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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2008 003 election des vices presidents de la ccbd98a)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
in CONSEIL COMMUNAUTAIRE
18 avril 2008 Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 3597
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 18 avril 2008 à 19 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 10 avril 2008 au théâtre du Cadran à Briançon, sous la Présidence de M. Henry RAOUX, Président doyen d'âge.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 37
Nombre de Votes : 37
M. Marc FAURE-BRAC est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU — Mme Claire BARNEOUD -— M. Jean SODE -— M. Rachid DJEFFAL — Mme Catherine VALDENAIRE — M. Philippe PELLORCE - Mme Monique OLLAGNIER - M. Jean-François PEGUY - Mile Karine ESCALIER -— M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL — M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ -— M. Christophe HUGOT.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER — M. Roger GUGLIELMETTI — Mme Béatrice KOEKKOEK
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC — Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX.
Commune de Saint Chaffrey: M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI — M. Roger PERINET (représentant M. Philippe MARIACHER).
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
_—__ Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BÔREL — M. Christian BREMOND.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Briancon Cervières - Le Monë: 335 Bains - Montgenèvre - Névache
Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Pr # € a DELIBERATION N° 2008-003 DU 18 AVRIL 2008
Rapporteur : Monsieur le Président
OBJET : Election des Vice-présidents de la Communauté de Communes du Briançonnais.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les dispositions de l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°2008-002 portant détermination du nombre de Vice-présidents de la
CB: à Li,
Vu le procès verbal de l'élection des Vice-présidents, annexé à la présente délibération,
Vu les résultats du scrutin,
DÉLIBÈRE
M Proclame en tant que :
1°" Vice-président de la C.C.B. M. Guy HERMITTE,
2°" Vice-président M. Xavier CRET,
3°"e Vice-président M. Henry RAOUX,
4ÿ"e Vice-président M. Thierry DUCURTIL,
5ère Vice-président M. Alain FARDELLA,
6°" Vice-président M. René SIESTRUNCK,
7° Vice-président M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC,
g°"e Vice-président M. Pierre BOUVIER,
9È"e Vice-présidente Mme Laurence FINE,
10°" Vice-président M. Jean-Pierre SEVREZ,
11°" Vice-président M. Pierre LEROY,
CES Et les déclare installés. ]
[ES [Département des | |
| Hautes-Alpes /:=1] es —_ ya AUR-2008
Date dépôt S.P. :
Date affichage : 8 AVR. »008
Conseil Communautaire du 18 avril 2008 — Délibération n°2008-003 page 2/2