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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2008 001 election du president de la ccb9f9b)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
in CONSEIL COMMUNAUTAIRE
18 avril 2008 Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 3597
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 18 avril 2008 à 19 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 10 avril 2008 au théâtre du Cadran à Briançon, sous la Présidence de M. Henry RAOUX, Président doyen d'âge.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 37
Nombre de Votes : 37
M. Marc FAURE-BRAC est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU — Mme Claire BARNEOUD -— M. Jean SODE -— M. Rachid DJEFFAL — Mme Catherine VALDENAIRE — M. Philippe PELLORCE - Mme Monique OLLAGNIER - M. Jean-François PEGUY - Mile Karine ESCALIER -— M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL — M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ -— M. Christophe HUGOT.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER — M. Roger GUGLIELMETTI — Mme Béatrice KOEKKOEK
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC — Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX.
Commune de Saint Chaffrey: M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI — M. Roger PERINET (représentant M. Philippe MARIACHER).
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
_—__ Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BÔREL — M. Christian BREMOND.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Briancon Cervières - Le Monë: 335 Bains - Montgenèvre - Névache
Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Pr # € a DELIBERATION N° 2008-0011 DU 18 AVRIL 2008
Rapporteur : M. Henry RAOUX, Président Doyen d'âge
OBJET : Election du Président de la Communauté de Communes du Briançonnais.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les dispositions de l’article L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, précisant que l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale se réunit au plus tard le vendredi de la quatrième semaine qui suit l'élection des maires et procède à l'élection de son président,
Vu les dispositions des articles L 5211-2 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, précisant qu'il appartient aux Membres du Conseil Communautaire d'élire le Président de la Communauté de Communes du Briançonnais selon les règles applicables à l'élection du maire, au scrutin secret à trois tours,
Vu le procès verbal de l'élection du Président, annexé à la présente délibération,
Vu les résultats du scrutin,
DÉLIBÈRE
ml Proclame M. Alain BAYROU, Président de la Communauté de Communes du Briançonnais et le déclare immédiatement installé.
Date dépôt sp. : 2 4 AVR. 2096
Date affichage : 28 AVR. Z0U6
Conseil Communautaire du 18 avril 2008 - Délibération n°2008-001 page 2/2