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Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé?t=1740725786
Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé?t=1756105113
Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé?t=1772269140
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Procès Verbal - PV+2024.01.30+ +Signé?t=1772269140
Procès Verbal - 2023.07.04+ +signé
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
République
Française
Département
des
Vosges
LÉPANGES-SUR-VOLOGNE
Nombre
de
membres
Séance
du
mardi
04 juillet
2023
à
20
heures
30
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
quatre
juillét
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
29
juin
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Virginie
Quorum
:6
GREMILLET,
Présents
:10
Sont
présents:
Virginie
GREMILLET,
Philippe
PARADIS,
Gérard
VILLEMIN,
Monique
AMET,
Jessica
EMERAUX,
Anne-Marie
Votants
:11
FREUDENBERGER,
Audrey
HERRMANN,
Reynald
HONORÉ,
Hervé
LAHAYE,
Dominique
PREVOT
Représentés:
Wilfried
AGATY
par
Philippe
PARADIS
Absents
- excusés
:
Secrétaire
de
séance:
Hervé
LAHAYE
Minute
de
silence
suite
au
décès
d'Yvan
NOURDIN
le
30
mai
dernier
{86
ans).
la séance
est
ouverte
à
20
h
31
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
mai
2023
pär
l'ensemble
des
membres.
Annie
FREUDENBERGER
demande
si
la
signature
de
la
convention
de
Carine
POIROT
est
réglementaire
étant
donné
les
dates
anticipées.
Ordre
du
jour
:
- SMIC
: contribution
2023
- PARCELLE
BOISÉE
: acquisition
- BULLETIN
MUNICIPAL
: indemnité
dé
conception
- SDEV
: travaux
chemin
de
Hadrange
- RÉOUVERTURE
FERROVIAIRE
DE
LA
LORRAINE
VERS
LE
SUD
DE
LA
FRANCE
: motion
de
soutien DE
2023
048:
SIVIC
: contribution
2023
Madame
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
courrier
réçu
en
date
du
16
avril
2023
par
le
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
d'investissement
pour
la
Construction
relatif
à
la
participation
syndicale
de
2023
dont
le
montant
s'élève
à
3
128.40
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
INSCRIT
cette
dépense
au
budget
principal
à
l'article
65541.
Pour:
11,
Contre
: O, Abstention
: O DE
2023
049:
PARCELLE
BOISÉE
:Acquisition
Madame
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'uné
proposition
d'achat
de
Mr
Gaston
JACQUEY,
propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
séction
A
n°1358
d'une
superficie
de
1.070
ha
soit
10
700
m°
pour
un
montant
de.2
000
€
hors
frais
de
notaire
(terrain
nu).
Lé
Coriseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
e
ACCEPTE
l'acquisition
+
AUTORISE
Madame
le
Mairé
à
signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
à
cette
acquisition.
Pour
:11,
Contre
:0,
Abstention
:Q
Gérard
VILLEMIN
apporte
des
explications
complémentaires
sur
les
essences
composant
la
parcelle
et
précise
que
le
bois
a
été
coupé
avant
la
vente.
DE
2023
050:
BULLETIN
MUNICIPAL
:indemnité
d'élaboration
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
bulletin
municipal
2023
a
été
conçu
et
réalisé
par
Madame
Anne-Lise
LARRIERE
sur
son
temps
personnel.
La
Commission
Communication
a
proposé
la
somme
dé
400.00€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
«+
DECIDE
de
verser
une
indemnité
de
400.00€
Pour
:7,
Contre
: 0,
Abstention
: 4
Reynald
HONORÉ
précise
qu'il
serait plus judicieux
de
le
faire
sur le temps
de
travail,
Il
est
précisé
que
les
missions
assumées
par
la
secrétäire
ne
lui
permettent
pas
de
dégager
du
temps
pour
élaborer
le
bulletin
communal.
DE
2023
051:
SDEV
:travaux
chemin
de
Hadrange
Madame
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
du
projet
d'extension
du
réseau
d'éclairage
public
au
lieu-dit
"Sous-Hadrange"
pour
lequel
le
SDEV
est
compétent.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
ACCEPTE
la
réalisation
du
projet.
*
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
des
travaux.
Pour:
11,
Contre
: 0,
Abstention
: 0 DE
2023
052:
RÉOUVERTURE
FERROVIAIRE
DE
LA
LORRAINE
VERS
LE
SUD
DE
LA
FRANCE
:motion
de
soutien
Madame
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
Depuis
quatre
ans,
il n'y.a
plus
aucun
TGV
en
circulation
entre
le
territoire
lorrain
et
le
Sud
de
la
France.
Jusqu'alors,
il était
possible
d'aller
de
Nancy
à
Lyon
en
train
en
3h50,
un
temps
ässez
proche
des
3h30:
environ
d’un
trajet
en
voiture.
Aujourd'hui,
il
ést
nécéssaire
dé
prendre
une
correspondarice
TGV
à
Paris
pour
un
temps
de
parcours
de
plus
de
4h30
et
moyennant
des
tarifs
élevés.
À
l'heure
de
la
transition
écologique,
aujourd'hui
il
est
incompréhensible
pour
nos
concitoyens.que
la
voiture
soit
la
seule
solution
de
transport
compétitive
pour
relier
la
Lorraine
à
Lyon. Cette
suppression
unilatérale
des
dessertes
ne
devait
durer
que
le
temps
d'effectuer
des
travaux
sur
le
nœud
ferroviaire
de
Lyon,
c'est-à-dire
de
décembre
2018
à
décembre
2023.
La
SNCF
s'était
engagée
à
rétablir
cette
liaison
à
l'issue
de
la
réalisation
de
ces
aménagements.
Pourtant,
elle
a
depuis
annoncé
son
intention
de
supprimer
définitivement
la
desserte
TGV
directe
Metz/Nancy/Dijon/Lyon
via
Neufchâteau.
Les
engagements
n'ont
pas
été
tenus,
et
la
Lorraine
a
été
oubliée.
Le
17
mars
2022,
une
nouvelle
convention
entre
l'État
et
SNCF
voyageurs
a
été
signée
en
prévoyant
un
développement
de
l'offre
Intercités
-
Trains
d'Équilibre
du
Territoire
(TET).
Cependant,
force
est
de
constater
que
l'Est
dé
la
France
était
le
grand
oublié
puisque
concerné
par
aucune
ligne.
Face
à
la
mobilisation
des
élus
locaux,
uñe
réunion
s'est
tenue
le
13
avril
en
présence
des
services
de
l'État,
de
la
SNCF,
des
collectivités
territoriales
et
des
représentants
des
associations
d'usagers
afin
évoquer
la
création
d’une
ligne
TET
vers
le
Sud
financée
par
l'État.
À
f'initiative
de
la
Région
Grand
Est,
du
Département
de
Meurthe-et-Moselle
et
de
la
Métropole
du
Grand
Nancy,
une
centaine
d'élus
locaux,
départementaux,
régionaux
et
parlementaires
de
toutes
sensibilités,
représentant
l'ensemble
des
territoires
lorrains,
se
sont
rassemblés
le
5
mai
2023
à
Nancy
pour
exiger
que
l'État
tienne
ses
engagements
en
faveur
du
rétablissément
d'une
desserte
ferroviaire
vers
le
Sud
de
la
France.
Il
s'agit
d'un
enjeu
majeur
d'aménagement,
de
transition
écologique
et
de
qualité
de
vie
dans
les
territoires.
L'attractivité
de
nos
communes
ne
peut
se
concevoir
sans
engagement
fort
et
durable
en
matière
de
connexion
ferroviaire
vers
le
reste
du
territoire
national.
Au
carrefour
de
l’Europe
du
Nord
et
du
Sud,
de
l'Est
et
l'Ouest,
lé
corridor
du
Sillon
lorrain
ne
doit
pas
et
ne
peut
pas
devenir
un
cul
de
sac
ferroviaire.
A
l'heure
où
l’on
demande
aux
collectivités
territoriales
d'investir,
de.
contribuer
de
manière
conséquente
à
la
transition
énergétique
et
de
répondre
aux
enjeux
de
développement
du
territoire,
il est
essentiel
que
l'État
prenne
également
ses
responsabilités
pour
faire
en
sorte
que
la
Lorraine
bénéficie
d'un
maillage
à
la
hauteur
des
besoins
de
mobilité
et
des
attentes
de
nos
concitoyens.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne
DEMANDE
à
l'État
et
à
la
SNCF : «+
dé
tenir
lés
engagements
pris
le
13
avril
dernier
:
+
d'investir
pour
un
matériel
roulant
de
qualité
et
d'assurér
le.confoit
des
usagers
;
°
de
garantir
la qualité
du
réseau
ferroviaire
et
d'agir
en
faveur
de
la
connexion
ferroviaire
entre
les
territoires.
+
de
se
donner
tous
les
moyens
pour
arriver,
dans
les
meilleurs
délais,
au
retour
d’un
service
ferroviaire
équivalent
à
celui
supprimé
en
2018,
Pour
: 11,
Contre
: O, Abstention
: O Affaires
diverses :
1.
Manifestations
à venir
Madame
Le
Maire
précise
les
dates
des
prochaines
rencontres :
-. samedi
8 juillet
à
10h30
: rencontre
d'auteur
" Cédrie
PREVOT" à
la bibliothèque
- samedi
15
juillét
et
42
août
: marché
nocturne
- Vendredi
4
août
: Tambouille
Festival
Elle
rappelle
également
la
réunion
prévue
le
lundi
10
juillet
à
20h30
au
Rendez-vous
des
villageois
pour
la
préparation
du
Tambouiïlle
Festival
avec
un
appel
aux
bénévoles.
2.
Commémoration
de
la
libération
de
Lépanges-sur-Vologne
et
des
100
ans
du
monument
aux
morts
du
30
septembre
et
1er
octobre
- 2
expositions
:libération
1944
et
maquettes
(école
primaire)
+
centenaire
du
monument
(salle
paroissiale) - conférences
:
* JC
FOMBARON
= les
poilus
du
canton
de
Bruyères
-
prisonniers
dé
guerre
en
Allemagne
*
Yann
PROUILLET
=
une
épopée
méconnue
:
les
Vosges
de
la
Grande
Guerre
et
les
propositions
de
clässemenit
au
patrimoine
Mondial
de
l'UNESCO
*
Cédric
PREVOT
=
Eriger
et
inaugurer
un
monument
aux
morts
à
Lépanges-sur-Vologne
(1922-1923).
Ce
qu'en
disent
les
archives?
- Camp
US
:installation
au
terrain
de
foot
- concert
:Glenn
Swing
Orchestra
à
l'église
3.
Recrutement
|
Embauche
pour
3
mois
à
temps
complet
de
Mickaël
CREPELLIÈRE
(BTS
"Aménagements
paysagers')
en
remplacement
de
Domnique
PIÈRRE
toujours
en
maladie.
4,
Ecoles
Devis.
LEPAUL
pour
la
réfection
de
l'armoire
électrique
ef
régulation
du
chaüffage
pour
un
montant
de
10177
€
HT
soit
12
212.40
€ TTC.
Reynald
HONORÉ
aurait
souhaité
un
appel
d'offre
et
Madame
Le
Maire
souligne
le
dévouement
et
les
efforts
de
l'entreprise.
5. Abribus
de
l'école
Reynaïd
HONORÉ
demande
l'avancement
du
projet
de
déménagement
de
l'abribus.
Madame
Le
Maire
attend
des
propositions
des.
élus,
tout
en
considérant
que
les
écoles
soit
desservies
par
un
bus
qui
doit
manoeuvrer
en
toute
sécurité.
6, Travaux
d'intérêts
Généraux
Reynald
HONORÉ
demande
à
faire
appel
au
TIG.
Madame
le
Maire
précise
qu'elle
va
se
renseigner
et
prendre-attache
auprès
de
Laurence
RENAUD.
7.
Poteaux
Fibre
- Rue
de
la
Bure
Dominique
PREVOT
précise
que
4
poteaux
installés
sont
inesthétiques
et
demande
la
possibilité
de
les
faire
changer.
Madame
Le
Maire
précise
que
seul
l'opérateur
est
apte
à
choisir
le
matériel
adéquat. 8.
Divers
Dominique
PREVOT
mets
en
garde
face
à
l'arrivée
dès
gens
du
voyage. 9.
Sécurité
Dominque
PREVOT
demande
une
réunion
de
la
commission
de
sécurité.
Philippe
PARADIS
se
chargera
de
l'envoi
de
la date.
Monsieur
TARDY
souligne
que
la
vitesse
est
toujours
présente
et
demande
si la
réunion
publique
est
toujours
d'actualité.
Ilest
précisé
qu'une
étude
spécifique
a
été
commandée
à
l'ATD
88.
9.
Manifestations
des
associations
Ilest
reproché
à
Madame
le
Maire
ne
pas
se
rendre
à toutes
les
organisations.
Madame
Le
Maire
se
déplace
sur
invitation,
et
en
cas
d'empêchement,
s'en
excuse
et
se
fait
représenter
par
des
élus
dans
la
mesure
du
possible.
A
noter
l'absence
de
conseillers.
la
séance
est
levée
à
22
h
00
Hervé
LAHAYE,
Virginie
GREMILLET,
Secrétaire
de
séance
Maire