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Conseil Municipal - acte 00132760 D
Conseil Municipal - acte 20105510 D
Document publié le Lundi 27 septembre 2010 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20105510 D)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 28/09/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 27 septembre 2010
D - 2 0 1 0 0 4 9 4
Aujourd'hui Lundi 27 septembre Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu’à 18h40), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu’à 17h25), Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (présente jusqu’à 18h), Mlle Laetitia JARTY (présente à partir de 18h40), M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Pierre LOTHAIRE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Pierre HURMIC,Associations sportives Bordelaises. Aide en faveur du
développement du sport année 2010. Avenant. Adoption.
Mme Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération D-20100026 du 25 janvier dernier, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations sportives percevant une subvention supérieure à 10 000 €. Il avait été, notamment, décidé d’accorder une subvention de 202 000 € à l’Union Saint Bruno.
L’équipe de Water-polo de cette association a réussi l’exploit de se qualifier pour le 2 ème tour de la Coupe d’Europe. Cette performance, un peu inattendue du fait d’un effectif jeune et totalement amateur, n’a pas été prévue dans le budget de fonctionnement de la section water- polo de l’Union Saint Bruno et occasionne un déficit substantiel. Nous souhaitons les aider, de façon exceptionnelle, à hauteur de 2 000 €.
Il convient donc de passer un avenant à la convention initiale.
Je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
• adopter les termes de l’avenant ci-joint, autoriser Monsieur le Maire à le signer, • autoriser Monsieur le Maire à payer la subvention correspondante.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 27 septembre 2010
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Arielle PIAZZA
Adjoint au MaireA V E N A N T A L A C O N V E N T I O N D E
P A R T I C I P A T I O N A U
D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T –
A S S O C I A T I O N U N I O N S A I N T
B R U N O – A N N E E 2 0 1 0
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Union Saint Bruno le 18 février 2010 pour un montant de 202 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Pierre Marie LINCHENEAU, Président de l’Association Union Saint Bruno,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
L’équipe féminine de water-polo s’est qualifiée pour le 2 ème tour de la Coupe d’Europe. La subvention initiale est augmentée de 2 000 € afin de participer à cette compétition. Par conséquent, la subvention globale de l’Union Saint Bruno est portée à 204 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Pour l’association Union Saint Bruno
Pierre Maire LINCHENEAU
Président