Compte-Rendu - xm9zwt7v02kw0zh

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Compte-Rendu - xm9zwt7v02kw0zh Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Bibost. Lien du pdf (Compte-Rendu - xm9zwt7v02kw0zh)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Eau et assainissement, 4 Octobre 2021

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Le Conseil Municipal de

BIBOST s’est réuni en

séance publique, en mairie,

le 4 octobre 2021 à 19h30,

sous la présidence de Franck

CHAVEROT, Maire.

Présents

Franck CHAVEROT

Claire DOUVIER

Jean-Philippe CHAUX

Valérie ROZIER

René MICHEL

Elodie GIDON

Frédéric BONNARD

Frédéric CUVELIER

Eric BLANC

Laurent MARION

Josette RAYMOND

Didier GOUTTE (pouvoir donné à JP

CHAUX , présent à partir du point 6)

Thierry BEAU

Sophie BOUVARD

Excusés :

Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir

donné à C. DOUVIER)

1 Désignation du secrétaire de séance

 À l’unanimité des membres présents, René MICHEL est désigné comme secrétaire de séance.

2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 Septembre 2021

A la suite de la diffusion du compte-rendu du dernier conseil municipal, Monsieur le Maire demande si des précisions doivent être apportées.

 En l’absence de remarques, observations ou questions liées à ce document, le conseil municipal l’approuve à l’unanimité des membres votants.

3 Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le centre de gestion du Rhône propose un certain nombre de missions qu’il réalise, via la mise à disposition d’experts, pour le compte des collectivités et établissements publics qui le demandent. Certaines de ces missions spécifiques donnent lieu à l’établissement de convention pour la durée de la mission.

D’autres s’inscrivent dans la durée, permettant aux adhérents de faire appel aux services du CDG69 tout au long de l’année.

Pour ces missions, dites à adhésion pluriannuelle, le CDG69 propose désormais la conclusion d’une convention unique, d’une durée de 3 ans et renouvelable une fois soit pour une durée totale ne pouvant excéder 6 ans.

La collectivité bénéficie actuellement des missions suivantes :

- Médecine préventive (80 € par agent et par an)

- Mission d’inspection hygiène et sécurité (adhésion gratuite)

- Mission en matière de retraite dans le cadre du traitement des cohortes (gratuité et payant au dossier) - Mission d’intérim (adhésion gratuite et payant dès qu’on a recours au service)

 Le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres votants, de poursuivre ces missions au travers de la convention unique proposée par le CDG69.4 Octobre 2021

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4 Redirection de la subvention cantine en subvention école cadeau noël

Monsieur le Maire rappelle la délibération n°2021-03-02 du 1er mars 2021 statuant sur le montant des subventions

et participations votées pour l’année 2021.

Monsieur le Maire précise qu’une subvention à destination de la cantine avait été priorisée en lieu et place de la

subvention votée annuellement, pour l’achat de cadeaux de noël à l’école.

Monsieur le Maire indique que suite à plusieurs interventions, notamment de membres de la commission enfance

jeunesse, une réflexion s’est opérée sur l’objet de cette subvention qui sert notamment à l’achat d’un spectacle

ou une animation à destination de l’ensemble des élèves de l’école.

De plus, de nombreux jeux ont été donnés et distribués au profit de ce temps de cantine. La subvention votée

n’apparait donc plus nécessaire.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée :

o L’annulation de la subvention pour l’achat de jeux pour le temps de cantine

o Une redirection de cette subvention au profit de l’école de Bibost pour un montant de 300 €

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres votants : o L’annulation de la subvention pour l’achat de jeux pour le temps de cantine

o Une redirection de cette subvention au profit de l’école de Bibost pour un montant de 300 €

5 CCPA : Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion des déchets »

Monsieur le Maire présente le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle.

Il en fait la synthèse. Après que chacun en ait pris connaissance, il propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver ce rapport (disponible sur le site de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle - https://www.paysdelarbresle.fr/wp-content/uploads/2021/07/rapport_dechets_2020.pdf )

 Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres votants, le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets.

6 Compte rendu des diverses commissions

Commission Urbanisme par Claire DOUVIER

Déclarations préalables :

DP0690222100022 – Remplacement des menuiseries en aluminium anthracite RAL 7016 ou équivalent restauration volets ; réfection de la toiture création de fenêtres de toit suppression des cheminées inutilisées (sans opposition le 07/07/2021)

PALLUCE Gilles - 55 Montée St Roch

DP0690222100025 – Modification de l’aspect extérieur suite à incendie (sans opposition le 07/07/2021) Commune de Bibost - 25 place Marcel Second4 Octobre 2021

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DP0690222100026 – Rénovation et recalage charpente – création de deux fenêtres alu ou pvc RAL 7016 – changement de menuiserie fenêtre existante (sans opposition le 30/06/2021)

MARION Laurent 117 chemin des Marronniers

DP0690222100027 – changement des menuiseries en alu couleur chêne doré, fenêtre porte fenêtre + porte (sans opposition le 21/07/2021)

PISSANE Michel 109 chemin des Chevriers

DP0690222100028 – Ravalement de façade, remplacement des menuiseries en alu blanc + porte d’entrée création d’ouvertures (sans opposition le 30/07/2021)

FERRIER Marine 1 chemin de la voûte

DP0690222100029 – Pose en impact de stores roulants en PVC ou alu de couleur gris anthracite sur toutes les ouvertures fenêtres et baie vitrée (sans opposition le 30/07/2021)

BERNABEU Raphaël 180 chemin de Balmont

DP0690222100030 – Installation d’une pompe d’une puissance de 9 KVA et équipement agricole sur parcelle A 0457 sur une surface de 4mX4m soit 12 m2 en contrebas de la citerne. Terrassement en déblai/remblai d’une plateforme d’accueil pour une citerne d’eau de 5000 m3 et d’un suppresseur nécessaire à la sécurisation en eau de vergers de cerises (sans opposition le 13/09/2021)

ASL DES BIGARREAUX - le Trêve

Permis de construire :

PC0690222100003 – transformation d’une grange en habitation (accordé le 09/07/2021) BAILLY Aurélien et CHARLES Pauline Chemin de l’étang

PC0690222100004 – création d’un logement dans le volume d’un ancien bâtiment artisanal (accordé le 23/07/2021)

MARTINON Stéphane et GRANAL Prescilia - 608 route de Sain Bel

PC0690222100005 – Extension de l’habitation 56.28m2 (accordé le 03/09/2021)

LARDELLIER Laëtitia et LEVRAT Alexandre - 521 route de Sain Bel

 Plan local habitat : Une réunion concernant le PLH a eu lieu récemment. Un programme local de l’habitat est actuellement en vigueur et un nouveau programme est en cours d’élaboration. Les communes ont été sollicitées afin de déterminer leurs priorités sur les 6 prochaines années (développement équilibré afin que les infrastructures communales puissent évoluer progressivement)

Les éléments relatifs au nouveau PLH seront rassemblés dans un document global qui sera approuvé par la CCPA puis par l’ensemble des assemblées délibérantes des communes membres.

20h15 : Didier Goutte arrive en séance.

 Modification PLU : Le bureau d’étude continue de travailler sur la modification du PLU. Dans le cadre de cette modification, la commune peut revoir les emplacements réservés pour permettre de nouveaux projets. La réflexion sera affinée en commission urbanisme.

La commission urbanisme doit également faire un point quant aux exploitations agricoles référencées sur la commune (changements opérés depuis le dernier PLU). L’objectif est de réintégrer, dans cette modification4 Octobre 2021

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de PLU, un diagnostic agricole le plus proche de l’existant (le dernier datant de 2009).

Le Maire rappelle que cette modification de PLU concerne des aménagements à la marge. Elle ne permettra pas d’ouvrir de nouvelles zones à l’urbanisation.

Commission Colvert par Eric BLANC

La commission s’est réunie le 22 septembre dernier en présence de l’équipe de maîtrise d’œuvre :  Suite à l’avis défavorable émis par la commission départementale d’accessibilité, une demande de dérogation a été effectuée et celle-ci est en cours de validation.

 Travaux de mise en sécurité : un rétro-planning a été validé avec l’entreprise. La société Rhône Saône Maçonnerie, titulaire du marché, attaquera début novembre. Les travaux se poursuivront jusqu’à fin janvier.  Travaux d’aménagements intérieurs : Le lancement des marchés de travaux aura lieu début novembre afin de pouvoir notifier les marchés avant la fin de l’année et envisager un début des travaux en début d’année 2022.

La commission rappelle, que le code de la commande publique autorise le maitre d’ouvrage à réserver certains marchés dit de faible valeur. La somme totale de ces lots ne doit pas dépasser 20 % du montant total du marché HT soit 38 000 € HT. La commission Colvert a réfléchi à plusieurs lots :  menuiserie intérieure et agencement ;

 électricité-VMC – SSI ;

 plomberie.

Pour chacun de ces lots, dont le montant estimé du marché est dit « de faible valeur », la collectivité mettrait en concurrence, des artisans locaux qui pourraient ainsi répondre de manière simplifiée.

Commission Voirie par F. BONNARD

 L’intervention de l’épareuse est prévue en octobre.

 Des travaux de réfection de la signalisation horizontale des voiries communautaires sont prévus en octobre par la CCPA.

 Question de la commission enfance-jeunesse : Existe-t-il une possibilité de limiter le passage (notamment des véhicules « grands volumes » qui se retrouvent bloqués et doivent manœuvrer pour faire demi-tour) sur le chemin de la voûte notamment durant les horaires d’entrée et de sortie d’école ? La commission indique qu’un panneau adéquat doit être installé prochainement.

Commission bâtiment par D. GOUTTE

 Travaux cimetière : Des travaux de terrassement ont eu lieu afin de pouvoir réaliser prochainement les travaux d’installation du colombarium. Les commissions voirie et bâtiment, avec l’aide de l’agent communal, profiteront également de ces travaux pour regarnir les allées du cimetière en gorrhe.

 Divers travaux bâtiment : Plusieurs réparations et aménagements ont été réalisés à l’école (installation d’un projecteur extérieur pour sécuriser l’accès de bâtiment par le jardin, installation d’une barre anti-panique sur la porte d’entrée de la garderie-périscolaire. Le cumulus a été commandé et sera changé prochainement. Certains moteurs des volets roulants ont été endommagés et sont actuellement en commande. De plus, un nettoyage du jardin de l’école et la pose d’une clôture est prévue pendant les vacances de la Toussaint.

 Occupation du centre d’animation : Monsieur le Maire précise qu’avec la reprise des locations, un travail de réflexion doit être engagé. En effet, le bâtiment étant occupé régulièrement pour divers usages (locations, école, cantine, activités sportives et culturelles…), il est nécessaire d’harmoniser les règles d’utilisation et de prêt de ce bâtiment afin de permettre une meilleure cohésion entre les équipes (ménage quotidien, hebdomadaire, commandes de produits d’entretien, locaux accessibles à chacun, matériel de nettoyage mis4 Octobre 2021

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à disposition…) et organiser au mieux son utilisation. Jean-Philippe CHAUX propose de s’en occuper.

Commission environnement par J.P CHAUX

 Mobilités : Une réunion aura lieu prochainement à la CCPA

 SYDER : La commission étudie la possibilité de couper l’éclairage public sur la Calonnière ainsi que sur la résidence OPAC afin d’harmoniser avec les autres secteurs de la commune.

Commission Vie locale par Sophie BOUVARD

 Fleurissement : Une tournée des plantations a été effectuée afin de voir les réussites et les changements à apporter l’an prochain. L’automne étant doux,la commission souhaite conserver les plantes le plus longtemps possible. En revanche, les tailles d’automne sont à réaliser. La commission recherche des bénévoles, botanistes amateurs ou professionnels afin d’élaborer le fleurissement 2022 et les suivants

 Livret d’accueil : Suite à plusieurs modifications réalisées par la commission, des corrections sont en cours.

 Associations : Une réunion commune entre association est attendue (date à prévoir)

 Tourisme : la CCPA travaille actuellement sur le sujet. Des ateliers, à destination des élus locaux, sont proposés afin de pouvoir réfléchir plus généralement au tourisme sur l’ensemble du territoire.

 Marché : Suite à l’allègement des conditions sanitaires ainsi qu’à la reprise de la location du centre d’animation, le marché mensuel se tiendra dorénavant devant la buvette du Tram.

A partir du mois de novembre, un boulanger sera présent sur le marché.: Célia et Romain Rossignol vous proposeront du pain biologique élaboré dans leur fournil de Montrottier. Nous remercions les Bibolands ayant permis la prise de contact. Merci également à la Boulangerie de Savigny et la Pouletterie qui ont permis d’approvisionner le marché d’octobre en pain frais

Commission Enfance jeunesse par Frédéric CUVELIER

Garderie périscolaire : L'accueil des enfants se déroule bien et un fonctionnement a été instauré avec les enseignants quant à la passation école - garderie périscolaire (matin et soir). L’accueil du matin est moins fréquenté (entre 4 et 6 enfants) que celui du soir (entre 7 et 9 enfants en moyenne).

En revanche, depuis le début de l’année scolaire, plusieurs dysfonctionnements nous ont été signalés concernant le respect du règlement du service. Un rappel des règles de fonctionnement de la garderie périscolaire semble nécessaire afin de faciliter le travail des agents communaux :

o Les horaires : de 7h30 à 8h30 le matin et de 16h30 à 18h30 le soir – Nous vous demandons, si vous souhaitez un compte rendu de la journée de votre enfant, de prévoir un temps pour ce compte-rendu et de récupérer votre enfant plus tôt.

o Merci de respecter les horaires d’accueil et de prévenir systématiquement et le plus tôt possible pour toute absence, retard (arrivée après 18h30). La garderie périscolaire est joignable au 06.56.88.89.07.

o Lieu d’accueil : dans les locaux de l’école, au 1er étage du bâtiment. L’accès se fait par le jardin de l’école situé chemin de la voûte.

o Inscription : Les agents communaux ont fait preuve de souplesse durant le mois de septembre4 Octobre 2021

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afin de permettre aux familles de se familiariser avec ce nouveau procédé. Depuis le début du mois d’octobre, l’inscription se fait obligatoirement via le portail famille avant le lundi soir 23h59 pour la semaine suivante. Merci par avance de bien vouloir faire le nécessaire.

o Les goûters ne sont pas fournis par la commune. Si votre enfant est inscrit à la garderie périscolaire du soir, nous vous remercions de bien vouloir prévoir un goûter.

Cantine : Les effectifs sont importants et en particulier les mardis et jeudis. Afin de faciliter la gestion de ce temps périscolaire, la commune a souhaité, en collaboration avec les agents et les bénévoles, revoir l’organisation de ce temps périscolaire :

 1 bénévole arrive à 11h00 pour mettre la table puis rejoint l’ATSEM et le second bénévole à l’école  Par mesures de sécurité, l’appel des enfants par l'ATSEM a lieu dans l'école (et non plus dans la rue)  Evolution de la disposition des tables dans la salle de cantine avec la possibilité d’installer les enfants à 4 par table tout en respectant les cycles

 Un adulte à la gestion d’un cycle

Objectifs : moins de déplacements et donc moins de perte de temps et plus d’efficacité dans le service. Les temps de récréation permettant aux enfants d’évacuer le surplus d’énergie est bénéfique avant un retour à l'école pour 13h20.

Commission Commerce et Artisanat de la CCPA : Bons cadeaux, rencontre avec Google, aide à l'investissement, Gonette

Commission affaires sociales par Valérie ROZIER

Le repas des ainés aura lieu le 12/12 à 12h00.

7 Point divers

- Afin d’apporter une réponse adaptée aux difficultés de circulation en hiver rencontrées par les usagers des routes, le préfet de Région a fixé, par arrêté, la liste des communes sur lesquelles des obligations d’équipement sur les véhicules s’appliquent. Aussi, à partir du 1er novembre 2021, les équipements hivernaux seront obligatoires sur le territoire de la commune de Bibost. Sont concernés par ces dispositions les véhicules légers, utilitaires légers, cars, bus, et poids lourds. L’obligation concerne soit l’équipement du véhicule avec des pneumatiques hiver soit la présence de dispositifs antidérapants amovibles (chaussettes ou chaines) dans l’habitacle.

- Incivilités au cimetière : des vols de plantes et des dégradations de massifs sont signalés.

- Projet de réduction de fréquence de collecte des ordures ménagères sur la commune : La CCPA étudie les possibilités de réduction de la fréquence de collecte des ordures ménagères. La commune de Bibost est sollicitée pour tester ce dispositif qui est actuellement à l’étude.

- Restos du Cœur :

o La campagne d’été prendra fin à la fin du mois (accueil possible des personnes jusqu’au 29 Octobre 2021

o Fermeture durant 3 semaines

o Campagne d’hiver : Réouverture des locaux pour l'aide alimentaire et l'aide à la personne du 22 novembre 2021 jusqu'au 14 Mars 2022. (PRE INSCRIPTIONS : le 15/11 et le 18/11 de 9h à 17h)  Jours et horaires d’ouverture

 mercredi de 9h00 à 12h00

 jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h004 Octobre 2021

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- Association de parents d’élèves : Une vente de chocolats sera organisée prochainement. Si vous souhaitez passer commande, des catalogues sont disponibles en mairie. Date limite de commande : 10/11/2021

- SYRIBT : Les actions du Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine en 2021

Le Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine poursuit son action sur le territoire, au travers de différentes thématiques.

 Le renouvellement des élus communaux en 2020 a nécessité la mise à jour du réseau d'alerte "inondations" : ce réseau permet la transmission d'informations entre les communes amont et les communes situées à l'aval du bassin, ce qui permet d'anticiper au maximum l'évolution d'une inondation et les mesures de mise en sécurité des habitants à mettre en œuvre. Ce réseau d'élus est complété par un système automatisé qui mesure le niveau des cours d'eau en 6 points du territoire et alerte les maires par SMS lorsqu'un niveau critique est dépassé.

 En 2022, le Syribt remettra également en selle le réseau citoyen d'alerte, les "sentinelles", qui sera doté de nouvelles missions. Plusieurs actions en direction des habitants du territoire seront proposées (soirées "apér'eaux", voyage de découverte des enjeux de l'eau) : n'hésitez pas à vous tenir au courant sur notre site internet.

 Même si l'été 2021 a été particulièrement pluvieux, le Syribt continue son travail sur la gestion de la ressource en eau. "Comment concilier les besoins en eau des milieux aquatiques avec ceux des usages humains ?" : la question est complexe, concerne de très nombreux acteurs, et donnera lieu à la mise en place d'un "Plan de Gestion de la Ressource en Eau". Une large concertation sur le sujet est en cours.  Côté travaux, l'année 2021 a vu l'achèvement du second barrage écrêteur de crues sur la Turdine, sur les communes de l'Arbresle et Savigny. Le système de ralentissement des inondations est donc maintenant opérationnel.

 Moins spectaculaire mais tout aussi important, le Syribt continue sa mission d'amélioration de la végétation implantée au bord des rivières, qui joue de nombreux rôles (épuration des eaux, tenue des berges contre l'érosion, habitat pour la faune aquatique et terrestre, ombrage, etc.). Ainsi, plusieurs zones ont fait l'objet de larges replantations d'espèces locales, couplées à la mise en place d'abreuvoirs aménagés, évitant ainsi le piétinement des bovins dans les cours d'eau. En parallèle, l'expérimentation avec le pâturage de moutons sur des zones infestées par la Renouée du Japon a été reconduite pour le 3ème été consécutif, et commence à montrer de très bons résultats.

La séance est levée à 23h10

INFORMATIONS DIVERSES

Infos mairie :

La mairie de Bibost vous accueille chaque semaine :

- Lundi de 9h00 à 12h00

- Mercredi de 14h00 à 18h00

- Vendredi de 14h00 à 18h00

La mairie sera fermée :

o le vendredi 12 novembre 2021 de 14h00 à 18h00

o vacances de Noël : du 23 décembre 2021 au 02 janvier 2022 inclus. Réouverture le lundi 03 janvier à 9h00.4 Octobre 2021

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Infos CCPA :

 Brûlage des déchets verts : La combustion à l’air libre de

végétaux est une activité fortement émettrice de polluants :

particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane.

Outre la gêne pour le voisinage et les risques d’incendie

qu’elle engendre, cette activité contribue donc à la

dégradation de la qualité de l’air et génère des

conséquences sanitaires pouvant s’avérer graves, avec une

sensibilité accrue dans les zones urbaines et périurbaines

mais aussi dans les vallées de montagne et en période de

pics de pollution.

Des solutions simples existent pour vos déchets verts :

compostage dans votre jardin, broyage des branches avec un broyeur, apport dans les 2 déchèteries publiques, …

Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/201709- nebrulezpasvosdechetsverts-particuliers_web.pdf4 Octobre 2021

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AGENDA

Organisateur Manifestation Date et point de rendez-vous

ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU

SANG

Don du sang

Inscription préalable :

https://efs.link/rdv

Vendredi 29 octobre

De 9h00 à 13h00 et 15h00 à 19h00

salle Claude Terrasse à L’Arbresle

APSJB Assemblée Générale Samedi 30 octobre 2021 – 17h00

Mairie de Bibost

COMMUNE DE BIBOST Marché Dimanche 7 novembre

de 9h00 à 12h30

ASSOCIATION DES JEUNES Vente de boudin Dimanche 7 novembre

de 9h00 à 12h30 (sur le marché)

COMMUNE DE BIBOST Conseil Municipal Lundi 8 novembre -19h30 – Mairie

CLUB SOLEIL D’AUTOMNE Repas Jeudi 11 novembre – 12h00

Centre d’animation

COMMUNE DE BIBOST Cérémonie du 11 novembre

(suivi d’un verre de l’amitié)

Jeudi 11 novembre – 11h00 –

Rendez-vous devant la mairie

ASSEMBLEE NATIONALE Permanence de Mme SERRE

Nathalie – Député du Rhône

Vendredi 12 novembre – de 9h30 à

11h30 – mairie de l’Arbresle

PAROISSE NOTRE DAME DE LA

BREVENNE

Messe Samedi 13 novembre – 18h00 -

Eglise

Jours de présence Marchands ambulants Horaires

JEUDI BOUCHER De 15h00 à 16h30

JEUDI LA PEPITE VERTE De12h30 à 14h00 (semaine paire)

De16h00 à 18h30 (semaine impaire)

JEUDI FOODTRUCK TRABOULE

BURGER

De 18h45 à 20h30

VENDREDI LA POULETERIE DE

CHRISTINE

De16h30 à 19h00

VENDREDI GAEC DE GRANDVAL De16h30 à 19h00

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