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Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 1995749)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Page 1 sur 1
SR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT
-------------------
SEANCE du 6 mars 2025
Le six mars deux mille vingt-cinq à 20 h 00, le conseil communautaire du Triangle Vert, régulièrement convoqué le vingt-six février deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente de SAULX, sous la présidence de Bernard GAUDINET, Vice-président.
Nombre de conseillers communautaires en exercice : 52
Présents votant (36)
Damien TAUNAY, Emmanuel MATHIEU, Patrice COLNEY, Arnaud CHOLLEY, Éric FRECHIN, Jean-Pierre GASNET, Michèle JACQUES, Victor COULIN, Hervé CHAMAGNE, Sylvie PHILIPPE, Antoine TRUSSARDI, Patrick GOUX, Marie-Alyette JACQUES, Jean-Louis CHOBARD, François-Régis GRANDVOINET, Denis CLEAU, Laurent TARD, Raymond BILQUEZ, Cyrille FROIDEVAUX, Francis THOMAS, Bernard GAUDINET, Gérard PERSONENI, Edith LUCIEN, Mickaël MUHLEMATTER, Jean-Pierre BERTRAND, Reynald GUYOT, Jean-Noël DEVILLERS, Hervé EPLE, René ROBERT, Pierre DUCHANOIS, Christophe ROSSÉ, Sophie TARAN, Gérard COULIN, Jean DROUHARD, Christophe VALOT, Jean-Luc VEILLON.
Ont donné pouvoir (10)
Véronique GRANDJEAN-AMBERT à Christophe ROSSÉ, Luc GONDELBERG à Jean-Pierre BERTRAND, Gilbert HENRY à Patrice COLNEY, Gérard DEVOILLE à Antoine TRUSSARDI, Hervé LE CAIN à Gérard COULIN, Jean DESMARTIN à Reynald GUYOT, Véronique LOUIS à Sophie TARAN, Romain WICKY à Bernard GAUDINET, Claude THIEDEY à Cyrille FROIDEVAUX, Régis BOILLOT à Jean DROUHARD.
Absents (6)
Nicolas PAILLOTTET, Fabrice BARASSI-ZAMOCHNIKOFF, Laurence COURTOY, Marie-Pierre DUPRÉ, David BALAUD, Benjamin GONZALES.
2025-17 Compte Financier Unique 2024 – Budget GEMAPI
Il est proposé au conseil communautaire d’approuver le Compte Financier Unique 2024 du Budget GEMAPI, tel que présenté ci-dessous :
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, approuve la proposition à l’unanimité.
Fait à SAULX, le 6 mars 2025
Le Vice-Président, Bernard GAUDINET.
Le Président :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’état