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Déliberation - 1720713376 Liste des deliberations soumises au C.M du 14 fevrier 2024 002
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1720713376 Liste des deliberations soumises au C.M du 14 fevrier 2024 002)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 14 février 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICICIPAL DU 14 FEVRIER 2024
Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le quatorze février à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire : Madame DE OLIVEIRA, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS,
Conseillères Municipales déléguées : Madame LE MILLOUR, Madame AMBERT, Madame MATHURINA,
Conseillers Municipaux : Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur KOVAC, Monsieur INDIANA Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné pouvoir à Madame MATHURINA
Madame DA CRUZ a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Madame LE MILLOUR
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Ouverture de la séance à 20h30
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2023 à l’unanimité
DELIBERATIONS
Délibération n°01.02.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Délibération portant sur la démission du 3ème adjoint, Monsieur Jean Luc JEANNY ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ
Délibération n°02.02.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Fixation du nombre d’adjoints
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de maintenir à 8 le nombre de siège d’adjoints Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 14 février 2024
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Délibération n°03.02.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouvel adjoint au Maire
APPROUVE à la majorité absolue la désignation de Monsieur Bertrand KOVAC Suffrages obtenus par candidat :
Monsieur Charles Omer JANIVEL 6 voix
Monsieur Bertrand KOVAC 19 voix
Délibération n°04.02.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée ZB N°119, située Lieudit « les Grands Champs » avec la société VALOCIME SAS
APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ
Délibération n°05.02.2024 – Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Récapitulatif des Décisions du Maire
PRISE D’ACTE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H40