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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+14.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 13
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 02
Convocation
du :
8
Septembre
2023
Secrétaire
de
séance
:
Françoise
GILLET
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
15
Septembre
2023
Validation
du
conseil
du
19
Juillet
2023
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
14
Septembre,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Etaient
présents :
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU.
Françoise
GILLET,
Messieurs,
Christophe
CLADY,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Jimmy
KASAD),
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
, Absent
excusé
:
- Olivier
NAVARRE
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
- Aurélien
JACQUET
donne
pouvoir
à Guy
VERCHERE
Absent
non
excusé
:
DCM
23 09 14
1-DÉCISION
MODIFICATIVE
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
Mr
Guy
VERCHERE
1 adjoint
responsable
de
la commission
budget
explique
au
conseil
qu’il y a lieu
de
prendre
une
Délibération
afin
de
modifier
les
comptes
suivants
: Code
INSEE
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
COMMUNE
DE
VIEILLEY
DM
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
01
Virements
de
crédits
| Nombre
de membres
en exercice
A
5
Nombre
de
membres
présents
À
3
Nombre
de
suffrages
exprimés
À S
Pour
ÀS
Date
de
convocation :
a
[OA
2023
VOTES:
Contre
©
L'an
, le
, le CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
, le maire,
Franck
RACLOT.
Objet
:
OUVERTURE
DE
CRÉDIT
COMPLÉMENTAIRE
POUR
LE
TITRE
9/2021
ÉMIS
EN
DOUBLONS
Désignation
L
Diminution
sur crédits
‘Augmentation
sur
crédits|
ouverts
|
ouverts
ID
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
0.12€:
TOTAL
D
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
0.12€
D 6811
: Dot.
amort.
immos
incorporelles
|
LL
.
0.12€
TOTAL
D
042 :
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
___
012€
ID 65568
: Autres
contributions
.
L
141
900.00
€
{D
6558
: Autres
contributions
obligatoires
143
000.00
€
|
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
143
000.00
€
|
141
900.00
€|
ID
673 :
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
1
100.00
€.
TOTAL
D
67
: Charges
spécifiques
..
L _1100.00€
R
021
: Virement
de la section
de
fonctionnement
LL
_ 012€
LL
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0.12
€
_
R
28041512
: Subv.
Grpt
: Bâtiments,
installations
0,12€
TOTAL
R
040 :
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
3
0.12
€
Signataires : [Aurélien JACQUET
| (Christophe CLADY | {Corentin
FAIVRE-PICON
l {Damien
GENTE
Anne
Œuucu
À. Guy
VERCHELE
=
LS
\Damien
LIARD
IDorine
LEROY
Emmanuel
MULIN
(Franck
RACLOT
Françoise
GILLET
Guy
VERCHERE
Jimmy
KASAD
Laurence
REGAD
PELAGRU
Olivier
NAVARRE
Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Certifié
par,
le maire
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
15
septembre
2023
et de
la publication
le
15
septembre
2023.
À
Vieilley,
le
15
septembre
2023
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Franck
RACLOT
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
SUPPRESSION
DE
LA
RÉGIE
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
Mr
le maire
Franck
RACLOT
informe
le conseil
municipal,
que
la régie
de
la salle
des
fêtes
n’étant
plus
utilisée,
elle
doit
être
supprimée.
Le
maire
ayant
délégation
pour
créer
ou
supprimer
une
régie
un
arrêté
de
fin de
régie
sera
transmis
au
service
comptable.
3-SUPPRESSION
DE
LA
RÉGIE
DE
LA
DISTILLERIE
Mr
le maire
Franck
RACLOT
informe
le conseil
municipal,
que
la régie
de
la distillerie
n’étant
plus
utilisée,
elle
doit
être
supprimée.
Le
maire
ayant
délégation
pour
créer
ou
supprimer
une
régie
un
arrêté
de
fin de
régie
sera
transmis
au
service
comptable.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20H50
Prochain
conseil
le
19
Octobre
2023
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHÈRE