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Déliberation - cpte rendu 21 03 2008
Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Balbigny.
Lien du pdf (Déliberation - cpte rendu 21 03 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BALBIGNY (LOIRE)
SEANCE DU 21 MARS 2008
DATE DE LA CONVOCATION : 17/03/2008
DATE D'AFFICHAGE : 17/03/2008
NOMBRE DE MEMBRES
AFFERENTS EN EXERCICE QUI ONT PRIS PART
A LA DELIBERATION
23 23 23
L'an deux mille huit, le vingt et un mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, convoqué par Monsieur Jean BOURRAT, Maire sortant.
ABSENTS :
AUCUN
INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Jean BOURRAT, Maire sortant, après avoir fait l’appel des personnes élues lors des scrutins du 9 mars 2008 et du 16 mars 2008, à savoir vingt trois élus pour vingt trois sièges à pourvoir, a déclaré que : MRS. JONINON Pierre, FRECON Pierre-Louis, GINOT Marc, M. DELORME Jean, THOMAS André, BACCONIN Stéphane, REGNY Jean Marc, Mme CUSSIERE Marie Claude, MRS. ARTAUD Alain, GRANGE André, Mmes BECARD Éliane, FONTVIEILLE Françoise, PALMIER Sandrine, M. PARDON Daniel, Mme DUFOUR Françoise, M. LYON Christophe, Mme LYONNET Joëlle, MRS GALICHET Eric, DACHEUX Eric, Mmes BOSCO Blandine, MICHEL Sandrine, MRS PAYS Hervé et DUPIN Gilles, sont installés membres du Conseil Municipal de la Commune de Balbigny.
ELECTION DU MAIRE :
M. BOURRAT a ensuite cédé son siège de Président de séance à Monsieur REGNY Jean Marc, Doyen de l’assemblée, afin de faire procéder à l’élection du Maire.
Il a été alors procédé à un premier tour de scrutin qui a donné les résultats suivants : Votants : 23
Exprimés : 23
Majorité absolue : 12
-M. REGNY Jean Marc: 13 voix,
-M. DUPIN Gilles 10 voix.
Monsieur REGNY Jean Marc ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, a été proclamé Maire et installé immédiatement dans ses fonctions.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT :
Monsieur REGNY, Maire, a ensuite demandé au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur le nombre des adjoints qu’il convient d’élire.
Un premier tour de scrutin a donné les résultats suivants :
Votants : 23
Exprimés : 23
Pour l’élection de 5 adjoints : 10 voix
Pour l’élection de 6 adjoints : 13 voix
Le conseil municipal a décidé à la majorité absolue d’élire 6 adjoints au Maire.
ELECTION DU 1er ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du premier adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 22
M. JONINON Pierre : 12 voix,
M. DACHEUX Eric : 10 voix
M. JONINON Pierre ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élu 1er Adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DU 2ème ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du deuxième adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 23
M ARTAUD Alain : 10 voix,
M. DELORME Jean : 13 voix
M. DELORME Jean ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élu 2ème Adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions. ELECTION DU 3ème ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du troisième adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 23
M. LYON Christophe: 10 voix,
Mme BECARD Eliane : 13 voix
Mme BECARD Eliane ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élue 3ème Adjointe et immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DU 4ème ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du quatrième adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 23
M. PARDON Daniel : 13 voix,
M. DUPIN Gilles : 10 voix.
M. PARDON Daniel ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élu 4ème Adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DU 5ème ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du cinquième adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 23
M. GRANGE André : 13 voix,
Mme DUFOUR Françoise : 10 voix.
M. GRANGE André ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élu 5ème Adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DU 6ème ADJOINT :
Il a ensuite été procédé de la même manière à l'élection du sixième adjoint. Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants:
Votants : 23
Exprimés : 23
Mme CUSSIERE Marie Claude : 13 voix,
Mme LYONNET Joëlle : 10 voix.
Mme CUSSIERE Marie Claude ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, est élue 6ème Adjointe et immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
M. le Maire expose qu’il convient de désigner les délégués aux diverses structures intercommunales, afin que ces dernières puissent siéger et délibérer lors de leur prochaine assemblée générale. Il a donc été procédé par vote à bulletin secret à la désignation des délégués à la Communauté de Communes. Le scrutin a donné les résultats suivants :
Membres titulaires : M. REGNY Jean Marc, M. THOMAS André, M. BACCONIN Stéphane, M. FRECON Pierre Louis, M. GALICHET Eric, M. PAYS Hervé, M. DACHEUX Eric.
Membres suppléants : Mme BECARD Eliane, M. ARTAUD Alain.
Ont signé au registre tous les membres présents.