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Déliberation - 20240106 subvention association donneurs sang b6af
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240106 subvention association donneurs sang b6af)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS
Envoyé en préfecture le 31/01/2024
Reçu en préfecture le 31/01/2024
Publié le
ID: 070-217001205-20240129-20240106-DE Lo DE LA COMMUNE DE C
VILLE DE Séance du 29 janvier 2024 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 23 janvier 2024
Date d’affichage : 06 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le vingt-neuf janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY- T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON -— P. PARISOT - C. LAMBOLEY -
V. TRARI MEDJAOUI - S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -
O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : S. COLLILIEUX donne pouvoir à T. SEGUIN - S. TETOT donne pouvoir à
R. KIFFER - G. SALVI donne pouvoir à B. PY —- M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE
Excusés : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Q. COUVREUR - P.E. PHEULPIN
Béatrice PY a été désignée secrétaire de séance.
DCM 2024/01/06
Subvention association des donneurs de sang
Madame le Maire propose de verser une subvention de 200 € à l’association des donneurs de sang.
Monsieur FAIVRE Michel ne participe pas au vote.
Le Conseil Municipal à la majorité, valide le versement d’une subvention de 200 € à l’association des
donneurs de sang.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.