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Déliberation - 1720713349 Liste des deliberations soumises au C.M du 13 mars 2024 002
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1720713349 Liste des deliberations soumises au C.M du 13 mars 2024 002)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 14 février 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICICIPAL DU 13 MARS 2024
Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire : Madame DE OLIVEIRA, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS,
Conseillères Municipales déléguées : Madame LE MILLOUR, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ,
Conseillers Municipaux : Monsieur ESNEE, Madame JAKIC, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné pouvoir à Madame RODRIGUES
Madame AMBERT a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame HAFED a donné pouvoir à Madame MATHURINA
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Madame TOURBEZ a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Monsieur LUNAZZI a donné pouvoir à Madame TESSON
Absents excusés :
Madame MARCHANDISE
Monsieur INDIANA
Ouverture de la séance à 20h30
DELIBERATIONS
Délibération n°07.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouvel adjoint délégué et d’un nouvel adjoint membre de la commission des sports ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Monsieur Bertrand KOVAC en qualité d’adjoint délégué et de désigner Madame Sandrine THEMIOT, membre de la liste « Ensemble aimons Le Thillay » .
Délibération n°08.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de stationnement
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Karine DA CRUZ. Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 14 février 2024
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Délibération n°09.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de sécurité
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Myriam LE MILLOUR.
Délibération n°10.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission des transports
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°11.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission du développement durable ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°12.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de travaux, voirie, signalisation, bâtiments communaux
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Estelle MATHURINA.
Délibération n°13.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission urbanisme
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Karine DA CRUZ.
Délibération n°14.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Nomination d’un nouvel adjoint délégué titulaire de la liste « l’avenir entre vos mains » à la commission d’appel d’offre.
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Monsieur Bertrand KOVAC.
Délibération n°15.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre du conseil municipal au Comité de jumelage Le Thillay / Hünfelden ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Laetitia DOS RAMOS et Madame Amal HAFED
Délibération n°16.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un correspondant de défense
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Monsieur Alain ESNEE.
Délibération n°17.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un délégué suppléant au sein de la commission de délégation de service public et de concession (DSP)
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Madame Estelle MATHURINA
Délibération n°18.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un délégué suppléant au syndicat mixte de gestion de la fourrière animale du Val d’Oise (SMGFAVO)
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ de nommer Monsieur Patrice GEBAUER et Madame Amal HAFED
Délibération n°19.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour des emplois communaux
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ. Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 14 février 2024
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Délibération n°20.03.2024 – Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place du télétravail au sein de la collectivité
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ.
Délibération n°21.03.2024 – Rapporteur : Madame DA CRUZ
Convention définissant les règles applicables de logements locatifs sociaux dans le cadre de gestion an flux avec Val d’Oise Habitat.
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ.
Délibération n°22.03.2024 – Rapporteur : Madame DA CRUZ
Convention définissant les règles applicables de logements locatifs sociaux dans le cadre de gestion en flux avec l’OPAC de l’Oise
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ.
Délibération n°23.03.2024 – Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Compte de gestion – Budget commune – exercice 2023
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ.
Délibération n°24.03.2024 – Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Compte administratif – Budget commune – exercice 2023
ADPOTÉE A L’UNANIMITÉ.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H40