Conseil Municipal - Petit clionnais 114

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Procès Verbal - 1 31 Janvier 2023

Procès Verbal - 06 Mai 2025

PLU - Règlements - Règlement écrit

Procès Verbal - 21 Octobre 2025

Conseil Municipal - Petit clionnais 114 Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Clion. Lien du pdf (Conseil Municipal - Petit clionnais 114)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Bulletin trimestriel

D’informations

Responsable de la publication

Mme TARDY Isabelle

Secrétariat

Mme BRISSON Vanessa

Ont participé à la rédaction

M.MAROT Frédéric

M. MONTIGAUD Patrick

Mise en page

Commission promotion locale

Photo de couverture

Photo Camille PLAIZE

Le comité de rédaction du journal

remercie chaleureusement toutes les

personnes qui ont participé à

l’élaboration de ce bulletin

Coordonnées de la Mairie

: 05 46 70 47 03

: mairie@clion-sur-seugne.fr

Site : www.clion-sur-seugne.fr

Heures d’ouverture au public

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi

De 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

Dans ce numéro :

 Coordonnées de la Mairie P.2

 Le Mot du Maire P.3

 Réunions du Conseil Municipal P.4

 Du côté des écoliers P.16

 US Val de Seugne P.18

 APE Saint Clionac P.19

 L’Amicale du Livre P.20

 Les Amis du Temps Passé P.21

 AICPG P.23

 Compagnie Un chien sur le toit P.24

 Repas des Ainés P.24

 Théâtre ACPG P.25

 Le mot du vélo P.25

 Brulage déchets verts P.26

 Service de médiation UDAF P.27

 Il était une fois Clion sur Seugne P.28

 Programme Salle de l’Atelier P.29

 Evènements et animations à venir P.30

 Etat Civil P.31

Imprimé par :

SEDI équipementLe mot du Maire …

Chères clionnaises et clionnais,

Le printemps est de retour et avec lui votre bulletin municipal !

Vous trouverez comme à l’accoutumée une large place laissée aux transcriptions des décisions prises en séances de conseil municipal afin que chacun soit informé des projets en cours, ainsi que des prévisions futures.

Les premières réunions de l’année ont été préparatoires au vote du budget municipal qui a eu lieu ce 8 Avril. Les contextes mondial et national sont incertains et ont des répercussions importantes pour notre territoire. La viticulture notamment, l’un des cœurs de l’activité de la Haute-Saintonge, traverse une crise importante. Nous ne pouvons pas l’ignorer, beaucoup d’emplois directs et indirects sont menacés. Nos engagements budgétaires se veulent donc prudents, tout en permettant la réalisation des projets prévus et l’entretien du patrimoine communal, qu’il soit bâti, naturel ou culturel. Il a cependant été décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition communaux. La situation financière de votre commune, visée par l’administration fiscale, est saine.

L’équipe communale, ses commissions, restent au travail : A l’entretien et au fonctionnement réguliers de Clion, mais aussi pour œuvrer à la préservation des commerces et artisans clionnais, ainsi qu’à l’attractivité touristique qui bénéficie à tous. Qu’il me soit permis de remercier ici, agents, adjoints et conseillers pour leur implication.

Le Petit Clionnais, vous le savez, est aussi un espace d’information de l’activité de nos associations. Elles préparent leurs nombreuses animations, et une belle saison se dessine grâce aux bénévoles. Merci à tous. N’hésitez pas à participer aux manifestations qui animent votre commune.

Clion sur Seugne a la joie de participer à la première édition de « Bienvenue chez nous ». Il s’agit d’une randonnée pédestre organisée par l’Office du Tourisme, qui prévoie une visite chez un artisan pour découvrir son savoir-faire ! Ce sera le 08 juin prochain.

Je terminerai en souhaitant beaucoup de succès à Amandine et

Grégory, jeunes clionnais, qui reprennent cette année « Le Pédalo ».

Nous aurons sans doute l’occasion de nous rencontrer bientôt,

d’ici là, je vous souhaite une bonne lecture de ce bulletin et

un beau printemps.

Isabelle TARDY

Permanences les mardis et jeudis après-midi

14h30 – 17h00 en Mairie

(Prendre rendez-vous de préférence)

L’US Val de Seugne organise la traditionnelle

Brocante de la Pentecôte : Venez nombreux…Réunion du Conseil Municipal

Séance du 10 décembre 2024

Etaient présents : Mme TARDY, MM. PLAIZE, BERNARD, BAUDRY, Mmes GERVREAU, LANOUE, LAMOR, LYS, MM. MAROT, MONTIGAUD, PIEL, POULARD

Absents : M. DANET

Madame le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal sur le Procès-Verbal de la précédente réunion. Le Conseil Municipal adopte et signe ce Procès-Verbal.

Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre du renouvellement du Plan Local d’Urbanisme (PLU), il y a lieu d’établir avec le bureau d’études, le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui doit être en concordance avec les directives du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET).

Le Conseil Municipal doit ensuite débattre sur le document élaboré.

Ce document sera également présenté lors de la réunion publique qui aura lieu à la Salle des Fêtes le 08 Janvier 2025.

Le travail de zonage sera effectué en 2025 et sera suivi de l’enquête publique. Madame le Maire informe que tant que le nouveau PLU n’est pas voté, c’est le PLU en cours qui continue de faire foi.

Cependant, une remarque pourra être apportée sur les demandes d’urbanisme à venir, signalant que le projet pourra être soumis au prochain PLU.

Les objectifs principaux imposés du nouveau PLU sont les suivants :

- Rénovation de l’habitat ancien

- Constructibilité des « dents creuses »

- Réduction des zones constructibles

- Zéro artificialisation des zones agricoles

L’estimation du taux de croissance de la commune est de 900 habitants en 2034. Le PADD montre une tendance vers le regroupement des communes pour réunir les habitants autour des services (pharmacies, médecins, commerces, écoles, …)

Après avoir pris connaissance du document, les membres du Conseil Municipal font remonter les remarques et inquiétudes suivantes :

- Comment faire vivre les communes et leurs écoles sans possibilité de construire ? - Pousser au « petit » locatif n’aidera pas à maintenir les familles sur la commune. - A moyen terme, la révision du PLU tend à la mort des communes rurales.

- Trop d’incohérences et de contradictions dans le document (ex. : sauver les écoles mais réduire les zones constructibles permettant l’installations des familles)

- Décalage entre les écrits du PADD et la réalisation possible sur le terrain avec les moyens qui sont donnés à la commune

- L’ensemble du Conseil Municipal est circonspect et pessimiste sur l’avenir de la commune si un tel document devait être approuvé.Sécurité des locaux des Services Techniques

Monsieur PLAIZE rappelle aux membres du Conseil Municipal la nécessité de sécuriser les nouveaux locaux des Services Techniques.

Il informe avoir demandé des devis à trois entreprises :

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal porte son choix sur le devis de Nexecur et charge Monsieur PLAIZE des démarches.

Monsieur PLAIZE ajoute que le matériel communal ne sera installé dans les nouveaux locaux qu’une fois la sécurisation des lieux réalisée.

Pour ce qui est de l’avancement des travaux, les peintures sont réalisées, la pose du carrelage est en cours, la plomberie et l’électricité devraient être terminées fin d’année et le raccordement électrique sera effectué début Janvier.

Madame le Maire informe également que la proposition d’achat du terrain de Madame FORSANT pour la somme de 1 500.00 € a été acceptée.

Programmation des réunions du Conseil Municipal pour l’année 2025

Madame le Maire donne le planning des réunions de Conseil Municipal pour l’année 2025. Le rythme d’une réunion toutes les 7 semaines, les mardis soir est conservé.

Les dates à retenir sont donc les suivantes :

- Mardi 28 Janvier 2025 - Mardi 18 Mars 2025

- Mardi 06 Mai 2025 - Mardi 24 Juin 2025

- Mardi 02 Septembre 2025 - Mardi 21 Octobre 2025

- Mardi 09 Décembre 2025

Il est a noté que des réunions supplémentaires pourront être organisées, notamment pour la conception du budget.

Prévision d’investissement en matériel pour 2025

Monsieur PLAIZE informe que le tracteur ISEKI acheté en 2003 subit des pannes à répétition et qu’il serait nécessaire d’en prévoir le remplacement. Il ajoute que le matériel sera nécessaire dès le début du printemps pour les premières tontes et que les délais de commande nécessitent une prise de décision avant le vote du Budget. Des devis seront donc demandés et présentés dès le début d’année.

Monsieur BERNARD informe que le broyeur acheté en 2016 a effectué sur la commune, 7 passages annuels d’une moyenne de 160 kms chacun. Ce matériel est très sollicité et les réparations se font nombreuses et onéreuses. Il conviendrait donc de le renouveler. Un premier devis a été demandé pour du matériel neuf et s’élève à la somme de 14 040.00 € T.T.C. avec reprise de l’ancien matériel à hauteur de 3500.00 €.

Un second devis est en attente et sera transmis à l’ensemble du Conseil Municipal pour avis.

Poste d’adjoint technique

Madame le Maire informe que Monsieur LHERITEAU Marc a été recruté sur le poste d’Adjoint Technique. Il a pris ses fonctions le 02 Décembre 2024.Plan de financement des travaux de l’école maternelle

Madame le Maire explique que les conditions d’attribution des subventions départementales ont été revues en cette fin d’année. Les communes sont désormais classées selon certains critères de 1 à 4. Notre commune est en 2. La bonification de 5 % dont bénéficiaient les communes classées « Villages de Pierres et d’Eau » n’existe plus et l’aide du Département passe de 35 % à 30 %. Ces nouveaux critères d’attribution nécessitent donc la revue du plan de financement qui doit être fourni à l’appui du dossier de demande de subvention pour les travaux de l’école maternelle. Le plan de financement prévisionnel sera donc le suivant :

- Fonds propres : 80 623.00 €

- Département (sollicité) : 120 783.00 €

- DETR (sollicitée) : 136 205.00 €

- Fonds vert (sollicité) 65 000.00 €

TOTAL travaux HT : 402 611.00 €

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ce nouveau plan de financement prévisionnel.

Illuminations de Noël

Monsieur PLAIZE informe que les illuminations de Noël ont été installées. Il rappelle que depuis plusieurs années, afin de faciliter ce travail, les services communaux utilisent un manuscopique loué par lui-même auprès d’une Coopérative d’Utilisation de Matériels Agricoles (CUMA) dont il est sociétaire. Ce genre de matériel étant régulièrement utilisé par la commune, il informe du fonctionnement de la CUMA : s’engager sur un certain nombre d’heures de travail en part dans la CUMA, propriétaire du matériel pour environ 45.00 € / heure.

L’agent en charge de la conduite doit être titulaire du CACES. La commune pourrait s’engager sur une dizaine d’heures par an, soit 450 €.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour que la commune adhère à la CUMA afin de bénéficier de l’utilisation du matériel et charge Madame le Maire de se renseigner sur la possibilité, pour la commune, d’être sociétaire d’une CUMA.

Nouvelle activité communale

Madame le Maire informe de la naissance d’une activité naissante sur la commune à l’initiative de Mme LANOUE Annie. Il s’agit d’un regroupement de personnes passionnées par la peinture artistique.

Pour l’instant, 6 personnes ont manifesté leur intérêt pour se retrouver le jeudi après-midi à compter du 09 Janvier 2025, dans une salle prêtée par la commune.

Tout d’abord sous forme de réunions amicales, ces rencontres pourraient faire l’objet de la création d’une nouvelle association communale.

Séance du 28 Janvier 2025

Etaient présents : Mme TARDY, MM. PLAIZE, BERNARD, BAUDRY, Mmes GERVREAU, LANOUE, LAMOR, LYS, MM. MAROT, MONTIGAUD, PIEL, POULARD

Absents : M. DANET

Madame le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal sur le Procès-Verbal de la précédente réunion. Le Conseil Municipal adopte et signe ce Procès-Verbal.Compte-rendu de la réunion de la Commission Voirie-Urbanisme

Monsieur BERNARD Raphaël donne lecture du compte-rendu de la réunion de la Commission Voirie-Urbanisme qui s’est tenue le Samedi 14 Décembre 2024.

Les points suivants ont été abordés :

Bornage :

Un bornage est nécessaire au village de « La Bodinerie » pour régulariser les parcelles qui empiètent sur la voirie. Un accord devra ensuite être trouvé avec le propriétaire pour acquisition par la commune.

Eaux pluviales de la Salle des Fêtes :

Monsieur EPIARD fait état d’un problème d’inondation de sa propriété lors des pluies intenses. En effet, les eaux pluviales ruissellement sur le parking jusqu’au point bas et ne sont pas stoppées par les regards en place. Il est proposé de mettre en place, en travers des sorties du parking, des grilles de drainage permettant de gérer les eaux.

Impasse de la Forge :

Les riverains de cette rue signalent un problème d’évacuation des eaux pluviales. La commission constate que le caniveau en place est endommagé et devra être réparé. Les regards seront à nettoyer.

Divers problèmes de gestion des eaux pluviales :

Les riverains de « La Renauderie » signalent des eaux stagnantes devant l’entrée de leur propriété. Au vu du terrain, il est proposé de mettre en place du calcaire damé devant leur entrée et de procéder à un débermage permettant de drainer. Pour compléter le

dispositif, une légère noue sera faite sur le domaine public, le long de la

propriété, pour stocker un trop gros afflux d’eau.

Afin de réaliser les travaux au plus vite, une mini-pelle sera louée et

utilisée par les employés communaux.

Au village de « Chez Travers », un riverain de la « Rue de l’ancienne laiterie

» fait état de l’accès difficile à son habitation quand il pleut.

Au vu de ce terrain, il est proposé de mettre en place du calcaire damé

devant leur entrée et de procéder à un débermage permettant de drainer.

Pour compléter le dispositif, une légère noue sera faite sur le domaine

public, le long de la propriété, pour stocker un trop gros afflux d’eau.

Au village des « Roussillières », un riverain du « Chemin de Tende » ne

peut plus entrer chez lui lorsqu’il pleut à cause de l’état du chemin. Il est

décidé de décaisser le chemin sur la zone accédant à l’habitation et de

mettre en place du calcaire damé.

Compte-rendu de la réunion de la Commission Tourisme-Culture-Patrimoine

Madame TARDY donne lecture du compte-rendu de la réunion de la Commission Tourisme- Culture-Patrimoine.

Les points suivants ont été abordés :

Réunion « Charente-Tourisme » et « Villages et Paysages » :

Lors de cette réunion a été évoquée l’idée du tourisme créatif, afin qu’artisans et producteurs locaux puissent ajouter le tourisme à leur activité.

Livre sur Clion – « Images d’autrefois » - Edition « Le Passage des heures » : Les habitants ont été contactés pour le prêt de photos et souvenirs pour agrémenter ce livre.

Association des Maires de France : don pour MayotteFace au passage du cyclone CHIDO, qui a dévasté l’île de Mayotte, l’AMF, en partenariat avec La Protection civile, la Croix rouge, France urbaine, l’ANEL et l’UNCCAS, a appelé les communes et les intercommunalités à participer à la solidarité nationale pour soutenir la population de Mayotte, ses communes et ses élus. Le Gouvernement et l’ensemble des associations agréées de sécurité civile sont bien évidemment mobilisés pour accompagner la population frappée par cet évènement dramatique.

Aussi, il est proposé au conseil municipal que la commune contribue à soutenir les victimes du cyclone Chido à Mayotte dans la mesure de ses capacités, en faisant un don. Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal propose de faire un don de 200.00 € et charge Madame le Maire des démarches.

Tracteur tondeuse

Suite à la nécessité de remplacer le tracteur ISEKI acheté en 2003 et comme évoqué lors de la précédente réunion, Monsieur BERNARD présente les différents devis de matériels demandés. Les différents tarifs proposés sont les suivants reprise comprise :

24520.00 €, 20160.00 €, 21858.00 €, 22943.50 €, 16599.03 €, 18482.62 €, 19850.68 € Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal souhaite rester sur un matériel de marque ISEKI en coupe 152 cm et porte son choix sur le devis d’Espace Motoculture. La somme sera prévue au budget 2025.

Point sur les travaux de l’école maternelle

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’ouverture des plis remis par les diverses entreprises a été réalisée.

Il ressort de l’analyse des offres que les entreprises retenues pour les travaux de restauration de l’école maternelle sont les suivantes :

Lot 1 : Gros-œuvre

Entreprise BALOUT Fils 51 774.36 € T.T.C.

Lot 2 : Charpente

MAITRE Alexandre 48 688.80 € T.T.C.

Lot 3 : Menuiseries

Atelier du Bois 41 296.80 € T.T.C.

Lot 4 : Plâtrerie / Isolation

David BERTHOUT 43 240.49 € T.T.C.

Lot 5 : Revêtement sols et murs

Yann Rivière 25 814.15 € T.T.C.

Lot 6 : Peintures

FORTIER Peinture 12 412.88 € T.T.C.

Lot 7 : Electricité

ETS PERRIER 61 342.86 € T.T.C.

Lot 8 : Chauffage / Ventilation / Sanitaire

DL Thermique analyse en cours

FORTIER Renaud analyse en cours

Madame la Maire informe que le montant des travaux serait d’environ 80 000.00 € H.T. inférieurs à l’estimation initiale. Les travaux devraient débutés mi-février.

Suite à l’économie réalisée, elle informe avoir demandé une petite étude informative afin d’aménager un point de vente dans l’ancien logement communal situé dans le prolongement du bâtiment scolaire.L’architecte chargé du dossier de l’école a donc réalisé un croquis, l’idée étant de profiter de la présence des entreprises sur l’école pour la réalisation des métrés et de devis. Le projet étant inférieur à 100 000.00 euros, il fera l’objet d’un marché de gré à gré.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour qu’une étude soit réaliser par le Cabinet d’architecture Michel APARD.

Vitesse à 30 km/h dans les villages

Monsieur BERNARD rappelle la décision prise par le Conseil Municipal lors d’une précédente réunion, de limiter à 30 km/h, la vitesse dans tous les villages de la commune. A cet effet, un devis de 55 panneaux, mâts et fourreaux a été demandé au Syndicat Départemental de la Voirie et s’élève à la somme de 4 874.64 € T.T.C.

La dépense sera prévue au Budget 2025 et une subvention sera demandée au titre de la répartition des amendes de police.

ATEL

Monsieur PLAIZE informe qu’il a reçu avec Monsieur BERNARD, le Directeur Technique de l’ATEL afin de réserver les jours d’intervention de l’Association sur l’année 2025.

Il rappelle l’efficacité de leurs interventions pour l’entretien des villages et des sites du Pont des Anes et de Saint-Paul notamment, pour un coût raisonnable pour la commune (11.90 € / heure). L’Association étant chaque année très sollicitée, 30 jours d’intervention ont été réservés pour un coût de 17 136.00 €.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette intervention, décide de prévoir la dépense au Budget 2025 et charge Madame le Maire des démarches.

Estivales

Madame le Maire informe que la commune n’a pas été retenue pour les Estivales en 2025. Elle ajoute qu’une réunion pour l’organisation de La Vagabonde 2025 sera organisée prochainement. Monsieur MAROT enverra les liens des deux groupes qui seront proposés.

Eglise Saint-André

Monsieur PLAIZE rappelle que la cloche de l’église est hors service depuis plusieurs mois en raison d’une fissure.

L’entreprise LUSSAULT a été contacté pour la réparation et a reprogrammé la sonnerie des heures et des demi-heures mais la volée ne peut pas être utilisée sans réparation préalable. La cloche nécessite d’être recoulée. Un devis a été demandé. La dépense pourrait peut-être être éligible à une subvention de la DRAC.

Services Techniques

Monsieur PLAIZE informe que le local des Services Techniques est raccordé à l’électricité depuis le 27 Janvier 2025.

L’alarme sera installée le 04 Février 2025.

Projet cabane de chasse

Madame LANOUE Annie demande où en est le projet de la cabane de chasse.Madame le Maire rappelle que le local a été acquis par la commune mais que le projet n’est pas abandonné et en est au stade d’étude afin de respecter la règlementation en vigueur.

Séance du 18 Mars 2025

Etaient présents : Mme TARDY, MM. PLAIZE, BERNARD, BAUDRY, Mmes GERVREAU, LAMOR, LANOUE, LYS, MM. MAROT, POULARD, MONTIGAUD

Absents : M. PIEL (pouvoir donné à Mme TARDY), M. DANET

Madame le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal sur le Procès-Verbal de la précédente réunion. Le Conseil Municipal adopte et signe ce Procès-Verbal.

Poste d’Adjoint Administratif

Madame le Maire fait le point sur le travail de secrétariat au sein de la Mairie et indique que la charge de travail toujours plus dense ne peut plus être assurée par un seul agent. Les élus suppléent la secrétaire de Mairie autant que possible pour certains dossiers, mais cela ne suffit plus.

Aussi, elle rappelle que le Conseil Municipal, lors de sa réunion du 26 Octobre 2021, avait décidé la création d’un poste d’Adjoint Administratif à raison de 16h hebdomadaire. Elle ajoute que ce poste, non pourvu, pourrait être modifié en un poste à temps plein, afin de répondre au mieux au besoin du service administratif de la commune.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour la création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps plein et charge Madame le Maire des démarches auprès du Centre de Gestion.

Document unique d’évaluation des risques professionnels

Madame le Maire informe que le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) est obligatoire depuis 2016 dès l’embauche du premier salarié dans une structure. Ce document unique d'évaluation des risques professionnels doit comporter l’inventaire des dangers et le résultat de l'évaluation des risques identifiés dans l'entreprise ainsi que la liste des actions de prévention des risques et de protection des salariés.

Le DUERP n’ayant pas été mis en place au sein de la commune, il est urgent de se mettre en conformité.

A cet effet, un devis a été demandé à l’entreprise ACPR Prévention qui est intervenue sur les communes voisines. Cette entreprise propose la réalisation du document sur 2 ans pour un montant de 1 140.00 € T.T.C.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce devis et charge madame le Maire des démarches.

Plan de financement travaux école

Madame le Maire rappelle que la Commission d’appel d’offres a procédé à l’ouverture des plis remis par les différentes entreprises concernant les travaux de l’école et qu’il est donc nécessaire, une nouvelle fois, de revoir le plan de financement qui doit être fourni à l’appui du dossier de demande de subvention pour les travaux de l’école maternelle.

Le plan de financement est donc le suivant :

- Fonds propres : 62 156.15 €

- Département (sollicité) : 93 234.23 €- DETR (sollicitée) : 75 880.77 €

- Fonds vert (sollicité) 79 509.60 €

TOTAL travaux HT : 310 780.75 €

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ce nouveau plan de financement.

Madame le Maire ajoute cependant qu’au vu de la conjoncture, la commune risque de bénéficier de moins de subventions qu’espéré. Il faudra attendre la fin du mois d’avril pour l’obtention des premières réponses.

Elle indique que les travaux ont débuté ce jour par l’intervention du plombier et que le gros- œuvre commencera le 26 Mars 2025.

Les réunions de chantiers ont lieu tous les lundis après-midi.

Participation employeur à la prévoyance maintien de salaire des salariés

Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que les décrets n° 2011-1474 du 08 Novembre 2011 et n° 2022-581 du 20 Avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement, instaurent pour les collectivités et établissements publics, une participation financière aux contrats santé de leurs agents, et leur obligation de choisir, soit la labellisation, soit une convention de participation et de participer financièrement à compter du 1er Janvier 2025.

Les modalités de mise en œuvre de cette participation doivent être fixées par l’organe délibérant. Madame le Maire expose que dans le cadre de la prévoyance maintien de salaire, la modalité dite de la labellisation offre à l’agent la liberté de choix de sa garantie, la liberté de choix du coût de l’assurance, la liberté de résiliation.

Il apparaît donc que la modalité de labellisation paraît la plus adaptée au besoin des agents de la collectivité.

Madame le Maire indique par ailleurs que chaque agent, soit ayant déjà souscrit à une prévoyance appartenant à la liste labellisée, soit souhaitant y souscrire, pourra percevoir, sur présentation annuelle d’une attestation délivrée par son assurance attestant de la labellisation du contrat souscrit, une participation par la collectivité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE :

1) de participer au financement des cotisations des agents de la collectivité pour le risque Prévoyance Maintien de Salaire à compter du 1er Avril 2025

2) de retenir pour le risque Prévoyance Maintien de Salaire, la labellisation

3) de fixer le montant de la participation financière pour tous les agents en position d’activité sur présentation annuelle d’une attestation délivrée par la mutuelle attestant de la labellisation du contrat souscrit à : 40.00 € mensuel (la participation au financement de la complémentaire prévoyance ne pourra, quant à elle, être inférieure à 20% d’un montant de référence qui est de 35.00 €, soit 7.00 € par agent et par mois)

Une modulation sera faite au prorata du temps de travail de l’agent.

4) il est précisé que la participation de la collectivité ne peut en aucun cas être supérieure au coût réel de la cotisation

5) de verser la participation financière aux agents titulaires et stagiaires de la commune, en position d’activité ou détachés auprès de celle-ci, travaillant à temps complet, à temps partiel ou àtemps non complet, ainsi qu’aux agents contractuels de droit public et de droit privé en activité, ou bénéficiant d’un congé assimilé à une période d’activité

PREND L’ENGAGEMENT d’inscrire les crédits nécessaires aux budgets des exercices correspondants.

Cette délibération sera soumise pour avis au Comité Social Territorial.

Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé des salariés

Vu le Code Général de la Fonction Publique Territoriale, Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, Le Maire précise que, pour les collectivités locales, participer à la protection sociale complémentaire, à l’instar de ce qui se pratique dans le secteur privé, deviendra obligatoire à compter du 1er Janvier 2026.

Les modalités de mise en œuvre de cette participation doivent être fixées par l’organe délibérant. Madame le Maire expose que dans le cadre de la protection sociale complémentaire santé, la modalité dite de la labellisation permet la portabilité de la participation d’une collectivité à une autre (détachement, mutation…) et la liberté de choix par l’agent de sa complémentaire parmi les organismes dont les contrats sont labellisés (liste disponible sur le site de la DGCL). Il apparaît donc que la modalité de labellisation paraît la plus adaptée au besoin des agents de la collectivité.

Madame le Maire indique par ailleurs que chaque agent, soit ayant déjà souscrit à une prévoyance appartenant à la liste labellisée, soit souhaitant y souscrire, pourra percevoir, sur présentation annuelle d’une attestation délivrée par son assurance attestant de la labellisation du contrat souscrit, une participation par la collectivité.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide :

- de retenir la procédure dite de labellisation,

- de participer à compter du 1er Avril 2025 à la garantie risque santé souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents de la manière suivante : 40.00 € mensuel par agent. (la participation au financement de la garantie risque santé ne pourra, quant à elle, être inférieure à 50% d’un montant de référence qui est de 30.00 €, soit 15.00 € par agent et par mois). Il est précisé que la participation de la collectivité ne peut en aucun cas être supérieure au coût réel de la cotisation.

- de participer financièrement aux seules garanties labellisées, comme le prévoit la églementation, sur présentation d’une attestation d’adhésion de l’agent, puis versera directement le montant de la participation à l’agent,

- de verser la participation financière aux agents titulaires et stagiaires de la commune, en position d’activité ou détachés auprès de celle-ci, travaillant à temps complet, à temps partiel ou à temps non complet, ainsi qu’aux agents contractuels de droit public et de droit privé en activité, ou bénéficiant d’un congé assimilé à une période d’activité

- d’inscrire les crédits nécessaires aux budgets des exercices correspondants. Cette délibération sera soumise pour avis au Comité Social Territorial.Test de la qualité de l’air dans les locaux de l’Ecole Maternelle

Madame le Maire informe qu’une nouvelle obligation concerne désormais la commune : celle de faire tester la qualité de l’air dans l’école maternelle. Elle indique que l’entreprise ACPR Prévention chargée de l’établissement du Document Unique est habilitée pour ce contrôle. Un devis a été demandé et s’élève à la somme de 720.00 € TTC si l’étude est réalisée en même temps que l’élaboration du Document Unique.

Le Conseil Municipal donne son accord sur ce prix et charge Madame le Maire des démarches. Le test sera réalisé à la fin de l’année, une fois les travaux de restauration de l’école terminés.

RIFSEEP et Lignes Directrices de Gestion

Madame le Maire rappelle que la commune était très en retard sur la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et des Lignes Directrices de Gestion.

Elle informe que les dossiers ont été envoyés au Centre de Gestion pour validation par le Comité Social Territorial qui doit se réunir le 15 Avril 2025.

Voyage des 4ème et 3ème du Collège Maurice Chastang

Madame le Maire informe que les différents fonds

récoltés auprès des communes et les bénéfices

engendrés par les concerts organisés par les

professeurs vont permettre de faire baisser le coût

de ce voyage à moins de 400 € par élève.

Elle ajoute qu’une exposition sur ce voyage sera

réalisée sur notre commune suite au prêt de la

Salle des Fêtes pour l’organisation des concerts.

Chemins communaux

Madame le Maire rappelle que les employés passent beaucoup de temps à la restauration des chemins communaux et que leur travail est souvent très vite mis à mal par les usagers des chemins.

A cet effet, elle propose au Conseil Municipal qu’une action participative soit mise en place en demandant aux usagers des chemins communaux (chasseurs, randonneurs, etc…) de venir aider les employés à la restauration des chemins.

Le Conseil Municipal approuve la mise en place de cette action de solidarité.

Travaux à l’école maternelle

Monsieur MAROT demande si un contrôle amiante a été réalisé sur les bâtiments de l’école maternelle.

Madame le Maire indique que l’étude a été réalisée pour tous les bâtiments communaux en 2006 et que le dossier technique de l’école maternelle n’indique aucune présence d’amiante.

Réunions budgétaires

Concert des Pelles à Gratter organisé à Clion pour aider au

financement du voyage des collégiensMadame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la réunion de préparation budgétaire aura lieu le Vendredi 28 Mars 2025. Le vote du Budget se fera lors de la séance du Mardi 08 Avril 2025.

Séance du 28 Mars 2025

Etaient présents : Mme TARDY, M. BERNARD, Mmes LANOUE, LYS, MM.MAROT, MONTIGAUD, PIEL, POULARD

Absents: M. PLAIZE (Pouvoir donné à Mme TARDY) M. BAUDRY (Pouvoir donné à M. MONTIGAUD) Mme GERVREAU (Pouvoir donné à Mme LYS) Mme LAMOR (Pouvoir donné à Mme LYS) M. DANET

Madame le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal sur le Procès-Verbal de la précédente réunion. Le Conseil Municipal adopte et signe ce Procès-Verbal.

Préparation du Budget Prévisionnel 2025

Madame le Maire présente les documents préparatoires du Budget Prévisionnel devant être voté le 08 Avril 2025.

Elle informe que les documents ont été contrôlés par la Conseillère aux Décideurs Locaux du secteur.

Pour ce qui est des dépenses de fonctionnement, elle attire l’attention des membres du Conseil Municipal sur les articles présentant une différence significative par rapport à l’année précédente.

Ainsi, il est proposé de prévoir la somme de 950.00 € au compte « Contrats de prestations de services » afin de faire face à la nouvelle dépense due à la sécurité du bâtiment des Services techniques.

Au compte 61521 « Terrain », il est proposé la somme de 19 000.00 € pour pallier notamment aux heures d’intervention de l’ATEL.

Il est également prévu la somme de 10 500.00 € sur le compte 6156 « Maintenance ». Concernant les charges de personnel, les crédits concernant le recrutement du nouvel agent polyvalent des services techniques ainsi que l’embauche d’un assistant administratif en cours d’année ont été prévus.

Le compte 6541 « Créances admises en non-valeur » a également été ajusté en cas de non récupération des dettes dues par certains administrés envers la commune ; Concernant les participations auprès des EPCI, elle indique que les montants ne sont pas tous connus mais que l’enveloppe globale a été prévue pour la somme de 130 000.00 € avec une nouvelle hausse des cotisations auprès du SIVOS notamment.

Elle informe qu’en ce qui concerne les recettes de fonctionnement, certaines données seront amenées à changer si la publication officielle des dotations est connue avant la date de vote du Budget.

Dans le cas contraire, les documents seront établis sur la base d’estimations. Elle précise cependant que les bases d’imposition prévisionnelles pour 2025 sont en augmentation par rapport à celles de 2024. Elle explique ainsi que si le choix du Conseil Municipal, lors du vote du budget, était de ne pas modifier les taux d’imposition par rapport à ceux fixés en 2024, la commune obtiendrait malgré tout une recette supplémentaire de 8 548.00 €.Madame le Maire rappelle ensuite aux membres du Conseil Municipal que certaines opérations d’investissement de 2024, non achevées ou non encore réglées sont reportées au Budget 2025 : Pose de deux poteaux incendie, Achat de mobilier urbain, Aménagement des Services Techniques, Réfection de l’école maternelle, Plan Local d’Urbanisme.

De même, les subventions non encore perçues sont reportées en recettes. Concernant les nouvelles opérations d’investissement, Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal que les prévisions telles qu’elles vont être présentées ne sont pas figées mais permettent d’évaluer la capacité d’investissement pour l’année 2025.

Elle rappelle donc les opérations d’investissement possibles :

- Achat d’un broyeur : 15 365.00 €

- Achat d’un tracteur tondeuse : 21 400.00 €

- Panneaux de police : 3 300.00 €

Produit des Amendes de Police : 1 100.00 €

- Etude de faisabilité d’un commerce : 11 000.00 €

- Etagères archives : 2 000.00 €

- Travaux aux vestiaires de football : 2 400.00 €

Concernant les travaux de réfection et de mise aux normes de l’école maternelle, le Conseil Municipal donne son accord pour le recours à l’emprunt afin de financer ce projet. Madame le Maire est chargé de se rapprocher des organismes financiers.

Demande de l’Association « Les Amis du Temps Passé »

Monsieur PIEL souhaite savoir ce qu’il en est de la demande de l’Association « Les Amis du Temps Passé ». Madame le Maire indique que l’usage du bâtiment situé « Rue de l’église » nécessite l’ouverture d’une porte ainsi que la réalisation d’une chappe en béton et des travaux de plomberie et d’électricité. Ces dépenses seront prises en compte sur le budget de fonctionnement de la commune. Un chiffrage va être demandé.

Concernant la construction d’un appentis supplémentaire, ces travaux sont soumis à demande d’urbanisme. Le Permis de Construire sera réalisé dès que possible pour envoi auprès du service instructeur et de l’Architecte des Bâtiments de France.

Décharge sauvage

Monsieur BERNARD informe d’un dépôt sauvage de

déchets amiantés sur la commune. Après

renseignements, il s’avère que celui-ci a été effectué par

un auto-entrepreneur de SAINT GENIS DE SAINTONGE.

Une plainte va être déposée en gendarmerie.

L’auteur des faits risque entre 1 500.00 € et 75 000.00 €

d’amende. La procédure d’enlèvement sera à mettre en

place avec les services de la Communauté des

Communes de la Haute-Saintonge.

Nous déplorons une nouvelle fois les incivilités répétées

liées aux déchets, dépôts sauvages en pleine nature ou sur

les points de collecte.Du côté des écoliers …

En janvier, nous avons participé à notre première rencontre USEP avec les écoles de Bois et St Dizant du Gua. Nous avons été accueillis par l’école de Bois. Tout au long d’une matinée, nous avons pu évoluer sur divers parcours axés sur le saut, l’équilibre et la roulade. Ces rencontres furent clôturées par un pique-nique.

Depuis début mars, les élèves de GS sont allés

aux Antilles de Jonzac 2 fois par semaine. Cette activité rendue obligatoire par l’Education

Nationale à partir de la GS permet aux élèves de se familiariser avec le milieu aquatique. Pendant

10 séances, les GS ont pu évoluer et participer avec joie à cette

activité. Nous tenons à remercier les parents accompagnateurs

pour leur dévouement. Sans eux, cette pratique sportive ne

pourrait pas voir lieu.

Jeudi 27 mars, nous sommes allés à Montlieu-la-Garde à la

Maison de la Forêt. Nous avons participé à divers ateliers en

étant guidés par

des animatrices.

Ainsi, nous avons

tous fait une

balade contée

d’1h30 dans la

forêt, avons cueilli diverses plantes pour faire un

herbier. Les PS ont fabriqué un nichoir et les MS-

GS deux refuges à insectes. Le temps fut idéal et

les enfants sont rentrés heureux de toutes ces

découvertes !Cette sortie a été entièrement financée par le

Conseil Départemental (transport) et la

Communauté des Communes de Haute Saintonge

(animations). Permettre à des écoles rurales de

faire des sorties « gratuites » est un atout majeur

pour nos élèves.

En avril, ce fut notre tour d’accueillir les élèves de

Bois et St Dizant du Gua pour notre deuxième

rencontre USEP. Les activités sportives proposées

étaient basées sur le saut, le lancer et la course. Le

mauvais temps a eu raison de notre volonté de faire

cette activité à l’extérieur. Nous tenons à remercier

Mme le Maire pour le prêt de la salle des fêtes qui nous a ainsi évité d’annuler cette rencontre.

Dans la classe des PS-MS, un projet

« poussins » a vu le jour. Grâce à l’aide

de parents d’élèves, des œufs ont été

mis dans une couveuse. Au bout de 21

jours, les élèves ont pu observer des

trous dans les coquilles et les

piaillements des animaux. Lundi 7 avril,

à la sortie des classes, un poussin était

né. Le lendemain matin, quelle ne fut

pas la surprise des élèves de découvrir 8

autres petits venus agrandir l’élevage.

Actuellement, les poussins se réchauffent sous une

lampe rouge et sont de vrais petits gloutons !

Dans la classe des MS-GS, un projet « plantations » a

été installé. Nous avons ainsi mené des expériences

pour essayer de comprendre comment se nourrissent

et grandissent les plantes.

Des pots ont été installés dans la classe (avec ou sans

eau, avec ou sans lumière) mais aussi dans des

jardinières dans notre cour. Nous sommes chargés

d’en prendre soin pour pouvoir les voir pousser et fleurir !

Notre mascotte, Loup, nous a fait découvrir le pays de l’Irlande pendant cette période avec des

lutins magiques appelés « leprechaun » vivant dans les forêts avec leur pot d’or !

Notre 4ème période s’achève avec la récolte des œufs dans la cour. D’autres projets sont prévus

pour la dernière période de l’année : 3ème rencontre USEP, cinéma, sortie scolaire et fête du R.P.I

le samedi 28 juin.

A bientôt, les enseignantes.Union Sportive Val de Seugne

U8U9

Un début d’année un peu compliqué pour nos 7 jeunes pousses. Ils sont présents régulièrement mais parfois l’écoute, la motivation et le sérieux ne sont pas toujours là. Quoiqu'il en soit, l’envie et la bonne humeur est parmi eux. C'est un réel bonheur de les voir évoluer sur le carré vert.

Afin de bien préparer la prochaine saison, si vous connaissez des enfants (garçons ou filles âges de 5 à 9 ans) qui ont envie de découvrir le football, n’hésitez pas à venir le mardi soir de 17h à 18h30 pour faire des séances découverte (sauf pendant les vacances scolaires). Vous serez bienvenus !

Foot en marchant

Nous sommes actuellement 4 adultes, 3 femmes, 1 ado et 1 enfant. Encore un peu de mal pour attirer de nouveaux visages… Je rappelle que tout le monde peut jouer (homme, femme et enfant) Pas de contact physique, que des passes et du déplacement ! Il n’est pas nécessaire de savoir jouer au foot. Venez le découvrir le mardi soir de 19h à 20h, on prendra plaisir à vous faire découvrir cette activité.

Le club dispose désormais d'un toilette sèche démontables que l’on propose à la location (40 € la journée - 200 € de caution)

La Brocante de la pentecôte (lundi 9 juin) arrive à grand pas ! Si vous avez envie de nous donner la main pour la bonne marche de cette manifestation, vous êtes les bienvenus. 1 euros le mètre - Sans réservation (sauf pour les professionnels de la restauration, on veut éviter les doublons) emplacement par ordre d’arrivée sur le terrain de

football. De 6h à 18h.

Buvette et restauration sur place» vi

a

L’APE St Clionac

C’est la dernière ligne droite pour les écoliers et il en va de même pour

l'Association des Parents d'Élève du RPI.

Un petit retour sur les animations depuis janvier :

*Zum Dance le 8 février à la salle de Clion : Amandine nous a encore une fois fait bien transpirer * les ventes de gâteaux des vendredis 21 février et 18 avril: toujours plus de petits gourmands et de parents pâtissiers ! Mention spéciale aux enfants de Clion qui sont les plus gourmands et qui dévalisent nos stocks de bonbons et gâteaux !!

* Carnaval le 15 mars : juste avant l’averse nous avons déambulé déguisés dans les rues de Clion. Cette petite après-midi qui a réuni une vingtaine d’enfants s'est clôturée par un goûter à l'abri des gouttes.

* Chasse aux œufs le dimanche 13 avril : à partir de

10h, une 50 aine d'enfants ont cherché des

énigmes sur 2 parcours dans Clion (1 de 5 km et 1

de 3 km). Les plus petits ont pu s’amuser sur les

parcours de motricité sur

le City stade. Tous ont eu

une récompense offerte

par l’APE.

Avant la fin de l'année scolaire, il reste quelques événements qui nous permettront de nous retrouver :

● Le 24 mai : boom des enfants à la salle des fêtes de Saint Georges Antignac. Nous vous attendons de 19h à 22h pour venir danser, vous amuser et aussi nous rencontrer. Une buvette et de quoi grignoter sur place seront aussi de la partie

● Le 28 juin : Fête de la fin d'année. Le matin les enfants danseront, le midi il y aura la possibilité de réserver un repas ou d’amener son pique-nique et l'après-midi, les jeux traditionnels de kermesse seront là pour amuser petits et grands.

Encore un riche programme en perspective pour

clôturer cette année !

Nous espérons toujours que vous serez

nombreux à rejoindre cette association ! Une

heure par ci, une heure par là... Il y'a toujours

besoin de bras et d'idées, tout ça dans une

ambiance conviviale !!!

Vous pouvez nous joindre et retrouver nos

actualités sur

Facebook: APE Saint Clionac

Email: apesaintclionac@gmail.com

Hélène, Nadège, Émilie, Angélique et Nathalie, bureau de l'Ape Saint Clionac.CHEPU 4 STS OT Ps) PTE EN

L’Amicale du Livre

Regard rapide sur les

animations de ce début

d’année :

La visite de la truffière sous la

pluie en février a néanmoins

ravi les 38 visiteurs fascinés

par le travail du chien

récompensé par de jolies truffes et les explications

éclairées de Claire, Guillaume et Francis que nous

remercions chaleureusement.

En mars, place à la dictée organisée dans la salle des fêtes

qui, pour l’occasion, avait revêtu l’aspect d’une salle de

classe. Les participants, un peu moins nombreux que l’an

passé, ont apprécié l’exercice sur le thème du cirque. Un goûter a naturellement récompensé l’effort intellectuel.

Le samedi 5 avril, la salle du conseil municipal a accueilli

une vingtaine de personnes dont 12 enfants pour la

confection de marque-pages sur le thème de Pâques.

Concentration, créativité étaient au rendez-vous et la

salle bruissait telle une ruche. Petits et grands sont

repartis enchantés.

En mars s’est tenue l’assemblée générale de

la bibliothèque.

Le printemps ayant fait son apparition, nous

nous concentrons maintenant sur la

réception en juin des écoles du RPI. Comme

chaque année, lectures, contes, évolution

dans la bibliothèque et goûter seront à

l’honneur.

L’exposition sur le cirque, annoncée pour la

période du 11 juin au 4 juillet dans la salle du

conseil municipal recevra la visite des scolaires. Destinée à tous les publics, elle sera visible pendant les heures d’ouverture de la bibliothèque. Nous vous invitons à venir nombreux. Pour clôturer ce premier semestre, nous vous attendons le 4 juillet pour notre soirée lecture en extérieur ayant pour thème contes et légendes du monde. Un joli moment pour tous à partager. Début juin, une partie de l’équipe se déplacera à Cognac pour l’achat de nouveaux ouvrages qui enrichiront notre collection et vous offriront un choix élargi pour cet été.

Rappel des horaires d’ouvertures : Lundi de 16h à 18h30

Mercredi de 15h à 17h30

Samedi de 11h à 12 h (uniquement le 1er de chaque mois)Les amis du Temps Passé

Musée artisanal et rural

50 ans ! Et encore des projets !

« Les Amis du Temps Passé » association loi 1901 qui gère le Musée Artisanal et Rural fête cette année ses 50 ans d’existence.

Les débuts de cette formidable aventure sont déjà loin.

Le 9 Avril 1972, sont notées sur le registre des délibérations du Conseil Municipal deux demandes concernant l’avenir de l’ancien presbytère.

Une première demande formulée par Pierre Gaillard qui souhaitait disposer d’une pièce du bâtiment pour la Société Archéologique de Jonzac. Une seconde présentée par Raymonde Gervreau qui voulait un lieu pour exposer des outils anciens.

Le Conseil Municipal accepte les deux propositions.

C’est parti, le Musée vient de poser sa première pierre !

Au fil des ans, il ne cessera de s’agrandir jusqu’à nos jours. L’association quant à elle fut créé le 17 Mars 1975.

Le présent et l’avenir :

La saison 2025 est lancée, nous attendons

encore 3000 visiteurs. Avant l’ouverture générale

du 1er Juin, le Musée est ouvert au public chaque

Mardi de 14h30 à 17h30 jusqu’au 31 Mai. En

Avril, nous avons reçu 54 élèves de l’école

primaire de St Dizant du Gua. Des réservations

de visites de groupe arrivent chaque semaine : le

5 Mai et le 5 Juin l’Office de Tourisme de Jonzac,

le 8 Juin une randonnée pédestre clionnaise, le

24 Juin 100 randonneurs jonzacais, et aussi un

rallye de voitures anciennes.

A propos des projets, l’association n’en manque pas.

En accord et avec l’aide de la Municipalité, « Les Amis du Temps Passé » vont disposer cette année d’un nouvel atelier de réparation des objets. L’ancien atelier, deviendrait le nouveau chai à vin. Puis un nouvel appentis verra le jour afin de présenter un bar ancien et une épicerie d’autrefois. Bien d’autres nouveautés verront le jour dans les années à venir.

Pour l’heure, une exposition de « Loisirs Créatifs » est programmée le Dimanche 18 Mai à la salle des fêtes.

Les 27,28, et 29 Juin, le Musée participera aux Journées du Patrimoine de Pays.

Ecole de St Dizant au lavoir communalJOURNEE DES LOISIRS CREATIFS

DIMANCHE 18 MAI 2025

SALLE DES FETES CLION/SEUGNE 17240

| Organisé par l' Association les Amis du Temps Passé

| | De 10 h 00 à 18 h 00

ARTISANATS -LOISIRS CREATIFS

Venez découvrir les nouvelles créations

de nos nombreux exposants

AN RAAARR: 12

o Le] BOISSONS - PATISSERIES

La grande Fête des Vieux Métiers est prévue pour le dimanche 3 Août. Elle sera animée par le Groupe Folklorique Saintongeais.

Les Amis du Temps Passé

Contact et renseignement :

07 69 83 41 24

Site : www.museeartisanaletruralclion.fr

Mail : clion.musee@gmail.com

Groupe folklorique saintongeais

Tracteur Fordson 1925 : une nouveauté à partir du 1er Juin

Projet Bar EpicerieAssociation Intercommunale des Anciens

Combattants et Prisonniers de Guerre

Les cérémonies commémoratives du 11 novembre 2024 ont retrouvé l’élan de jeunesse qu’elles avaient considérablement perdu.

C’est grâce à votre présence, à celle des enfants et au soutien des enseignantes.

Nous souhaitons ardemment les poursuivre dans cette voie.

Je vous invite à participer aux cérémonies du 08 mai 2025 qui débuteront à MOSNAC à 09h30 et se termineront à CLION à 11h15. Je compte sur la présence du plus grand nombre. Nous le devons tous à nos anciens combattants, qui plus est en ces périodes troublées. Ils se sont battus pour que nous vivions libres aujourd’hui. Ne les oublions pas.

L’association des anciens combattants vous informe qu’elle organise un concours de belote le samedi 14 juin 2025 à partir de 14h00 à la salle des fêtes de SAINT GEORGES-ANTIGNAC.

Le Président

Serge BAUDRY

Commémoration du 19 Mars 1962

Comme chaque année la commune commémore le cesser le feu de la guerre d’Algérie par le dépôt d’une gerbe, la lecture du discours officiel, ainsi que le respect d’une minute de silence en hommage aux victimes de ce conflit, parmi lesquelles nous comptons un clionnais. Je remercie M. Serge BAUDRY, Président de l’AIACPG, ainsi que mes adjoints pour leur présence lors de cette cérémonie.Compagnie « Un chien sur le toit »

A vos agendas ! Il y a des rendez-vous théâtre à Clion :

- Samedi 14 juin : Cendrillon par La sortie 17 de Bordeaux

- Samedi 13 septembre : D’un pinceau à l’autre par Les tréteaux de Saumos et Un chien sur le toit

- Vendredi 24 octobre : Hautes définitions par Les porteurs d’histoires de Bordeaux

- Dimanche 7 décembre : Equinoxe par le Collectif amateur du théâtre en miettes de Bordeaux

Dans le mois précédant la date, on vous dira tout ! Les détails, les horaires…

Venez nombreux pour cette belle programmation !

Repas des Ainés 2025

Ce sont presque 80 convives, de 16 à 99 ans, qui se sont réunis ce dimanche 6 avril dans la salle des fêtes pour le traditionnel repas communal des ainés. Ce fut un moment très convivial. Pour certains, c’était l’occasion de se retrouver, et pour d’autres, nouveaux clionnais, un moment pour faire de nouvelles connaissances. Ce rendez-vous est toujours apprécié semble-t-il, à l’année prochaine !RUN

VIRAGEVERSLEFUTUR.FR

” L@calement ‘ : ç BON ges de Marie, RER = ( é

denrme mt ENutergia A

Théâtre ACPG

Nous remercions l’association des Anciens

Combattants et Prisonniers de Guerre qui souhaite

dynamiser son activité et qui organisait ce 16 mars,

un après-midi théâtre destiné aux petits et aux

grands, en accueillant la troupe des Cozes’tumés à

Clion sur Seugne.

N’hésitez pas à soutenir les initiatives de cette

association pleine de projets !

Le mot du vélo …

Annie-Claude Thiolat, représentant la FUB (Fédération des Usagers de la Bicyclette) accompagnait ce 11 avril le collectif « Maintenant qu’on sait » pour la projection du film « Virage vers le futur ». Le visionnage a été suivi par une quarantaine de personnes qui ont pu ensuite débattre des sujets de mobilité en milieu rural, et en particulier des mobilités douces et alternatives à la voiture. Des témoignages et retours d’expériences se sont croisés : sur l’organisation plus compliquée de ses transports, la gestion différente du temps à prévoir, l’insécurité qui peut être ressentie, des solutions de transport en commun faibles voire inexistantes …. Mais aussi sur les aspects positifs de faire SANS la voiture.

La soirée s’est clôturée par un pot convivial durant lequel les échanges ont pu se poursuivre. Le collectif tient ses réunions le 6 de chaque mois. Si vous êtes intéressés par ces problématiques, vous pouvez les joindre par mail : collectifunefoisquetusais@gmail.com

« Un cadavre dans les coquelicots »à QU'EST-IL INTERDIT DE FAIRE BRÜLER ?

Pour lutter contre la pollution de

l'air et limiter le risque d'incendie, le

brülage de déchets à l'air libre ou en

incinérateur individuel est interdit

toute l'année sur l'ensemble du

département. Cette interdiction s'applique à tous

les déchets des particuliers, des professionnels ét des

collectivités locales.

L'interdiction de brülage s'applique à tous les

déchets verts :

+ Déchets verts ménagers ou assimilés : résidus

de tonte, de taille ou d'élagage, feuilles, aiguilles,

épluchures, etc,

+ Déchets verts agricoles : résidus de culture et

végétaux issus de travaux agricoles d'entretien

QUI PEUT BRÜLER

DES DÉCHETS VERTS ?

Les dérogations sont autorisées uniquement pour :

* Les propriétaires de terrains ou leurs ayants droit

+ Les exploitants agricoles

+ Les exploitants forestiers

Si vous n'êtes dans aucune de ces situations vous ne

pouvez en aucun cos brûler vos déchets verts.

La demande de dérogation se fait par écrit

aupres de la mairie au moins 5 jours ouvrés

CUT DIRE Rs ENT Teste

QUELLES

responsable du feu autorisé doit :

Formulaire téléchargeable sur le site :

D www.charente-maritime.gouv.fr

D www.geoplateforme 17fr/geosdis 17

pollution de l'air.

Le foyer doit être :

PRÉCAUTIONS ?

Avant de brüler des déchets verts en extérieur, le

Disposer de l'autorisation écrite délivrée par le maire.

S'assurer que la journée n'est pas

classée en risque incendie de niveau

sévère, très sévère ou exceptionnel.

+ Vérifier que le département n'est pos en épisode de

D www.atmo-nouvellsaquilaine.org/indice/atmo

+ S'assurer que les conditions météorologiques sont

compatibles avec l'incinération (vent).

{rémanents d'élagoge, de taille de haies st de

vignes, etc.)

+ Les déchets verts forestiers : rémonents de taille,

d'élagage, de coupe d'arbre &t d'opérations de

débroussaillement effectués dans le cadre de

l'exploitafion forestière ou de la prévention des

incendies.

Les déchets verts doivent être

valorisés : compostés, utilisés en

paillage ou déposés en déchetterie

Dérogations: certains déchets verts peuvent

exceptionnellement faire l'objet de dérogations à

l'interdiction de brülage des déchets.

l'arrêté préfectoral n°20E8767 du 02 décembre

2020 précise le cadre de ces dérogations et les

conditions de leur exercice,

. LESQUELS ?

Seuls peuvent faire l'objet d'une dérogation :

« Les déchets des travaux forestiers et des

obligations légales de débroussaillement exécutés

dans des parcelles inaccessibles aux engins de

transport et de broyage.

+ Les végétaux issus de travaux agricoles d'entretien

exécutés hors des massifs forestiers.

* Les bois et végétaux contominés,

En période de gel, les foyers ou brülots de protection

des vignes et vergers ne sont pas soumis à ces

ia tils itetaC En Pam cale A0 0e de Rite LT Ed set LS

“à QUELLES SANCTIONS ?

Le feu est placé sous la responsabilité

du propriétaire du terrain ou de ses

ayants droit.

En cas de non-respect de la réglementation

* Les contrevenants aux dispositions de l'arrêté

préfectoral réglementont l'usage du feu sont

possibles d'une amende forfaitoire prévue

pour les contraventions de 4e classe,

«S'ils provoquent un incendie, ils s'exposent à des

peines d'amende et d'emprisonnement prévues

par le Code Forestier et ts Code Pénal.

…… ET QUAND ?

Tout foyer de plein air doit être allumé

après 9 heures et éteint avant 16 heures.

Les dérogations accordées sont suspendues :

+ Lorsque le risque incendie du département franchit

le seuil de niveau sévère

D www.geoplatelorme 1Zfr/geosdis 17

+ Lors des épisodes de pollution de l'air,

D www.atmonouvelleaquitaine.org/indice//atma

Avant d'allumer un feu, il convient également de

vérifier les conditions météarologiques.

Face aux risques d'incendie

et de pollution atmosphérique,

Nil RS TNT: |n

est strictement réglementé

en Charente-Maritime.

ERA enuulu ER Le LE 424118 0

où

Arrêtez de vous

enflammer, d'autres

Solutionsexistent ! a

En

+ Situé à plus de 50m des habitations des fiers et des

voies publiques, éloigné des lignes électriques et

téléphoniques, et hors de tout couvert d'arbre.

Son pourtour doit être nettoyé sur 5 mètres :

+ D'un volume maximum d'entassement de 5m de

diamètre et 2m de hauteur.

+ Enflommé à l'aide d'un dispositif approprié (ni

pneus, huile de vidange, essence, etc]

Le feu doit être :

* Surveillé par une équipe et des moyens d'extincfion

appropriés. Ce dispositif doit être en place avant

la mise à feu, durant toute l'opération et jusqu'à

l'extinction complète du foyer.

& SE RENSEIGCNER ? + Auprès de votre Mairie

+ _À la Direction départementale des territoires

et de la mer (DDTM 17) au 05.16.49.61.00

ddtm@charente-maritime.gouv.fr

www.charente-moritime.gouv.fr

EUR 4 A DÉCHETS VERTS

Ro Te d-te e IN LS

Auprès du Service Départemental d’Incendie

et de Secours (SDIS17) av 05.46.00.59.09

www.sdis 17 fr

Ode

prhates

©Arlon

:Pathasg

Cia

pans

tes

étembre 2020

Brulage des déchets verts

Merci de retenir que le brulage des déchets verts est interdit, sauf dérogations citées dans le document ci-dessous.U Charente- L > Maritime

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2 le dialogue, gérer des situations comment faire ? k

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ss Nous ne voyons plus nos petits enfants, des solutions : communication

que pouvons nous faire ? intrafamiliale, droit de visite, résidence

de l'enfant, relations parents-enfants,

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ne situati . confli elle, ou prise de rendez-vous : locaux sur rendez-vous :

liée au handicap mé = #+ Notre père a la maladie d'Alzheimer, ou à la dépendance Lydie CUEILLE UDAF - Siège Social s 2 : & : s Médiatrice familiale diplômée d'état 5 Rue du Bois d'Huré notre mère s'épuise à s'occuper de lui mais de l'un de vos proches ETS IN Deep elle ne veut pas entendre parler d'EHPAD. Mail : lcueille@udaf17 fr née : : L'Udaf de Charente-Maritime vous Soisin nue rs " 2 abite dans le meme village que notre propose un espace de médiation Tel. : 05 46 98 26 41 17100 SAINTES mère, c'est moi qui ai la procuration. Mes

frères et sœurs pensent que je lui prends son

es Mail : mediationfamilial daf17.fr familiale pour renouer Se

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argent, alors que je m'occupe toute seule conflictuelles, trouver ensemble

d'elle. C'est injuste ! des solutions : entrée en établissement, 2 DHmweï Commenicton

-07/20

# Mes parents vieillissent, mon frère conflits de fratrie, obligation alimentaire,

polyhandicapé aurait besoin d’une tutelle, organisation de l’aide à domicile,

je n'ose pas leur en parler. décision d’une mesure de protection juridique... ## Notre enfant de 5 ans est en situation de

handicap et nous ne sommes pas d'accord sur

son projet de vie : placement en institution ou santé famille

maintien à domicile. cnsa De des CharentesIl était une fois Clion sur Seugne …

Le lavoir du Mars …

Le 10 octobre 1859, des administrés clionnais et un voisin saint genésien décident de mettre par écrit leur projet de financement d’un lavoir partagé, et privé, dans le hameau du Mars. Le lavoir était un équipement, parfois communal, à intérêt collectif construit auprès d’une rivière, ou parfois d’une source naturelle, pour y laver et y rincer son linge.

Sous l’Ancien Régime, la plupart des communes rurales n’avaient aucun équipement. La fin des privilèges féodaux votée le 4 août 1789 par l’Assemblée nationale constituante, suivi du décret du 14 décembre 1789 permettent aux communes de gérer leur budget afin notamment «[…] de faire jouir les habitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, de la salubrité, ….».

Une conscience hygiéniste gouvernementale se développera à la suite des épidémies de typhoïde, variole et choléra des XVIIIème et XIXème siècles, l’eau stagnante ou souillée utilisée aussi bien pour le lavage du linge que pour l’alimentation en eau des populations ou des élevages étant identifiée comme favorisant la propagation des maladies.

Aussi la construction d’équipements salubres devient-elle une priorité pour les communes qui commencent à installer ces équipements nécessaires à la collectivité. Elles sont aidées par une loi du 3 février 1851, relative à la création de bains et lavoirs publics, qui accorde un crédit spécial aux communes pour subventionner, jusqu’à hauteur de 30%, la création de lavoirs et bains publics gratuits, ou à prix réduits.

C’est probablement durant cette période que le lavoir communal du bourg, restauré à l’été 2002, est édifié à Clion. Du fait de son éloignement relatif, ou pour d’autres considérations qui nous échappent aujourd’hui, le lavoir communal ne suffira visiblement pas à quelques administrés du Mars, de Lansac, Chez Travers …, qui choisiront de s’offrir leur propre outil privé. Le lavoir du Mars est un lavoir au fil de l’eau. Il servira de décor naturel en juillet 2003 à une pièce de théâtre intitulée « Les Lavandières ».

« Les Lavandières » 2003 – Photo Christian TANDTEXTRAIT DE L’ACTE PASSÉ POUR LA CONSTRUCTION DU LAVOIR DU MARS :

« Entre nous soussigné Jacque JOUBERT, Jean CHARPILLE, Pierre COUILLAUD, Jean GROSSARD, père Jean

ALLIN, Hyppolite GROSSARD Jacques POUPARD, Michel COURREAU, Fréderic NOBLE, Jean DRILLAUD

Jacques MESNARD fils, Jean GROSSARD fils, tous propriétaires cultivateurs, demeurant au village du mars

commune de Clion Pierre BOSSUET, demeurant à Saint Révérant Commune de Saint Genis, Baptiste

TURPAIN, forgeron demeurant au chef-lieu de la commune de Clion, Jean MEDION cordonnier demeurant

au village de la morelle de ladite commune de Clion. Sommes convenus des conditions qui suivent à savoir :

Nous prenons tous l'engagement d'apporter des pierres moellons à portions égales dans la moitié du côté

nord de l'abreuvoir du mars qui se trouve, commun entre nous et d'autres dont il sera parlé plus bas, et ce

pour paver cette portion du dit abreuvoir pour nous faire un lavoir, qui sera commun entre nous tous. Nous

prenons en outre l'engagement réciproque de faire construire sur le dit Communal situé proche le dit village

du mars, un lavoir en pierre de taille bien conditionné et de fournir ou de payer chacun notre part et portion

de la dépense que des travaux et fourniture de matériaux pourront occasionner. Il est entendu et convenu

entre nous que l'autre moitié restant de l'abreuvoir sera curé à frais commun entre nous et restera et

continuera à servir d'abreuvoir, comme par le passé.

Nous ajoutons ici qu'il y a en outre de ceux déjà inscrits sur les présentes trois propriétaires du village du

mars qui ont intérêt a ce lavoir mais qui ne sachant point signer n'ont pu prendre d'engagement avec nous.

Cependant ils ont promis verbalement de payer leur part et portion de la dépense et si ils tiennent à leur

promesse ils auront les mêmes droits que nous-mêmes dans le cas contraire nous prenons l'engagement

réciproque de nous soutenir pour leur interdire le droit de laver au dit lavoir, jusqu’ au moment qu'ils auront

payé leur portion de la dépense que les travaux vont nous occasionner…… »

Les expositions de la salle de l’atelier …

La salle de l’Atelier reprend son activité, voici les dates prévues jusque fin juillet. Vous serez bien-

sûr informés au fil du temps par les affiches et publications qui vous indiqueront tous les détails :

Qui expose ? Date

Mme MICHAUD (Bijoux) 16-18 mai

Mme MICHAUD (Bijoux) 7-9 juin

Annie Lanoue (Peinture) 28 juin – 5 juillet

Mme MICHAUD (Bijoux) 8-14 juillet

Mary Croch’ (Crochet) 17-19 juillet

La Pagaille (Crochet, couture,

artisanat, …) 22-27 juilletxerra

Len

Evènements et animations

Retrouvez tous les détails des animations (Heures, lieux, contacts…) sur l’application Intramuros ainsi que sur le site de la commune

www.clion-sur-seugne.fr

Et en famille, seul, entre amis … n’hésitez pas à découvrir ou redécouvrir Clion sur Seugne grâce au parcours vélo TERRA AVENTURA !

1-TELECHARGEZ L’APPLICATION MOBILE.

Elle est gratuite et simple d’utilisation.

2- CHOISISSEZ VOTRE PARCOURS.

3- PARTEZ A L’AVENTURE !

Cliquez sur « Démarrer ». Visualisez votre position sur la carte et cheminez d’étape en étape. Saisissez en toute simplicité les réponses aux énigmes et les coordonnées GPS de la cache s'affichent ! Vous n’avez qu’à vous laisser guider…

Animation Date Lieu Contact

Monument aux morts 08 mai A 11h15 Devant l’église puis devant la Mairie ACPG

Journée des loisirs créatifs 18 mai De 10h00 à 18h00 Salle des fêtes Amis du temps passé

Bienvenue chez nous !

Randonnée + visite artisan

8 juin

A 10h00

Départ Salle des

fêtes Mairie

Brocante de la Pentecôte 9 juin 6h00 à 18h00 Terrain de Foot US Val de Seugne

Théâtre : Cendrillon 14 juin (horaire à venir) Salle des fêtes Compagnie Un Chien sur le toit

Exposition : Le cirque Du 11 juin au 4 juillet Salle du conseil municipal Amicale du Livre

Journée du patrimoine

de pays Du 27 au 29 juin

Musée / Parc du

Presbytère Amis du temps passé

Fête de l’école + Kermesse 28 juin Parc du presbytère APE St Clionac

Soirée lecture : Contes et

légendes du monde 4 juillet En extérieur Amicale du Livre

La Vagabonde Clionnaise 3 26 Juillet Source de Saint Paul Mairie

Fête des vieux métiers 3 Aout Parc du Presbytère Amis du Temps PasséEtat civil

Toute annonce de naissance, mariage ou décès à paraître dans le bulletin municipal

doit faire l’objet d’un consentement par les familles.

Carnet blanc

Pas de mariages ce trimestre

Carnet noir

Pas de décès ce trimestre

Avis aux nouveaux arrivants

Les nouveaux arrivants sur la commune

sont priés de se faire connaître auprès du

secrétariat de la Mairie.

Carnet rose

Nous adressons nos félicitations aux parents des 3 petits

clionnais nés ce trimestre.www.clion-sur-seugne.fr