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Compte-Rendu - CR+CM+du+02.12
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+du+02.12)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Bar papa Cu chasa
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2021 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M David Buisson (maire), M Guillaume Chavaren (2°"e adjoint), Mme Lucie Deschamps
(3e Adjoint), M André Derory (conseiller délégué), M Serge Marcoux (conseiller municipal Mme
Monique RONDEL (conseillère municipale), M DECOMBE Pierre Henri (conseiller municipal)
EXCUSE(S) : M Stéphane GUERREAU donne pouvoir à M Serge MARCOUX
Mme Audrey Bessay (1° adjoint) donne pouvoir à M Guillaume CHAVAREN
Mme Françoise Deygat (conseillère municipale) donne pouvoir à Mme Monique RONDEL
M Patrick Charles (conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Lucie DESCHAMPS
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Monique RONDEL
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
1) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le conseil municipal décide d'attribuer aux associations les mêmes montants que
l’année dernière.
Cependant pour l’année 2022 une somme fixe de 100 € sera attribuée à chaque
association puis en fonction de l’activité de chacune. Une somme de 50€ sera
ajoutée à chaque manifestation organisée sur la commune et ouverte au publique
ceci pour inciter les 18 associations à s’invertir pour la commune.
| 2) DEVELOPPEMENT COMMERCE COFFEE TIF DU BACHA
Un projet d’agrandissement est possible soit au sous-sol du bâtiment existant, soit
au-dessus. L'architecte vient le 10 décembre pour voir les possibilités.
3) PROPOSITION CONVENTION GENDARMERIE
La permanence sera mise en place pour une année. Tous les vendredi après-midi
de 14h30 à 16h30 au rez-de-chaussée de la mairie.
4) DEVIS TUILES CHAPELLE
Le devis de tuiles « Oméga 13 » s'élève à 3973.34 € HT
Le conseil municipal valide ce devis.
Page 1 sur 4 5) DEVIS ILLUMINATIONS
Achat de plusieurs guirlandes et sujets lumineux pour la somme de 441.88 € HT
> Le conseil municipal valide ce devis.
6) PROJETECOLE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux de remplacement de la chaudière fioul par une chaudière automatique au bois granulés pour alimenter en chauffage l’école et sa future extension. Ce projet sera réalisé en maîtrise d'ouvrage communale.
L'option « Projets énergies renouvelables et réseaux de chaleur » de la convention SAGE permet à la commune de demander au SIEL-TE Loire de réaliser la maitrise d'œuvre du projet de construction de la chaufferie bois.
L'adhésion à ce service s'élève à 8,5% du montant des travaux de chauffage (hors télégestion).
Le montant du projet (hors subventions) est estimé à :
Désignation Montant € HT
Travaux chaufferie bois 59 200.50 €
Maitrise d'œuvre (8,5% des travaux) 5 032.04 €
TOTAL LOT CHAUFFAGE (hors télégestion
et contrôleur technique) 64 232.54€
Le montant de la contribution prévisionnelle que la commune s’engage à verser est donc évalué à 5032.04 € HT.
> Le conseil municipal approuve cette contribution
7) CHOIX VEGETAUX TERRAIN DE JEU
Le conseil municipal demande à l’entreprise Burot le remplacement des végétaux
qui n'on pas résisté pour la même somme de 4597 € ou bien un deuxième devis
sera demandé.
8) LANCEMENT ETUDE LOGEMENT VACANT
Le conseil municipal vient d’acter le projet d'engagement avec Loire Forez pour une
étude de logement inhabité depuis plusieurs années. Cette étude a une durée de
deux ans.
André DERORY et Monique RONDEL en ont la charge.
Page 2 sur 4 9) ENVELOPPE DE SOLIDARITE ET AMENDE DE POLICE
Pour 2022 une demande de subvention de 7000 € peut être versé à la commune ce qui permet de mettre en place les travaux comme :
-le pont à l'entrée du village pour 1476.40 € HT
-travaux intérieur de la salle des fêtes pour 6925.57 € HT
-le garde corps de la micro-crèche pour 1985.50 € HT
-linstallation d’une cage de foot pour 2635.40 €
Le conseil municipal sollicite une subvention sur l'enveloppe de solidarité auprès du
Département pour l'aider à financer ces travaux.
Le conseil sollicite également une subvention au titre des amendes de police auprès
du département pour l'élargissement de deux virages dangereux.
10) CONVENTION FOURRIERE ANIMALE
En cas de transport d’un animal trouvé errant sur la voie publique. Le
remboursement est de 0.70 € par kilomètre.
> Le conseil municipal valide la convention.
11) TRAVAUX BATIMENT MUSIQUE CHASSE
Une demande d'extension est souhaitée pour ce bâtiment.
> Le conseil municipal décide de prendre à sa charge le coût des matériaux et
souhaite rencontrer les présidents des associations concernées.
12) CHANTIER BENEVOLE 2022
2021 n’a pas été favorable pour des raisons sanitaire, les 12 jeunes bénévoles de
« jeunesse et reconstruction n'ont pas passé la frontière. Et pour 2022 nous
reformulons la demande soit un coût de 6000 € dont 3000 € à notre charge
> Le conseil municipal est favorable
| 13) _SUBVENTION DDEN
Monsieur le Maire présente au conseil une demande de subvention de la part de
la délégation départementale de l'éducation nationale.
> Le conseil municipal n'est pas favorable à cette demande
| 14) APPLICATION DES 1607 HEURES pa ag Ca
L'état règlemente l’annualisation du personnel de la fonction publique territoriale
et notamment le personnel communal en fixant à 1607 h le nombre d'heures
effectuées par an et par agent.
15) REMBOURSEMENT FRAIS DE GARDES AUX ELUS
Chaque élu peut prétendre à un remboursement de frais de garde de son ou ses
enfants dans le cadre du service en fonction d'élu soit 10.25 € de l'heure sur
justificatif.
16)QUESTIONS DIVERSSE
a) Décisions modificative pour l'intégration des frais d'étude du commerce faite en 2015 pour 8880 €
Décision modificative budget communal
Diminution crédits Augmentation crédits
200
615221 /011
200
7391171/014
Le secrétaire de Séance
ER
Compte rendu de l'assemblée générale du centre de loisirs. Bonne
participation
Eolienne : rendez vous a eu lieu au château de Gouttelas très intéressant. Ce
rendez-vous a précédé une réunion qui aura lieu à Saint Georges en 2022
avec toute la population intéressée.
Enquête publique du PLUI
Pour le 50° anniversaire des anciens d'Algérie une stèle sera inaugurée en leur honneur le 20 mars 2022.
Vœux du maire le 9 janvier 2022
DEC CE ET