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Compte-Rendu - 2022+02+07+
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022+02+07+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Tourisme,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
07 FEVRIER 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 07 février, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. MM. ALBERTINI Michel. BERNARD Eric. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves. NOIROT Benjamin. SCORDO Rémi. VIVINE Serge. VOISIN Jean-Marc.
Absente excusée : Mme RUSCH Elodie
Absente : Mme GERRIET Charline
Secrétaire de séance : M. BERNARD Eric
LE CONSEIL MUNICIPAL :
> DÉCIDE d'offrir la carte avantages jeunes aux jeunes de la commune âgés de 10 à
25 ans.
> DÉCIDE de verser aux enfants et adolescents domiciliés dans la commune une
participation financière :
- de 50% du montant facturé (accueil loisirs sans hébergement, mercredi, samedi, vacances).
- de 60 € à aux élèves fréquentant l’école primaire, le collège ou le lycée et participant à un séjour scolaire ou linguistique effectué durant l’année (une seule participation par élève)
- de 60 € à chaque enfant participant à un séjour en colonie de vacances (une seule participation par enfant).
> DÉCIDE (1 voix contre) de valider les tarifs funéraires comme suit à compter du
08 février 2022 :
- Concession cimetière, Concession colombarium ou Cavurne, un seul et unique
tarif de 100 € pour une durée de 30 ans.
> DÉCIDE l'achat de 2 défibrillateurs à SCHILLER FRANCE SAS.
> DÉCIDE de confier, pour l’année 2022, les travaux d’entretien des espaces verts au C.A.T. “Les Glycines” de CRAMANS.
> APPROUVE l'acquisition d’un candélabre à CITEOS. APPROUVE l'acquisition d’un poteau incendie à SOGEDO.
> APPROUVE l'achat de pots de fleurs à IDEO EQUIPEMENTS.
> DECIDE de s’opposer à la désaffiliation de la Communauté d'Agglomération du
Grand Dole du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Jura à compter
du 1 janvier 2023 (contre : 9 ; Abstention : 2).
> DONNE 3 avis favorables et 8 abstentions sur l’arrêt du projet RLPI.
> APPROUVE l’achat d’un pare ballons à DECATHLON PRO.
INFORMATIONS DIVERSES :
e_ Courrier de remerciements de la mairie d’Aumur.
e M. ALBERTINI Michel, étant 4è"e adjoint, Mme RUSCH Elodie devient
déléguée titulaire à la commission de contrôle des listes électorales.
Le Maire,
Joëlle LEPETZ