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Conseil Municipal - Tarifs sejours Centre de loisirs et ecole du sport
Déliberation - 20230322 02 DEJ01 Tarifs Centre Loisirs 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20230322 02 DEJ01 Tarifs Centre Loisirs 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Sport,
VILLE
EXTRAIT
"
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
Nombre
de
Conseillers
:
le : 22
MARS
2023
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
?1
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
16
mars
2023
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
ML.
ANZALONE,
LUCIANI-RIPETTI,
À.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes,
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
C.
BARRY,
N. AUBERT
Mrs,
D.
CHAMBON,
C.
PTAK,
M.
TEISSIER,
L.
IMBERT,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
€.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
|
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
{pouvoir
à
F.
MOURET),
PH.
MARTIN
{pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
l
MILLET
{pouvoir
à
C.
AMIEL),
N.
BOUABDALLAH
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
B.
CLARETON
{pouvoir
à
JP.
SEISSON),
C.
ALLEMANY
{pouvoir
à
E.
CHAUVET),
S.
LAMBERT
{pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIBETTI),
€.
CHAUVET
(pouvoir
à
L.
IMBERT),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à
R.
THIERS-
SIMON),
B.
REYNES
(pouvoir
à
M.
LOMBARDO),S.
DIET-PENCHINAT
(pouvoir
à C.
BARRY),
MD.
PAGES
(pouvoir
à C.
LABARDE)
Secrétaire
de
Séance
: Marina
LUCIANI-RIPETTI
20230322
- 02/DEJOI.
TARIFS
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
- 2023
Le
centre
de
loisirs
de
Villargelle
ne
pourra
pas
satisfaire
aux
exigences
réglementaires
pour
les
vacances
d'avril,
le
candidat
retenu
pour
remplacer
sur
cette
période
la
directrice
ab-
sente
pour
congé
maternité
venant
de
se
désister
faute
de
pouvoir
fournir
les
justificatifs
de
qualification
professionnelle
obligatoire,
et
aucune
autre
candidature
n'étant
recevable.
l'est
proposé
d'organiser
un
centre
de
loisirs
à
Châteaurenard,
pour
répondre
aux
besoins
de
garde
des
familles
des
enfants
âgés
de
3
à Mans.
Un
agrément
à
été
obtenu
de
la
DRAIES
(Délégations
Régionales
Académiques
à
la
Jeu-
nesse,
à
l'Engagement
et
aux
Sports),
et
l'organisation
à
prévoir
est
en
cours
d'élaboration
pour
permettre
l'ouverture
des
inscriptions
dernière
semaine
de
mars.
A
cet
effet,
il est
proposé
de
définir
une
tarification
pour
l'année
2023
qui
tiendra
compte
de
la
réalité
socio-économique
de
la
population
notamment
par
rapport
aux
revenus
des
fa-
milles,
et
qui
se
déclinera
ainsi
sur
la
base
du
quotient
familial
tel
que
suit
:
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2023 TARIFICATION
ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
TT
SUPER
Tarif
journée
Tarif
semaine
PE
Tarif
semaine
Siret
sans
repas
sans
repas
milial
2
L
tee
et
goûter
et
sans
goûter
St
avec
repas
et
goûter
.
pour
enfant
« PAI
»
bour
enfant
« PAI
»
0
-300
€
4,50
€
1,50
€
22,50
€
75€
301-
600
€
6,60
€
3,60
€
33€
18
€
GOT
-
900
€
9,00
€
6,00
€
45€
30
€
901
- 2100
€
10,00
€
7,00
€
L0
€
35
€
nn
°
13,00
€
10,00
€
65€
50€
Afin
de
favoriser
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap,
il est
proposé
de
permettre
l'accueil
à
la
demi-journée,
le
tarif
appliqué
sera
ramené
à 50%
de
la
tarification
ci-dessus,
sur
présentation
d'une
attestation
MDPH
(Maison
Départementale
des
Personnes
Handica-
pées). Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sport/Vie
associative/Education
Jeunesse
le
15
mars
2023,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
27
voix
pour,
6
contre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
!a
tarification
du
centre
de
loisirs
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
23
mars
2023
LE
MAIRE
Marcel
MA
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2023