100 € cavurnes concession cinquantenaire et 75 € cavurnes concession trentenaire. La commission « cimetière » se réunira le vendredi 16 décembre 2016 à 10h à la mairie afin d’étudier différents sujets (jardin du souvenir, règlement intérieur…). 9) Création d’un club de pétanque
Le Conseil Municipal a validé la décision de création d’un club de pétanque et ainsi la mise à disposition du terrain situé près de la salle des fêtes. Le dossier de création du club doit être déposé avant la fin de l’année 2016. L'assemblée générale aura lieu fin janvier 2017.
10) Questions diverses
Les élections primaires auront lieu à Cerisy-La-Salle les dimanches 20 et 27 novembre 2016. Pour l'élection présidentielle, la fermeture des bureaux de vote a été fixée à 19h.
Un 1% cours de couture devrait avoir lieu pendant les vacances de Noël à la salle polyvalente de Roncey. M. Georges LECLERC fêtera prochainement ses106 ans à la maison de retraite de Périers. Le téléthon aura lieu le samedi 3 décembre, avec passage des cavaliers, des cyclistes et des motos de Franck sur la Commune.
M. Jean-Marc CHATELET fleuriste de la commune va proposer un concours fleurissement. Le marché de Noël aura lieu le vendredi 16 décembre 2016.
Les vœux de la Municipalité, de l’'UCAR et de la Paroisse auront lieu le dimanche 8 janvier 2017 vers 12h. La messe aura lieu à 10h30.
Monsieur Daniel HELAINE a fait part du compte-rendu d’une réunion SCOT (Schéma de cohérence territoriale).
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le jeudi 8 décembre 2016 à 20h30,