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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Saint-Martial-de-Vitaterne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 8 septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-MARTIAL DE VITATERNE
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal
Séance du 8 septembre 2022 18h
Liste des délibérations examinées
- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Modification des dimensions et tarifs des concessions de cimetière