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Déliberation - 2022 07 03
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 07 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
2022_07_03
COMMUNE DE BOISSEUIL DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
Nombre de Conseillers L'an deux mille vingt-deux, le 14 octobre, le conseil municipal,
en exercice : 23 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire Présents : 19 à la mairie, sous la présidence de M. Philippe JANICOT. Votants : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 octobre 2022
PRESENTS : Mme BEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brahim, Mme BOUCHON
Véronique, Mme BOURGEOIS Annick, Mme BRAILLON Eliane, Mme HAY Salomé, M. JANICOT Philippe, M. LARROQUE Joël, Mme MOUMIN Manon, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX Joël, Mme WISSOCQ Mathilde, Mme Affiché le : 18/10/2022 ASTIER Martine, M. BOURDOLLE Philippe, Mme DEBAYLE Michèle, M. EJNER Pascal, M. ZBORALA Bernard.
ABSENTS: Mme COQUEL Laure (Pouvoir à M. VALADON Thierry), M. DOUDARD Christian (Pouvoir à Mme BEAUGERIE Delphine), Mme MOREAU Aurore (Pouvoir à Mme MOUMIN Manon), M. BOURDOLLE Philippe (M. ZBORALA Bernard).
Secrétaire de séance : Mme Eliane BRAILLON
3. Conventions entre la commune de Boisseuil et le conservatoire intercommunal de musique et de danse en Haute-Vienne concernant l’intervention gratuite en milieu scolaire et périscolaire.
Dans le cadre de l’intervention du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse en Haute- Vienne (CIMD) en milieu scolaire et périscolaire pour l’année 2022-2023, ce dernier souhaite signer une convention pour chaque temps permettant de définir la durée et les modalités d’interventions.
Ces interventions en milieu scolaire et périscolaire sont dispensées par un intervenant du CIMD du 5 septembre 2022 au 7 juillet 2023 :
- en raison de 45 minutes hebdomadaires le jeudi de 16h à 16h45 pour les ateliers périscolaires danse,
- en raison de 2 heures hebdomadaires le lundi de 17h15 à 18h15 et le mardi de 17h15 à 18h15 pour les ateliers périscolaires musique,
- en raison d’1 heure hebdomadaire le lundi de 13h40 à 14h40 pour l’intervention musique en milieu scolaire.
Ces prestations sont gratuites.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- d’autoriser le Maire à signer les conventions avec le CIMD concernant l’intervention en milieu scolaire et périscolaire ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
- de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées.
VOTE 23 POUR 23 CONTRE 0 ABSTENTION 0
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Maire,