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Déliberation - DEL09 2024 03 28 Compte Administratif 2023 du budget annexe Coet Mousset tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240329-DEL0920240328-DE
Œ
j
Compte
Administratif
2023
LANGUIDIC
Budget
annexe
Coët
Mousset
DEL09_2024_03_28 En
exercice
: 20
Présents
: 15
Votants
: 19
Le
vingt-huit
mars
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Languidic
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
LE
GAL,
Adjoint.
Présents
: MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
DE
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
GUEGAN
Christian,
FEBRAS
José,
JEGOUX
Thomas,
CHOINIERE
Katell,
HERVO
Ewen,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
VALPERGUE
DE
MASIN
Olga,
PURENNE
Myriam.
Absent
: DUVAL
Laurent
Etaient
absents
excusés:
PROD'HOMME
Anne-Sophie,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile,
ANN
Véronique,
PENNANEAC'H
Mélanie.
Pouvoirs
: PROD'HOMME
Anne-Sophie
donne
pouvoir
à
DUPUY
Typhenn,
LE
CAPITAINE
Anne
Cécile
donne
pourvoir
à
JEGOUX
Thomas,
ANN
Véronique
donne
pouvoir
à
PURENNE
Myriam,
PENNANEAC'H
Mélanie
donne
pouvoir
à
BOULOUARD
Eric.
Le
secrétariat
a
été
assuré
par
: HERVO
Ewen.
Rapporteur
: Monsieur
LE
GAL
L'adjoint
informe
l'assemblée :
Conformément
à
l’article
L
1612-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
doit
délibérer
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
Quartier
de
Coët
Mousset
avant
le
30
juin
de
l'année
suivant
l'exercice.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Vu
l'avis
de
la Commission
Finances
—
Ressources
humaines
— Vie
Economique
du
12
mars
2024,
2
DONNE
ACTE
de
la présentation
faite
du
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
lequel
se
résume
dans
le
tableau
ci-dessous,
D
CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
aux
fonds
de
roulement
du
bilan d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
comptes,
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240329-DEL0920240328-DE
D
RECONNAIT
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
EXECUTION
BUDGETAIRE
2023
4
INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT |
CU
Prévision
budgétaire
totale
A
1
740
854.41
2
492
954.41 | 4
233
808.82
RECETTES
Titres
de
recettes
émis
B
494
410.41
682
066.37 | 1
176
476.78
Rattachements
C
Restes
à
réaliser
D
Autorisations
budgétaires
totales
E
1
740
854.41
2
492
954.41 |
4
233
808.82
DEPENSES
Engagements
F
682
066.37
604
803.84 | 1 286
870.21
Mandats
émis
G
682
066.37
604
803.84 |
1 286
870.21
Rattachements
(pour
mémoire)
H
Dépenses
engag.
non
mandatées
I=F-G
Dépenses
engag.
non
rattachées
J=F-H
Solide
d'exécution
Excédent
B-G
77
262.53
RESULTAT
DE
Déficit
G-B
187
655.96
110
393.43
L'EXERCICE
Solde
des
restes
à
réaliser
Excédent
D-(1+J)
Déficit
(I+J)-D
RESULTAT REPORTE
Excédent
124
476.40
Déficit
494
410.41
369
934.01
RESULTAT
CUMULE |
Excédent
201
738.43
Déficit
682
066.37
480
327.44
Résultat
à
la
clôture
Part
affectée
à
ex.
préc.
l'investissement
Solde
d'exécution
Résultat
de
Clôture
INVESTISSEMENT
-494
410.41
-187
655.96
-682
066.37
FONCTIONNEMENT
124
476.40
77
262.53
201
738.93
TOTAL
-369
934.01
-110
393.43
-480
327.44
ADOPTÉ
: à
13 voix
pour,
6 abstentions.
Fait
à
LANGUIDIC
le
29
mars
2024
Le
Maire,
Laurent
DUVAL