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Conseil Municipal - acte 00132760 D
Conseil Municipal - acte 00120184 D
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00120184 D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 06/10/21
Reçu en Préfecture le : 06/10/21
ID Télétransmission :
033-213300635-20211005-120184-
DE-1-1
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du mardi 5 octobre 2021
D - 2 0 2 1 / 3 3 6
Aujourd'hui 5 octobre 2021, à 14h05,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET- PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN- DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent à partir de 16H40, Monsieur Marik FETOUH présent à partir de 15h20 Monsieur Didier CUGY présent jusqu'à 16h00, Monsieur Stéphane GOMOT présent jusqu'à de 17h17, Monsieur Aziz SKALLI présent jusqu'à 18h50.
Excusés :
Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Charlee DA TOS, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Catherine FABRE Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive
- exonération de redevance - attributions et
désaffectations. Autorisation et signature.
Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le soutien financier de la ville de Bordeaux à ses clubs sportifs est particulièrement marqué cette année 2021 par la prise en compte des conséquences de la crise sanitaire sur la pratique sportive. Plusieurs actions ont ainsi été menées par la Ville afin d’accompagnement la reprise d’une activité sportive, en particulier en clubs.
Dans ce cadre, et compte-tenu de l’évolution de l’activités de certains clubs sportifs, il est proposé de procéder aux désaffectations et attributions de subventions suivantes.
Désaffectation de subventions
En raison du contexte sanitaire, plusieurs événements sportifs, pour lesquels une subvention municipale avait été votée lors du Conseil Municipal du 30 mars 2021, ont été annulés. Il convient de désaffecter les crédits correspondants :
- Girondins de Bordeaux, Traversée de Bordeaux à la nage, 3 000 € - Girondins de Bordeaux, Grand Prix Jean Boiteux, 8 000 €
- Stade Bordelais, finales du Championnat de France de Roller Hockey, 1 000 € - Association Charles Martin, Championnat d’échecs, 1 000 €
- Stade Bordelais, Open Pro BMX, 1 000 €
- Tournoi des Jeunes, Union Saint-Bruno, 2 000 € (à vérifier)
- Championnat de danse sur glace, Bordeaux Sport de Glace, 1 000 € - Challenge Damestoy, BEC Escrime, 5 000 €
Par ailleurs, une subvention d’un montant total de 22 000 € a été attribué à l’association de skate Board O lors du conseil du 30 mars 2021. Une partie de cette subvention était destinée à accompagner la médiation sur les usages du skate en ville que menait l’association. La ville de Bordeaux ayant mis en place un autre dispositif de médiation, l’association n’a pas mis en œuvre cette médiation en 2021. Il convient ainsi de désaffecter 11 000 €.
Ainsi, le total des désaffectations de subventions est donc de 33 000 €.
Attribution de subventions
Subventions d’aide au fonctionnement
Animations sportives estivales
Dans le cadre des opérations estivales mises en œuvre par la ville de Bordeaux, « Plage du Lac » et « Quartiers Sports », de nombreuses associations ont mis en place des animations sportives. Il est proposé de leur attribuer les subventions suivantes (pour « Quartiers Sports », les montants sont définis en fonction du nombre d’heures d’animation mises en place par chaque association) :
Associations Activités Subventions APIS Participation au Quartiers Sports 690 €
Aruanda Participation au Quartiers Sports 420 €
BEC section escrime Participation au Quartiers Sports 140 € BEC section handball Participation au Quartiers Sports 550 € Bordeaux Bastide Basket Participation au Quartiers Sports 150 € Bordeaux Skate Culture Participation au Quartiers Sports 3 540 € Boxing Club Alamele Participation au Quartiers Sports 230 € Boxing Club Bacalanais Participation au Quartiers Sports 600 € CAM section escrime Participation au Quartiers Sports 280 € CAM section tennis de table Participation au Quartiers Sports 550 € CAM section boxe Participation au Quartiers Sports 280 € Girondins de Bordeaux Bastide Handball Participation au Quartiers Sports 420 € Envol d’Aquitaine Participation au Quartiers Sports 600 € Impact 33 Club de boxe Participation au Quartiers Sports 280 € La Flèche Participation au Quartiers Sports 340 € L’Aiglon centre de jeunesse Participation au Quartiers Sports 480 € Bordeaux Football Américain Participation au Quartiers Sports 140 € New Basket Attitude Participation au Quartiers Sports 550 € Sport Addict Participation au Quartiers Sports 550 € Stade Bordelais section BMX Participation au Quartiers Sports 280 € Stade Bordelais section tennis Participation au Quartiers Sports 220 € UFOLEP Participation au Quartiers Sports 420 € Union Saint Jean section Aïkido Participation au Quartiers Sports 280 € Union Saint Jean section monocycle Participation au Quartiers Sports 100 € Bordeaux Maritime Sauvetage et Secourisme Participation à la plage du Lac 2 800 € Centre de Voile Participation à la Plage du Lac 8 400 €
Le montant total des subventions proposées au titre des animations sportives estivales est ainsi de 23 290 €.
Autres aides exceptionnelles d’aide au fonctionnement
Association de tir à l’arc « Les Archers de Guyenne ».
Dans le cadre de la relocalisation des installations municipales de tir à l’arc auparavant positionnées sur un terrain propriété de la ville de Bordeaux au Haillan, vers la Plaine des Sports Colette Besson, il est proposé d’attribuer une aide au club pour son déménagement vers ces nouvelles installations d’un montant de 300 €.
Association Girondins de Bordeaux Omnisports – Section Fitness
Dans le cadre d’animations sportives mises en place par l’association, « Fitness sur les Quais », il est proposé d’attribuer à l’association 3 000 €.
Aides à l’investissement
Emulation Nautique de Bordeaux (ENB)
La formation des jeunes reste un axe de développement prioritaire pour la section aviron de l’ENB. Cette stratégie permet un rayonnement du club aux niveaux national et international. Ainsi, le club a compté dans ses rangs un champion de France et un vice-champion de France en 2020. Il héberge également un champion d’Europe (2020), devenu en 2021 vice-champion du monde. Il a été enfin représenté aux JO de TOKYO avec un rameur en handisport et deux autres en deux sans barreur, ces derniers ayant été formé au sein du club…
Ces résultats sont obtenus, d’une part, grâce à l’implication de nombreux bénévoles ainsi qu’à la compétence des encadrants professionnels, et d’autre part, au nombre et à la qualité de la flotte d’embarcations entretenue par l’association.
Il est à ce titre proposé d’apporter une aide de 40 000 euros pour l’acquisition de bateaux pour 2020 et 2021, octroi conditionné par la présentation factures.
Pour les subventions de fonctionnement, les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la Ville par décision modificative, au chapitre 65 et à l’article 6574. Pour les subventions d’investissement, les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la ville au chapitre 204 et à l’article 20421.
Exonération de redevance
SASP Union Bordeaux Bègles
Comme les autres clubs sportifs bordelais, l’Union Bordeaux Bègles a subi directement les conséquences de la crise COVID. La part importante des recettes spectateurs dans l’équilibre financier du club accroit l’impact de cette crise sanitaire. L’utilisation su stade Chaban Delmas pour l’organisation des compétitions s’effectue dans le cadre d’une convention de mise à disposition soumise à redevance, composée d’une part fixe annuelle de 100 000 euros et d’une part variable correspondant à 2% des recettes billetterie. Afin d’accompagner le club dans cette période difficile, il est proposé au Conseil Municipal, pour l’année 2020 et le premier semestre 2021, d’accorder au club une remise gracieuse de la redevance fixe de la convention, mais également de la part variable mécaniquement très diminuée.
Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de :
- Valider les désaffectations et attributions de subvention proposées ; - Autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant et notamment les avenants aux conventions annuelles pour les associations percevant plus de 10 000 € d’aide municipale.
- Les crédits de fonctionnement correspondants sont inscrits au budget de la ville, à l’article 65748.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 5 octobre 2021
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Mathieu HAZOUARD