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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 JUIN 2022
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Lanuéjols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 JUIN 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Commune de LANUEJOLS
MAIRIE DE LANUEJOLS
30750
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LANUEJOLS DU 09 JUIN 2022
Présents : Manon ALTOUNIAN, Virginie BOYNE, Géraldine CARTAYRADE, Evelyne
FURSTOSS PASTORE, Stéphane GERMAIN, Hervé MONTEILS, François TEISSIER,
Géraldine TRONG, Alexandre VIGNE
Avec la participation d’Ethel LACOMBE (secrétaire de Mairie de Lanuéjols)
Excusés :
Marie-Paule CORBON, Mathieu EVESQUE
ORDRE DU JOUR
1. Subventions aux associations 2022
2. Décision modificative au budget pour CCAS
3. Assainissement : décision modificative au budget
4. Convention de gestion de la forêt et îlot de sénescence avec ONF
5. Honoraires AJM Architecte, aménagement des 8 gîtes
6. Inauguration de la place
7. Festivités
8. Questions diverses :
- Manœuvres de l’armée,
- Retour de la réunion déchets à Trèves,
- Ukraine,
- Réunion cyber menaces,
- Projet bulletin municipal,
- Réunion Tarn-Amont,
- France Services,
- Archives (Josette LIBOUREL),
- Conférence Stéphane LINOU,
- Habitat du Gard,
- Organisation des Elections.
Téléphone : 04 67 82 70 83
Fax : 04 67 82 73 90
E-mail : mairielanuejols@wanadoo.fr
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Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD Commune de LANUEJOLS
COMPTE RENDU
Ouverture de séance à 20h30, au Foyer Rural de Lanuéjols. Fin à 23h30. 8 Votants
1. Subventions aux associations 2022 :
Dossier les Amis de Lanuejols ; 500 €
VOTE : POUR à l’unanimité
Foyer de Ski de Fond : ont participé à la journée de ski de l’école ; 150 euros VOTE : POUR à l’unanimité
Ski Club : organise d’autres activités pour les 7 à 20 ans ; 150 euros
VOTE : POUR à l’unanimité
Saveurs et artisanat des Caussenols : dossier et CR reçus, bilan de l’an passé.
2. CCAS : Décision modificative au Budget :
Pour 3 €, titre de recette à rééditer pour le Conseil Départemental.
Cet écart oblige à voter une délibération pour la modification des écritures comptables. VOTE : POUR à l’unanimité.
3. Décision modificative du Budget pour Assainissement, en fonction du budget/projet de la Rue du Barry :
Faut-il demander une option en pierres reconstituées ? Bitume coloré ? Pour délimiter les trottoirs sans bordures ou enrobé à chaud. A revoir selon les réponses à nos questions avant le lancement de l’appel d’offres.
Réseau d’eau potable : c est le SIAEP qui prend en charge ce financement, qui sera sorti du marché.
Début des travaux : prévu début septembre 2022 (cf. tableau de synthèse du projet) Coût total des travaux : 231 842 € (si l’on prend l’option bordures en pierres et caniveau central en pierre) dont 62 005 € pour la commune, 131 351 € pour la COMCOM, 38 486 € pour le SIAEP.
Arrivée de François TEISSIER à 21h ; 9 Votants
VOTE : Pour l’appel d’offres, à condition d’enlever les bordures extérieures en pierre (A2 pierre) et de proposer 2 options (avec caniveau en pierres ou béton imitation pierre) : 8 POUR, 1 ABSTENTION
Délibération si nécessaire le 22 juillet (prochain CM)
Délibération ENEDIS : calcul de la redevance versée par Enedis à la commune au titre de l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité, selon règles de calcul liées au nombre d’habitants (dernier recensement). Cette délibération est désormais nécessaire pour percevoir cette redevance. VOTE : POUR à l’unanimité.
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4. Projet de renouvellement de la convention de gestion de la forêt communale par l’ONF :
La convention 2007-2021 est arrivée à échéance et Monsieur GUARDIA (ONF) travaille à la rédaction d’une nouvelle convention pour les 15 années à venir.
Possibilité d’augmenter la surface d’ilot de sénescence (pour préserver la biodiversité en n’exploitant plus cette surface pour laisser la forêt se développer librement, actuellement 4% qui pourraient être portés à 7%). La forêt communale a une bonne productivité. Cette proposition fait débat. La convention sera diffusée sur clef USB à chaque conseiller municipal pour étude. Nous pourrons recevoir Monsieur GUARDIA (ONF) en début d’un prochain CM avant signature de la convention
5. Honoraires AJM Architecte Aménagement, pour les 8 gîtes communaux :
Ce cabinet nous a présenté deux factures de 3 268 € d’honoraires pour le dossier d’étude et de 4 680 € pour l’étude sur l’installation électrique et la ventilation.
Comme nous avons décidé de ne pas donner suite à ce projet dont l’évaluation du montant des travaux était trop importante (300 000 €). Il nous faut régler le montant des deux factures correspondant à cette étude. Nous avons reçu le dossier complet de l’étude.
6. Inauguration de la Place :
Date proposée le samedi 27 août à midi. Il faut des personnes pour prévoir cette inauguration, Evelyne FURSTOSS PASTORE et Géraldine TRONG.
Départ de Maryvonne CALAZEL. À prévoir le samedi 3 septembre avec remise d’un cadeau. Alexandre VIGNE prendra contact avec elle.
7. Festivités :
Affichages faits sur Lanuéjols. Flyers distribués.
Affiche à faire pour l’Office du Tourisme.
Feu de la Saint Jean : le soir du 18 juin. A l’aire de camping-car animation avec le groupe Jay-Jay. Arrêté d’interdiction de stationnement à prendre.
Balades contées, sacs imprimés avec bons =350 € environ.
Concert COMRADES, qui avait été annulé pour cause d’intempéries est reporté au 10 juin.
8. Questions diverses.
Manœuvres de l’armée du 3 au 9 juillet et hélicoptères du 19/09 au 9/10, à Gras. Retours de la réunion déchets, demander le power point de cette réunion, pour le faire circuler.
Prévoir d’organiser une récolte de dons pour l’Ukraine,
Gendarmerie : infos sur cyber menaces le vendredi 22 juillet à 18h, à la salle des fêtes. Pour grand public.
Projet Bulletin municipal. Pour début juillet.
Réunion Tarn Amont le 23 juin, le maire indisponible à cette date souhaite que la commune soit représentée. Aucun CM n’est disponible.
France Services, début de la mise en place avec une permanence sur notre commune les lundis en alternance sur rendez-vous.
Archives communales restituées par la belle fille de Madame Josette LIBOUREL. Conférence Stéphane LINOU à prévoir pour la rentrée de septembre (Géraldine TRONG, s’en occupe)
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Habitat du Gard : le Bail emphytéotique sera signé par le maire pour la fin de durée de 40 ans (18 ans restant) pour la gestion par Habitat du Gard des 4 appartements de l’Ancien Porche. Des travaux vont être réalisés (façades, sols et peintures des 4 appartements et du hall).
Organisation des élections : calage de l’organisation des deux tours de l’élection législative.
Fin du CM à 23h30
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