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Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du 7 decembre 2021 avec OJ1
Procès Verbal - Avis
Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune de Petit-Caux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Avis de Réunion – Conseil Municipal du 24 mai 2022
Page 1 sur 3
HÔTEL DE VILLE
DE
PETIT-CAUX
Siège : HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
Saint-Martin-en-Campagne
76370 PETIT-CAUX
Tél. 02 35 83 17 57 - Fax : 02 35 04 19 55
A V IS DE
RÉUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal de la Commune de Petit-Caux se réunira aux
lieu, date et heure suivants :
Salle de conférence (Hôtel de Ville) – 3, rue du Val des Comtes Saint-Martin-en-Campagne
24 MAI 2022
19H00
ORDRE DU JOUR
NA 5 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
NA 5.2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 AVRIL 2022
NA 5 - SDE 76 – ADHÉSION DE LA COMMUNE DE ARQUES LA BATAILLE
NA 5 - SDE 76 – ADHÉSION DE LA COMMUNE DE EU
NA 5 - SDE 76 – ADHÉSION DE LA COMMUNE DE GRUCHET LE VALASSE
NA 5 - SERVICE PUBLIC - DEMANDE D’ÉQUIPEMENT DU DISPOSITIF DE RECUEIL DES DEMANDES DE CNI ET PASSEPORT
NA 5 - RÈGLEMENT DE PUISAGE AUX BORNES VERTES DU SIAEPA DE CAUX NORD EST -AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
NA 1 MARCHES PUBLICS
NA 1 GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CCAS DE PETIT-CAUX Avis de Réunion – Conseil Municipal du 24 mai 2022
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NA 3 - DOMAINE ET PATRIMOINE
NA 3 PÔLE VALORISATION DE LA RURALITÉ – DOMAINE GABRIEL DE CLIEU
NA 3 TOURVILLE-LA-CHAPELLE – URBANISATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE 704 ZM 71 DANS LE BUT D’AGRANDIR L’EQUIPEMENT SCOLAIRE EXISTANT « LA PREUVE PAR 9 » EN Y AJOUTANT UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET UN RESTAURANT SCOLAIRE
NA 3 PENLY - DEMANDE DE RTE DE SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION DES EOLIENNES OFF-SHORE
NA 3 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BUREAUX DU SERVICE COMMUNICATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS
NA 3 RÉNOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE « JACQUES BREL » COMMUNE DELEGUÉE DE SAINT-MARTIN-EN-CAMPAGNE
NA 3 ACHAT DES BIENS MEUBLES A L’ASSOCIATION SYNERGIE SPORT
NA 4 – RESSOURCES & RELATIONS HUMAINES
NA 4 - ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
NA 4 - CRÉATION DE POSTES EN ALTERNANCE
NA 4 - MODIFICATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
NA 4 - MODIFICATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE (B), POUR UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION
NA 4 - MODIFICATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES RÉDACTEURS (B), POUR UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS (C)
NA 4 - MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES (C) ET D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF Avis de Réunion – Conseil Municipal du 24 mai 2022
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À Petit-Caux, le 18 mai 2022
Le Maire,
Patrice PHILIPPE.
NA 4 - CRÉATION D’UN POSTE SAISONNIER POUR L’EXPLOITATION DU CAMPING MUNICIPAL
NA 4 - CRÉATION D’UN POSTE NON PERMANENT A TEMPS COMPLET AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE POUR ASSURER LES FONCTIONS D’ASVP
NA 4 – CRÉATION DE POSTES SUITE À RÉORGANISATION COMPLÈTE DES SERVICES DE LA COMMUNE ET DU CCAS
NA 7 – FINANCES
NA 7.1 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE 76 – PROGRAMME D’ÉLECTRIFICATION 2022
NA 7.1 – CRÉANCES ÉTEINTES
NA 7.1 – DÉCISIONS MODIFICATIVES
NA 8 - DOMAINES DE COMPÉTENCES
NA 8.9 - MUSÉE D’HISTOIRE DE LA VIE QUOTIDIENNE – GRATUITÉS ANNUELLES
NA 8.9 - LICENCE ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
NA 9 - PÔLE ATTRAIT CULTUREL - TARIFICATION
NA 9 - RÉCOMPENSES DES BÉNÉVOLES DES ASSOCIATIONS
NA 9 – PÔLE VALORISATION DE LA RURALITÉ – RÈGLEMENT DU CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
NA 9 - MOTION ÉOLIEN TERRESTRE
INFORMATIONS DIVERSES