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PLU - Autres - Chateau IDLLC9 20070319
Déliberation - 20070319
Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20070319)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 18 juin 2007
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 6 juillet 2007
SEANCE DU 29 juin 2007
Centre Départemental de Tennis -Participation financière
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY - M. Gérard NEBAS - M. Gilles FRAPPIER - M. Luc DELAGARDE - M. Guillaume JUIN - M. Paul SAMOYAU - M. Robert PLANTECOTE - M. Jacques LAMARQUE - M. Gérard ZABATTA - M. Michel GENDREAU - Mme Nicole GRAVAT - Mme Geneviève RIZZI -
Conseillers :
M. Rémy LANDAIS - Mme Andrée CHAREYRE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Valérie UZANU - Mme Isabelle RONDEAU - M. Bernard JOURDAIN - Mme Madeleine CHAIGNEAU - Mme Danièle GANDILLON - M. Yannick TARDY - Mme Catherine REYSSAT - M. Joël RENOUX - M. Alain GARCIA - M. Marc THEBAULT - M. Jean-Louis EPPLIN - M. Stéphane TRONEL - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance :
Excusés ayant donné pouvoir :
- Rodolphe CHALLET donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Amaury BREUILLE donne pouvoir à Nicole GRAVAT
- Jeanine BIMES donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Catherine REYSSAT
- Elsie COLAS donne pouvoir à Françoise BILLY
- Michel PAILLEY donne pouvoir à Bernard JOURDAIN
- Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Gérard NEBAS
Excusés :
Conseillers :
M. Franck GIRAUD - M. Dominique GUIBERT - Mlle Karen NALEM - Mme Catherine DEGUERCY - Mme Françoise HALAT - Mme Claudie LAROCHE - Mme Michelle LE FRIANT - Mme Christabelle CHOLLET -
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2007
DELIBERATION D20070251 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Centre Départemental de Tennis -Participation financière
Madame Françoise BILLY Première Adjointe expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Afin d’améliorer les conditions de jeu dans la grande salle du Centre Départemental de Tennis et permettre ainsi de satisfaire les nombreux licenciés de cette discipline sportive, la Ville de Niort va procéder au remplacement des translucides de la grande salle. Le montant de cette opération est de 24.780 € TTC.
Pour la réalisation de ces travaux, l’Ecole de Tennis de Niort va apporter une participation financière de 10 000 €. Il convient donc de passer une convention de partenariat.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de partenariat entre la Ville de Niort et l’Ecole de Tennis de Niort pour le remplacement des translucides de la grande salle du Centre Départemental de Tennis de Niort,
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 8
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Signé
Françoise BILLY