Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=222242&path=2026 02 11 Liste
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=237910&path=2026 22 06 Ordre
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=228005&path=2026 03 27 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=193745&path=Liste des delibe
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=217696&path=2025 12 17 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=230312&path=2026 04 16 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=184952&path=Liste des delibe
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=116635&path=Liste des delibe
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=217368&path=2025 10 06 Proce
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=200766&path=Liste deliberati
Déliberation - cms 06 25 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-la-Reine.
Lien du pdf (Déliberation - cms 06 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL A :
1. APPROUVÉ la délibération n°25062026/01, en séance le 25 juin 2026, portant désignation du secrétaire de séance du Conseil Municipal du 25 juin 2026
2. APPROUVÉ la délibération n°25062026/02, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du procès- verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
3. APPROUVÉ la délibération n°25062026/03, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du procès- verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2026
AFFAIRES GENERALES
4. APPROUVÉ la délibération n°25062026/04, examinée en séance le 25 juin 2026, portant adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
5. APPROUVÉ la délibération n°25062026/05, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres
6. APPROUVÉ la délibération n°25062026/06, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la création de conseils de quartier et de leur règlement intérieur
7. APPROUVÉ la délibération n°25062026/07, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la création d’un poste d’adjoint de quartier
8. APPROUVÉ la délibération n°25062026/08, examinée en séance le 25 juin 2026, portant élection d’un adjoint de quartier
9. APPROUVÉ la délibération n°25062026/09, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la modification de l’attribution des indemnités de fonction aux élus communaux suite à l’élection d’un adjoint de quartier
10. APPROUVÉ la délibération n°25062026/10, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation des modalités de formation des élus pour le mandat actuel
11. APPROUVÉ la délibération n°25062026/11, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation des modalités de remboursement aux membres du Conseil municipal des frais de garde ou d’assistance à la personne
RESSOURCES HUMAINES
12. APPROUVÉ la délibération n°25062026/12, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la mise à jour des emplois permanents de la Ville
13. APPROUVÉ la délibération n°25062026/13, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents liés à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
14. APPROUVÉ la délibération n°25062026/14, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du recours à des contrats d’apprentissage
15. APPROUVÉ la délibération n°25062026/15, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la mise en place des astreintes de sécurité médicale pour les infirmières et puéricultrices des crèches municipales
CULTURE ET PATRIMOINE
16. APPROUVÉ la délibération n°25062026/16, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la modification du règlement intérieur de la médiathèque FINANCES
17. APPROUVÉ la délibération n°25062026/17, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2025
18. APPROUVÉ la délibération n°25062026/18, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du Compte administratif de l’exercice 2025
19. APPROUVÉ la délibération n°25062026/19, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de l’affectation des résultats de l’exercice 2025 au Budget Primitif 2026
20. APPROUVÉ la délibération n°25062026/20, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la revalorisation des tarifs de la taxe de séjour pour 2027
21. APPROUVÉ la délibération n°25062026/21, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation d’une convention de mandat, entre la Ville de Bourg-la-Reine et la société MICRO 5, pour l’encaissement des recettes issues de la commercialisation des espaces publicitaires du BLR magazine
22. APPROUVÉ la délibération n°25062026/22, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la décision modificative n°1 au Budget Primitif 2026
SOCIAL
23. APPROUVÉ la délibération n°25062026/23, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de l’attribution d’une subvention pour le BLR92 Le Club de fleuret des Hauts-de-Seine dans le cadre du programme de réussite éducative intercommunal (PREI) des Blagis
24. APPROUVÉ la délibération n°25062026/24, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la tarification des ateliers et de l’accueil collectif de mineurs organisés par la maison de quartier « Le Trois Mâts »
SPORTS
25. APPROUVÉ la délibération n°25062026/25, examinée en séance le 25 juin 2026, portant nomination de Madame Ysaora THIBUS et de Monsieur Hélios LATCHOUMANAYA en qualité d’ambassadeurs du sport de la ville de Bourg- la-Reine jusqu’à l’expiration du présent mandat municipal
URBANISME
26. APPROUVÉ la délibération n°25062026/26, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation d’un protocole d’accord transactionnel
DEVELOPPEMENT DURABLE
27. APPROUVÉ la délibération n°25062026/27, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du règlement régissant le soutien communal à la destruction de nids de frelons asiatiques sur le territoire
28. APPROUVÉ la délibération n°25062026/28, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Île-de-France au projet de sensibilisation et d’incitation des habitants de la commune de Bourg-la-Reine à la lutte contre le moustique tigre
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
29. APPROUVÉ la délibération n°25062026/29, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la communication de la liste des locaux soumis à la taxe annuelle sur les friches commerciales
30. APPROUVÉ la délibération n°25062026/30, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la grille tarifaire des droits de place du marché d’approvisionnement de Bourg-la-Reine 2026/2027
31. APPROUVÉ la délibération n°25062026/31, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial du 83 bis avenue du Général Leclerc
32. APPROUVÉ la délibération n°25062026/32, examinée en séance le 25 juin 2026, portant instauration d’une taxe sur la publicité extérieure SECURITE
33. APPROUVÉ la délibération n°25062026/33, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la convention entre la ville de Bourg-la-Reine et le Centre national de la fonction publique territorial (CNFPT) relative à l’entraînement au maniement des armes des policiers municipaux
VIE ASSOCIATIVE / ESPACES MUNICIPAUX
34. APPROUVÉ la délibération n°25062026/34, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du règlement intérieur commun pour l’utilisation des espaces municipaux
35. APPROUVÉ la délibération n°25062026/35, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la modification des catégories d’usagers pour la définition des tarifs de mises à disposition de salles
36. APPROUVÉ la délibération n°25062026/36, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation de la convention d’autorisation de participer au réseau Guid’Asso et d’utiliser la marque collective
VOEU
37. APPROUVÉ la délibération n°25062026/37, examinée en séance le 25 juin 2026, portant approbation du vœu relatif à l’hommage aux Résistants de Bourg-la-Reine lors des cérémonies commémoratives
Fait à Bourg-la-Reine, le 1er juillet 2026
Les délibérations adoptées par le Conseil municipal sont publiées sur le site internet de la ville de Bourg-la-Reine