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Procès Verbal - ordre jour 25 fevrier 2025 1134241
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre jour 25 fevrier 2025 1134241)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Le
Maire
d’Embrun
À
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/LF
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie par
:
De
la commune
d'Embrun
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
Le
14
Février
2025
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Salle
de
la
manutention,
le
:
Mardi
25
Février
2025
à 18h00
L'ordre
du jour
sera
le suivant
:
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
°
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
Décembre
2024
e
Liste
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
pouvoirs
délégués
dont
le Conseil
Municipal
doit prendre
acte
Affaires
Communales
:
Rapport
n°
2025-015R:
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire
suite
à une
démission
Rapport
n°
2025-016R
:
Modifications
des
compositions
de
certaines
commissions
et comités
consultatifs
suite
à démission
Rapport
n°
2025-017R:
Désignation
de
représentants
de
la commune
au
conseil
d’administration
de
la
RAM
05
- Abroge
la délibération
n°2020-71
du
10
Juin
2020
Rapport
n°
2025-018R:
Désignation
d’un
nouveau
directeur
à « Bois
Energie
d’Embrun
»
suite
à
une
vacance
de
poste
Ressources
Humaines
:
Rapport
n°2025-019R
:
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°
2025-020R:
Participation
de
la commune
à la consultation
organisée
par
le Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
pour
la passation
du
contrat
couvrant
les risques
financiers
encourus
par
les
collectivités
en
vertu
de
leurs
obligations
à l’égard
de
leur personnel
Finances
:
Rapport
n°
2025-021R
:
Débat
d’orientations
budgétaires
2025
:
Budget
principal
Budget
annexe
camping
Budget
annexe
ZAM
Chauveton
— Stock
intermittent
Rapport
n°2025-022R
:
Ecole
La
Farandole,
Groupe
Pasteur,
Danse,
demande
de
subvention
pour
un
projet
de
séjour
scolaire
au
conseil
départemental
pour
l’année
2025
Rapport
n°2025-023R
:
Avenant
n°1
à la délibération
n°
2020.127R
portant
sur
la convention
Commune
d’Embrun
/ CCAS
création
d’un
groupement
de
commandes. Urbanisme
:
Rapport
n°2025-024R
:
Rapport
n°2025-025R
:
Rapport
n°2025-026R
:
Rapport
n°2025
-027R
:
Rapport
n°
2025-028R
:
Rapport
n°2025-
029R
:
Rapport
n°2025-030R
:
Rapport
n°2025-031R
:
Rapport
n°2025-032R
:
Marchés
Publics
:
Rapport
n°2025-033R
:
Culture
:
Rapport
n°2025-034R
:
Liste
des
D.LA,
Questions
diverses.
Acquisition
partie
emplacement
réservé
numéro
36
- Parcelle
AH
478
lieu-dit
Paramart
Candidature
à la
reconnaissance
« Territoires
Engagés
pour
la
Nature
»
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
:Convention
relative
aux
modalités
de
fonctionnement
du
service
mutualisé
pour
l’instruction
des
autorisations
d'urbanisme
Nouveaux
locaux
de
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
Espace
Delaroche
- Bail
emphytéotique
CCSP/
Commune
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
- Convention
de
remise
d'ouvrages
:
toilettes
sèches
—
Parking
de
la
forêt
du
Mont
Guillaume
Demande
de
subventions
- Projet
de
sécurisation
des
mobilités
douces
et
de
renaturation
de
l’avenue
Charles
de
Gaulle
Demande
de
subventions
— Département
05
- Travaux
de
restauration
du
mur
d’enceinte
du
jardin
Saint-Vincent
— 2?" phase
Demande
de
subvention
DRAC
—
Opérations
de
conservation
préventive
du
fonds
Ancien Constitution
d’une
Commission
Locale
du
Site
Patrimonial
Remarquable
Avenant
n°1
lot
n°
2
consolidation
/ confortement
de
plancher
bois
-marché
vestiaires
Lapeyrouse Scènes
ouvertes
de
Danse
:demande
de
subvention
à la
Région
et
au
Département
pour
le
Festival
2025
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD