Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 76 ce
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 75 ce
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 012 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 058 centre d incendie et de secours serre chevalier designation des entreprises de travaux705e
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 058 centre d incendie et de secours serre chevalier designation des entreprises de travaux705e)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
rianconnais
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
18 mai 2010
Le i8 mai 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 mai 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Présents : 34
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de Votes : 37
M. Raymond CIRIO est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS .
Commune de Briançon : M Gérard FROMM - M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO —-Mme Marie-Hélène PONSART — M. Maurice DUFOUR -— M. Mohamed DJEFFAL — Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) — M. Eric PEYTHIEU — Mme Nicole GUERIN — Mme Catherine VALDENAIRE - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA - M. Philippe MICHELON - Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. LESPINASSE Patrick (représentant M. Edmond CADET).
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX -— M, Philippe STOCKLI - M. Philippe MARTACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK - M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET.
Commune de Villard Saint Pancrace: Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Bernard COLOMBAN (représentant M. Christian BREMOND).
AVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 18 mai 2010 — Délibération n° 2010- 058 Page 1/3
Briançon - Cervières - !: &12v# - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
uni Antie - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - ir Are - Villard Saint Pancrace DELIBERATION N° 2010-058 DU 18 MAI 2010
Rapporteur: Monsieur Henry RAOUX
es BJET : SERVICES DE PROXIMITÉ
Centre d'Incendie et de Secours de Serre Chevalier : désignation des entreprises de travaux
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n°2005-154-5 en date du 3 juin 2005 et en particulier l'article 6 C IT 2 qui prévoit la gestion et le
financement des services d'incendie et de secours sous réserve des dispositions du chapitre IV, titre IT, livre IV, 1° partie du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°9 du 3 mars 2007 approuvant le programme d'opération du Centre d'Incendie et de Secours de Serre Chevalier ainsi que son plan de financement,
Considérant le dossier de consultation des entreprises élaboré par le cabinet Monte Cristo, maître d'œuvre,
Vu la proposition de la Commission d'Appel d'offres en date du 18 avril 2010,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 4 mai 2010,
Vu l'avis favorable de la Commission "Services et Nouvelles Technologies" en date du 6 mai 2010,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité (M. Philippe STOCKEI ne prenant pas part au vote),
Conseil Communautaire du 18 mai 2010 Page 2/3 DELIBÈRE
# Autorise M. le Président ou son représentant à signer les marchés suivants :
OFFRE DE
LOTS ENTREPRISE BASE (HT)
LOT 1: [VRD ALLAMANNO 235 007,74 €
LOT 2 | GROS ŒUVRE ALLAMANNO 348 667,97 €
LOTS3 | CHARPENTE LA CROIX SAINT ANDRE VARIANTE | 127 029,00 €
LOT 4 |ETANCHEITE SMAC 65 992,40 € MENUISERIES : BOIS MENUISERIE DE LA-TOUR
LOT 5 |CLOISONS BRIANCON CLOISONS 33 591,20 €
LOT 6 | SERRURERIE ESCLAPEZ / ANDRE ET FILS 38 240,00 €
PEINTURE /
LOT 7 |SOLS SARE SPINELLI 16 987,00 €
PLOMBERIE
LOT 8 | CHAUFFAGE GAPENCAISE DE CHAUFFAGE 124 523,37 €
LOT 9 |ELECTRICITE CIMÉLEC 34 906,83 €
ESPACES
LOT 10 | VERTS SARL LES JARDINS DE VAUBAN 46 200,43 €
TOTAL 1:071 ”
Pour copie conforme
Le “di
Alain FARDELLA
ñ
Date dépôt S.P. : ? À MAI 200
Date affichage : À 1 MAI 2010
Conseil Communautaire du 18 mai 2010 Page 3/3