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Arrêté - ARRETE 23 23
Arrêté - ARRETE 20 23
Arrêté - ARRETE 11 23
Arrêté - ARRETE 6 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 6 23)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
: REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
COMMUNE
DE
GRAVELOTTE
27,
rue
d'Ars
57130
Téléphone
: 03
87
60
92
56
Email:
maurie-gravelotté@
Wanadoo
fr
,
|
oi
ARRETE
COMMUNAL
n°
06/2023
Portant
réglementation
temporaire
de
circulation
routière
Le
Maire
de
Gravelotte,
VU
le Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.10
à
R.11,
R.44
et
R.225,
VU
les
articles
L.131-2
à
L.131-4
et
L.184-13
du
Code
des
Communes,
VU
la
loi
n°82.622
du
2
mars
1982
complétant
et modifiant
la
loi 82-213
du
2
mars
1982,
VU
l'instruction
ministérielle
du
7 juin
1977
relative
à
la signalisation
routière,
Livre
1,
CONSIDERANT
que
l'Association
Culture
et
Loisirs
Gravelotte
dont
le
président
est
Monsieur
Dominique
ANGONIN
demeurant
à Gravelotte,
56
rue
d’Ars,
organise
un
vide
de
grenier
le
18 juin
2023.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation
routière
sera
interdite
de
7h30
à
18h00
sur
toute
la
Rue
d’Ars,
sauf
entre
l'intersection
rue
du
Château
d'Eau
et celle
rue
des
Ecoles.
La
circulation
sera
limitée
à
30km/heure
sur
toute
l’agglomération
durant
toute
la
durée
de
la
manifestation.
Le
stationnement
sera
interdit
place
du
Général
de
Gaulle,
sur
les
trottoirs
côtés
pairs
et
impairs
de
la
rue
d’Ars,
rue
Haute,
Petite
Rue
et
rue
de
l'abbé
Blanchebarbe
et
mise
en
place
d'une
déviation
de
la
rue
d’Ars
par
les
rues
annexes.
La
circulation
sera
alternée
par
des
feux
Ç
tricolores
rue
du
château
d'Eau.
Article
2 :
La
signalisation
sera
mise
en
place,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
notamment,
les
dispositions
du
Livre
1-8è"e
partie
«
Signalisation
temporaire
» approuvée
par
décret
du
6
novembre
1992,
à
la diligence
de
l'Association
Culture
et
Loisirs
Gravelotte,
organisatrice
de
ladite
manifestation.
Article
3
:
Le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
est
transmise
à :
-Monsieur
le
Préfet
de
la Moselle
- Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'Ars-sur-Moselle,
- Monsieur
Dominique
ANGONIN,
Président
de
l'Association
Culture
et
Loisirs
Gravelotte,
-Affichage -Pompiers
département
à
Gravelotte,
le
19
mai
2023
Le
Maire,
Michel
TORLOTING