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Compte-Rendu - Liste Récapiculative DES Délibérations de la Séance du 21 FÉVRIER 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Varreddes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste Récapiculative DES Délibérations de la Séance du 21 FÉVRIER 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
DES DELIBERATIONS
de la séance de la séance du conseil municipal
du 21 février 2023
DATE NUMERO OBJET
21/02/2023 DE_2023_01 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
21/02/2023 DE_2023_02 Adhésion au service de médecine professsionnelle et préventive du Centre de Gestion
21/02/2023 DE_2023_03 Convention missions optionnelles Centre de Gestion
21/02/2023 DE_2023_04 Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle polyvalente
21/02/2023 DE_2023_05 Mission complémentaire de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la mairie
21/02/2023 DE_2023_06 Demande de subvention Contrat d'Aménagement Régional
21/02/2023 DE_2023_07 Demande de subvention Fonds d'Aménagement Communal
21/02/2023 DE_2023_08 Convention de réservation de logements locatifs Plurial Novilia