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Compte-Rendu - ODJ CM 23 04 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 08h03 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ CM 23 04 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Justice et droit,
N° Réf. Objet de la délibération Rapporteur Service
1 PV Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30/03/2026 JC FELIX Assemblées
2 DB 2026-020 Désignation des délégués au SIVU des Espaces Naturels du Massif de La LOUBE JC FELIX Administration générale
3 DB 2026-021 Désignation délégués Syndicat Intercommunal Chemins et Cours d'Eau du Canton de La Roquebrussanne (SICCE) JC FELIX Administration générale
4 DB 2026-022 Désignation des délégués Territoire d'énergie Var (TE83) JC FELIX Administration générale
5 DB 2026-023 Désignation des représentants à l'association COFOR ALEC 83 JC FELIX Administration générale
6 DB 2026-024 Déplacement du lieu de réunion du Conseil Municipal JC FELIX Administration générale
7 DB 2026-025 Renouvellement de la convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles RCSC-CCFF sur les communes limitrophes G AGARD Environnement Sécurité civile
8 DB 2026-026 Servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste dédiée à la Défense de la Forêt contre l’Incendie (DFCI) identifiée « T83-La Verrerie » G AGARD Environnement Sécurité civile
9 DB 2026-027 Convention de capture et stérilisation des chats libres J COTAN Police
10 DB 2026-028 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial social territorial et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité J BERTELLE Ressources humaines
11 DB 2026-029 Création d’un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité J BERTELLE Ressources humaines
12 DB 2026-030 Choix du mode de gestion de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et Espace Jeunes C LAYOLO Enfance/Jeuness e
13 DB 2026-031 Adhésion de la Commune d’Evenos à la compétence optionnelle n°7 Réseau de prise en charge électrique B AYASSE Services Techniques
14 DB 2026-032 Règlement budgétaire et financier JL LAUMAILLER Finances
15 DB 2026-033 Compte financier unique 2025 - BUDGET PRINCIPAL JL LAUMAILLER Finances
ORDRE DU JOUR — CONSEIL MUNICIPAL
Commune de ROCBARON • Séance du Lundi 23 avril 2026 N° Réf. Objet de la délibération Rapporteur Service
16 DB 2026-034 Affectation du résultat 2025 JL LAUMAILLER Finances
17 DB 2026-035 Vote des taux des contributions directes 2026 JL LAUMAILLER Finances
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19 DB 2026-037 Modification de la délibération DB 2024-058 – Tarification des fruits et légumes de la ferme maraichère municipale JL LAUMAILLER Finances