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Déliberation - 087 03 19 DE
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 087 03 19 DE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : avec pièce(s) jointe(s)
Date de décision :
Objet :
Nature :
Matière :
Date de télétransmission : Agent de transmission :
Acte :
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 53 68 68 www.telino.com
Identifiant de l’acte :
Date de réception de l’acte par la Préfecture :
Accusé de Réception
12/04/2024
15/04/2024
Autres domaines de competences - Autres domaines de competences des communes
Délibérations
Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil, le Conseil Départemental de la
Haute-Vienne et Caroline Sire concernant le festival au bout du conte€
0
15/04/2024
2024_03_19
BOISSEUIL - MAIRIE
DEPARTEMENT 087
LA PREFECTURE
2024_03_19.pdf
087-218701902-20240412-2024_03_19-DE
Stéphanie CHAVAROC COMIIUT{E DE BOISSEUIL
2024 03 19
DELIBERÀTION
DU CONSEIL I UNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an deux mille vingt-quatre, le 12 avril, le conseil municipàI,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à lô môirie, sous la présidence de Al. Philippe JANICOT.
Date de convocâtion du Conseil Municipal: 29 rnàrs 2024
PRESENTS: ttme EEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brâhim, l,tme BOUCHON Véronique, Mme BOURGEOIS Annick,
^.lmê
ERAILLON Eliâne,
^{me
COqUEL
Laure, Mme HAY Salomé, M. JANICOT Philippe, r,{. LARROqUE J(Ël, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALAOON Thierry, À.t. VILLAUTREIX Joë1, Mme WssOCQ L{athilde, Mmê ASTIER Martinê, À.t. EJNER Pascâ1.
ABSENTS: M. DOUDARD Christian (Pouvoir à ,,1. TOURNIEROUX vincent),
^lme
,{OREAU Aurore (Pouvolr à ,{me COQUEL Laure), ,lme r{OUl,tlN ,.tanon (Pouvoir à ll. JANICOT Philippe), M. BOURDOLLE Philippe (Pouvoir à Mme
ASTIER litàrtine), I'lme DEBAYLE Mlchàle (Pouvoir à M. EJNER Pascal), M. ZBORALA Bernard.
Nombre de Conseillers
en exercice: 23
Présents; 17
Votânts: 22
19, Convention de partenariat entre
Départemental de la Haute-Vienne
,r< au bout du conte »>.
la commune de et Caroline Sire Boisseuil, le concernant le Conseil festival
Le Conseil Departemental va organiser un festival du conte en Haute-Vienne denommé « au bout du conte » qui se déroulera du 4 au 16 jûn2024 et prograrnrner sur l'ensemble du territoire des spectacles destinés à un très large public dont celui de la conteuse Caroline Sire.
Le spectacle « le fils du roi d'Irlande: conte, chant et musique » sera organisé sur la commune de Boisseuil le mercredi 12 juin prochain à partir de l0h au Crouzy pour les enfants des classes de CMI et CM2 de l'école él ernentaire.
La commune de Boisseuil prendra en charge le coût du spectacle pour un montant de 633 € TTC et les droits d'auteur d'un montant de 78 € à régler à la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) ainsi que le repas de la conteuse et son transport le cas échéant.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
d'autoriser le Maire à signer la convention pour le festival << âu bout du conte )» avec le Conseil Départementâl de la Haute-Vienne et la conteuse ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
d'imputer les dépenses sur les articles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
voTE 22 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et délibéré en Mairie
Les iour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Mairc,
Philiwe IANICOT
Secrétaire de séance : l,{. Vlncent TOURNIEROUX
Il est nécessaire de signer une convention tripartite entre la cornmune, le département et le prestataire, afin de fixer les conditions et les modalités d'organisation du spectacles et d'intervention du prestataire.
POUR 22