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Ordre du Jour - cms 22 06 Ordre du jour Conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-la-Reine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 22 06 Ordre du jour Conseil municipal)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
—- SEANCE
PUBLIQUE
Jeudi
25
juin
2026
à
19
heures,
à
la
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
(1°
étage)
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
3.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
avril
2026
02000000000000000000008
AFFAIRES
GENERALES
4.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
5.
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
6.
Approbation
de
la
création
de
conseils
de
quartier
et
de
leur
règlement
intérieur
7.
Approbation
de
la
création
d'un
poste
d’adjoint
de
quartier
8.
Election
d'un
adjoint
de
quartier
9.
Approbation
de
la
modification
de
l'attribution
des
indemnités
de
fonction
aux
élus
communaux
suite
à
l'élection
d'un
adjoint
de
quartier
10.
Approbation
des
modalités
de
formation
des
élus
pour
le
mandat
actuel
11.
Approbation
des
modalités
de
remboursement
aux
membres
du
Conseil
municipal
des
frais
de
garde
ou
d'assistance
à
la
personne
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Approbation
de
la
mise
à jour
des
emplois
permanents
de
la Ville
13.
Approbation
du
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
liés
à
un
accroissement
temporaire
et saisonnier
d'activité
14.
Approbation
du
recours
à
des
contrats
d'apprentissage
15.
Approbation
de
la
mise
en
place
des
astreintes
de
sécurité
médicale
pour
les
infirmières
et
puéricultrices
des
crèches
municipales
CULTURE
ET
PATRIMOINE
16.
Approbation
de
la
modification
du
règlement
intérieur
de
la
médiathèque
FINANCES 17.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2025
18.
Approbation
du
Compte
administratif
de
l'exercice
2025
19.
Approbation
de
l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
au
Budget
Primitif
2026
20.
Approbation
de
la
revalorisation
des
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
pour
2027
21.
Approbation
d'une
convention
de
mandat,
entre
la
Ville
de
Bourg-la-Reine
et
la
société
MICRO
5,
pour
l'encaissement
des
recettes
issues
de
la
commercialisation
des
espaces
publicitaires
du
BLR
magazine
22.
Approbation
de
la
décision
modificative
n°1
au
Budget
Primitif
2026
SOCIAL 23.
Approbation
de
l'attribution
d'une
subvention
pour
le
BLR92
Le
Club
de
fleuret
des
Hauts-de-Seine
dans
le
cadre
du
programme
de
réussite
éducative
intercommunal
(PREI)
des
Blagis
24.
Approbation
de
la
tarification
des
ateliers
et
de
l'accueil
collectif
de
mineurs
organisés
par
la
maison
de
quartier
«
Le
Trois
Mâts
»
SPORTS 25.
Nomination
de
Madame
Ysaora
THIBUS
et
de
Monsieur
Hélios
LATCHOUMANAYA
en
qualité
d'ambassadeurs
du
sport
de
la
ville
de
Bourg-la-Reine
jusqu'à
l'expiration
du
présent
mandat
municipal
URBANISME 26.
Approbation
du
protocole
d'accord
transactionnel
à
intervenir
entre
la
Commune
et
Mesdames
Geneviève
Abadie
et
lrène
Rochas
et
Messieurs
Frédéric
Estocq,
Hervé
Bosquillon
de
Frescheville,
Damien
Zimmer,
et
Quentin
Guironnet
DEVELOPPEMENT
DURABLE
27.
Approbation
du
règlement
régissant
le
soutien
communal
à
la
destruction
de
nids
de
frelons
asiatiques
sur
le territoire
28.
Approbation
de
la
convention
relative
à
la
participation
financière
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
(ARS)
Île-de-France
au
projet
de
sensibilisation
et
d'incitation
des
habitants
de
la
commune
de
Bourg-la-Reine
à
la
lutte
contre
le
moustique
tigre
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
29.
Approbation
de
la
communication
de
la
liste
des
locaux
soumis
à
la
taxe
annuelle
sur
les
friches
commerciales
30.
Approbation
de
la
grille
tarifaire
des
droits
de
place
du
marché
d'approvisionnement
de
Bourg-la-Reine
2026/2027
31.
Approbation
du
cahier
des
charges
de
rétrocession
du
bail
commercial
du
83
bis
avenue
du
Général
Leclerc
32.
Instauration
d’une
taxe
sur
la
publicité
extérieure
SECURITE 33.
Approbation
de
la
convention
entre
la ville
de
Bourg-la-Reine
et le
Centre
national
de
la fonction
publique
territorial
(CNFPT)
relative
à
l'entraînement
au
maniement
des
armes
des
policiers
municipaux
VIE
ASSOCIATIVE
/ ESPACES
MUNICIPAUX
34.
Approbation
du
règlement
intérieur
commun
pour
l'utilisation
des
espaces
municipaux
35.
Approbation
de
la
modification
des
catégories
d'usagers
pour
la définition
des
tarifs
de
mises
à disposition
de
salles
36.
Approbation
de
la
convention
d'autorisation
de
participer
au
réseau
Guid'Asso
et
d'utiliser
la
marque
collective
20000008000000000000000
37.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire,
à
l'intersession,
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoirs
votée
par
le
Conseil
Municipal
et
en
application
du
principe
de
gestion
des
affaires
courantes
00000000000000000000060
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à
Bourg-la-Reine,
le
19
juin
2026
Le
Maire,
Patrick
DONATH