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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Saint-Denis-d'Anjou.
Lien du pdf (Séance - Tableau par seance du 11 avril 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Démocratie,
N° Date OBJET APPROUVÉ REJETÉ
2024/04/01 11/04/2024 Vote des taux x
2024/04/02 11/04/2024 Compte financier unique - commune X
2024/04/03 11/04/2024 Compte financier unique - lotissement de la Horgne x
2024/04/04 11/04/2024 Affectation des résultats 2023 - commune x
2024/04/05 11/04/2024 Affectation des résultats 2023 - Lotissement de la Horgne x
2024/04/06 11/04/2024 Subvention exceptionnelle - Comité de jumelage x
2024/04/07 11/04/2024 Contrôle technique de construction, attestations réglementaire handicapés après travaux x
2024/04/08 11/04/2024 Coordination SPS X
SAINT-DENIS-D'ANJOU SÉANCE DU 11 AVRIL 2024