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Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 18 mai 2021 avec OJ
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Procès Verbal - Avis avec OJ
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Petit-Caux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis avec OJ)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Grandes et moyennes entreprises,
Avis de Réunion – Conseil Municipal du 26 janvier 2021
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HÔTEL DE VILLE
DE
PETIT-CAUX
Siège : HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
Saint-Martin-en-Campagne
76370 PETIT-CAUX
Tél. 02 35 83 17 57 - Fax : 02 35 04 19 55
A V IS DE
RÉUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal de la Commune de Petit-Caux se réunira aux
lieu, date et heure suivants :
Salle Jacques BREL - Rue des Papillons - Saint-Martin-en-Campagne
26 JANVIER 2021
19H00
Compte tenu du contexte sanitaire et de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, le conseil municipal se tiendra devant un public limité aux représentants de la presse
ORDRE DU JOUR
NA 5 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
NA 5.2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 8 DÉCEMBRE 2020
NA 5 - BAPTÊME DE RUES – COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BERNEVAL LE GRAND
NA 5 - ACCOMPAGNEMENT AUX JEUNES SPORTIFS CAUX-MARINS. ANIMATION EXCEPTIONNELLE
NA 3 - DOMAINES ET PATRIMOINE
NA 3 - ACQUISITION DES PARCELLES 337 A 251 – COMMUNE DÉLÉGUÉE DE GUILMÉCOURT Avis de Réunion – Conseil Municipal du 26 janvier 2021
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NA 3 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC AVANT CESSION DE TROIS DÉLAISSÉS POUR UN TOTAL DE 68 M² SITUÉS RESIDENCE DU BEL AIR À PENLY
NA 3 - VENTE D’UN DÉLAISSÉ DE 68 M² APRES DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
NA 3 - DEMANDE D’AVIS SUR LA VENTE À LEURS OCCUPANTS DE 5 PAVILLONS SODINEUF À LA RESIDENCE DU MOULIN À BELLEVILLE- SUR-MER
NA 3 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN BAIL EN L’ÉTAT FUTUR D’ACHÈVEMENT
NA 3 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PERMIS DE CONSTRUIRE- AMÉNAGEMENT DE BUREAUX – LOCAL « TSI »
NA 3 - VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE 081 AB 148 A SODINEUF HABITAT NORMAND
NA 3 - CAMPING LES GOÉLANDS – NOUVEAUX HORAIRES
NA 3 - CAMPING LES GOÉLANDS – GESTE COMMERCIAL 100 EUROS
NA 3 - MUSÉE D’HISTOIRE DE LA VIE QUOTIDIENNE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
NA 3 - MUSÉE D’HISTOIRE DE LA VIE QUOTIDIENNE – PARTENARIAT MAISON D’ARRET D’EVREUX
NA 3 - MUSÉE D’HISTOIRE DE LA VIE QUOTIDIENNE – PROJET « LANTERNE MAGIQUE »
NA 4 - RESSOURCES HUMAINES
NA 4 - CRÉATION DE POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOI DES GARDES
CHAMPÊTRES
NA 4 - CRÉATION DE POSTES AU GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
NA 4 - CRÉATION DE POSTES DANS LE CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT
TECHNIQUE TERRITORIAL Avis de Réunion – Conseil Municipal du 26 janvier 2021
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À Petit-Caux, le 20 janvier 2021
Le Maire,
Patrice PHILIPPE.
NA 4 - ACTION SOCIALE / PRESTATION « CARTE RETRAITE »
NA 8 - DOMAINES DE COMPÉTENCES
NA 8 - CONTRAT DE TERRITOIRE GLOBAL : AUTORISATION DE
SIGNATURE DES CONVENTIONS À INTERVENIR
NA 8 - CALENDRIER 2021 DU PÔLE ÉDUCATION ET LOISIRS
INFORMATIONS DIVERSES
TRANSMISSION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D’EAU
ET D’ASSAINISSEMENT DU SIAEPA DIEPPE NORD