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Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 1995759)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Page 1 sur 1
SR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT
-------------------
SEANCE du 6 mars 2025
Le six mars deux mille vingt-cinq à 20 h 00, le conseil communautaire du Triangle Vert, régulièrement convoqué le vingt-six février deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente de SAULX, sous la présidence de Benjamin GONZALES.
Nombre de conseillers communautaires en exercice : 52
Présents votant (37)
Damien TAUNAY, Emmanuel MATHIEU, Patrice COLNEY, Arnaud CHOLLEY, Éric FRECHIN, Jean-Pierre GASNET, Michèle JACQUES, Victor COULIN, Hervé CHAMAGNE, Sylvie PHILIPPE, Antoine TRUSSARDI, Patrick GOUX, Marie-Alyette JACQUES, Jean-Louis CHOBARD, François-Régis GRANDVOINET, Denis CLEAU, Laurent TARD, Raymond BILQUEZ, Cyrille FROIDEVAUX, Francis THOMAS, Bernard GAUDINET, Gérard PERSONENI, Edith LUCIEN, Mickaël MUHLEMATTER, Jean-Pierre BERTRAND, Reynald GUYOT, Jean-Noël DEVILLERS, Hervé EPLE, René ROBERT, Pierre DUCHANOIS, Benjamin GONZALES, Christophe ROSSÉ, Sophie TARAN, Gérard COULIN, Jean DROUHARD, Christophe VALOT, Jean-Luc VEILLON.
Ont donné pouvoir (11)
Véronique GRANDJEAN-AMBERT à Christophe ROSSÉ, Luc GONDELBERG à Jean-Pierre BERTRAND, Gilbert HENRY à Patrice COLNEY, Gérard DEVOILLE à Antoine TRUSSARDI, Hervé LE CAIN à Gérard COULIN, David BALAUD à Benjamin GONZALES, Jean DESMARTIN à Reynald GUYOT, Véronique LOUIS à Sophie TARAN, Romain WICKY à Bernard GAUDINET, Claude THIEDEY à Cyrille FROIDEVAUX, Régis BOILLOT à Jean DROUHARD.
Absents (4)
Nicolas PAILLOTTET, Fabrice BARASSI-ZAMOCHNIKOFF, Laurence COURTOY, Marie-Pierre DUPRÉ.
2025-21 Affectation du résultat 2024– Budget Ordures Ménagères
Compte tenu de l’approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Ordures Ménagères, il est proposé au conseil communautaire d’affecter le résultat 2024 tel que présenté ci-dessous :
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, approuve la proposition à l’unanimité.
Fait à SAULX, le 6 mars 2025
Le Président, Benjamin GONZALES.
Le Président :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’état