Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs10 09 01?1257175473
Déliberation - Delibs10 10 02?1290412139
Déliberation - Delibs10 10 20?1293108732
Déliberation - Delibs10 10 11?1290412428
Déliberation - Delibs10 10 22?1293108765
Déliberation - Delibs10 09 05?1257175566
Déliberation - Delibs10 09 17?1257257156
Déliberation - Delibs10 10 17?1293108663
Déliberation - Delibs10 09 15?1257257098
Déliberation - Delibs10 09 14?1257257079
Déliberation - Delibs10 10 01?1290412122
Document publié le Mercredi 13 octobre 2010 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs10 10 01?1290412122)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°1
Désignation d’un secrétaire de séance
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents :34
Nombre de votants :38
LE 21 OCTOBRE DEUX MILLE DIX
Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu ordinaire de
ses séances, sur convocation en date du 13 octobre 2010 et sous la présidence de
Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. FALAIZE Hugues,
Mme DELANDRE Béatrice, M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien,
M. LEFEBVRE François, Mme CHARRETON Emmanuelle, Mme GAILLARD Marie Catherine, M. ELOY Frédéric (jusqu’à la question n°17), M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN
Jocelyne, M. LAPENA Christian, M. VERGER Daniel, Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle (jusqu’à la question n°17), Mme MELE Claire,
M. BREBION Bernard, M. DUTHUIT Michel, M. MENARD Joël, Mme AVRIL Jolanta, M. BOUDIER Jacques, Mme AUDIGOU Sabine, Mme GILLET
Christelle, Mme SANOKO Barkissa, M. PAJOT Mickaël, Mme LEMOINE
Françoise, Mme THETIOT Danièle, M. HOORNAERT Patrick, Mme ORTILLON Ghislaine, M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean.
Sont absents et excusés : M. LEVASSEUR Thierry, Mme LEGRAND Vérane, M. ELOY Frédéric (à partir de la question n°18), Mme FARGE Patricia, Mme DUPONT Danièle (à partir de la question n°18), Mme EMO Céline, M. CHAUVIERE Jean-Claude.
Pouvoirs ont été donnés par M. LEVASSEUR Thierry à M. LAPENA Christian, M. ELOY Frédéric à M. BREBION Bernard (à partir de la question n°18), Mme FARGE Patricia à M. LECANU Lucien, Mme DUPONT Danièle à Mme CHARRETON Emmanuelle (à partir de la question n°18), Mme EMO Céline à M. TAVERNIER Eric, M. CHAUVIERE Jean-Claude à Mme THETIOT
Danièle.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M. PAJOT Mickaël
…/... M. Sébastien JUMEL, Maire, expose que le Conseil Municipal
doit désigner son secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil Municipal de procéder à cette
nomination par un vote à main levée.
) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
décide de procéder par un vote à main levée et nomme M. Mickaël PAJOT, secrétaire de séance.
Pour extrait conforme,
Par délégation du Maire,
Mme Annie HERRIOU
Directrice Générale Adjointe des services
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire