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unknown - Communauté d'agglomération - Dracénoise - nominations equilibrees au titre de lannee 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Dracénoise - nominations equilibrees au titre de lannee 2023)
Thèmes du document : Féminisme, Sexe, sexualité et genre, Banque,
Annexe 2 bis Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées Campagne 2023
1 dont DGS : 0 H ou 0 F DGAS : 1 F 0 H DGST : 0 H ou 0 F
(B) N° de département : VAR (83)
DRACENIE PROVENCE VERDON
AGGLOMERATION EPCI DGS 0 0 DGS 0 0
DGAS 0 0 DGAS 0 0
DGST 0 0 DGST 0 0
Expert de haut niveau-
Directeur de projet 0 0
Expert de haut niveau- Directeur
de projet 0 0
Total par sexe 0 0 Total par sexe en 2023 0 0
Ne remplir que les cases colorées
DGS 0 0
DGAS 0 0
DGST 0 0
Expert de haut niveau- Directeur
de projet 0 0
Total par sexe années antérieures 0 0
(H = F + G) Total primo par sexe 0 0
(I) Répartition par sexe des 4
premières nominations prononcées au
titre du cycle achevé en année 2023
0 0
(J) Répartition par sexe des primo-
nominations suivantes au titre du 2ème
cycle année 2023 (cette ligne n'est pas
saisie si le total est inférieur à 4)
0 0
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Au titre du 1er
cycle
0
Au titre du 2ème
cycle
0
FEMME
(G) Rappel des primo-nominations années antérieures (depuis
le renouvellement de l'assemblée délibérante ou le dernier
cycle achevé)
Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME
Cette ligne n'est pas saisie si le total est inférieur à 4.
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées - à remplir par la collectivité ou l'établissement au titre de l'année 2023
(E) Nominations an 2023 (y compris primo-nominations) (F) Primo-nominations année 2023
(C) Nom de la collectivité (D) Nature Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME Emplois fonctionnels concernés HOMME
(A) Nombre d'agents sur emplois de direction au 31/12/2023 : Expert ht niveau- directeur de projet : 0 H ou 0 F
*La contribution n’est due que si à la fois le flux (colonnes H) et le stock (A) ne respectent pas
les 40% de nominations équilibrées