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Ordre du Jour - Ordre du jour du 28.11.2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 28.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aviation,
REPUBLIQUE FRANçAISE
=======================================================================
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
________________________
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
Le mardi 28 novembre 2023, à 19H00
________________________
OBJET DE LA REUNION
• Installation d’un conseiller municipal,
• Création d’un dispositif d’aide aux loyers de locaux commerciaux,
• Chemin de Compostelle : approbation du plan de gestion national et charte de gestion Etat-Agence Française Chemins de Compostelle,
• Candidature au label « Commune Halte – Chemins de Compostelle en France », • Contrat de progrès 2024 (dispositif d’accompagnement pour le développement de l’usage de la langue basque en mairie),
• Dénomination des salles municipales,
• Personnel : transformation du poste de rédacteur à temps complet (gestionnaire comptable),
• Personnel : attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents,
• Création de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la Commune, • Désignation du représentant de la Commune au sein de l’assemblée spéciale de la SPL (Société Publique Locale Pays Basque aménagement),
• Adoption du référentiel M57 simplifié pour les budgets principal et annexes, • Reversement de l’excédent de fonctionnement du camping au budget principal, • Décision modificative,
• Questions diverses.