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Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé?t=1748072002
Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé?t=1777532064
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Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.12.08+ +signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Guerre en Ukraine,
République
Française
Département
des
Vosges
LÉPANGES-SUR-VOLOGNE
Nombre
de
membres
Séance
du
vendredi
08
décembre
2023
à
20
heures
30
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le:
huit
décembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
01
décembre
2023,
s'est
réunie
sous.
la
présidence
de
Quorum
:6
Virginie
GREMILLET.
Présents
:8
Sont
présents:
Virginie
GREMILLET,
Philippe
PARADIS,
Gérard
VILLEMIN,
Monique
AMET,
Jessica
EMERAUX,
Anne-Marie
Votants
:10
FREUDENBERGER,
Reynald
HONORÉ,
Dominique
PREVOT
Représentés:
Wilfried
AGATY
par
Philippe
PARADIS,
Hervé
LAHAYE
par
Virginie
GREMILLET
Absents
- excusés
:
Secrétaire
de
séance:
Jessica
EMERAUX
la séance
est ouverte
à 20
h 30
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
8 novembre
2023
a été
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents.
Odre
du
jour
de
a
séance
:
- L'ASSOCIATION
FAMILIALE
: Subvention
Affaires
diverses
:
- contrat
gaz
DÉLIBÉRATIONS
:
DE
_2023
077:
L'ASSOCIATION
FAMILIALE
: Subvention
Madame
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'ensemble
des
dépenses
restant
à charge
de
l'Association
La
Familiale,
porteuse
du
projet
de
la
commémoration
de
la
libération
de
Lépanges-sur- Vologne
des
30
septembre
et
ler octobre-derniers.
Le
montant
arrêté
s'élève
à
6
854.65
€.
Le:Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
°.
VALIDE
Je
versement
de
la
subvention.
Pour
:10,
Contre
:
O,
Abstention
:0 AFFAIRES
DIVERSES
:
1.
Contrat
gaz
Il concerne
le
Rendez-vous
des
Villageois
et
La
Mairie.
2
prestataires
:
_
TOTAL
ENERGIE
:
contrat
24
mois
-
abonnement
120€/an
(6
mois
gratuit)
-
6.289
€/kwh
{variable
selon
les
augmentations
en
vigueur)
= ENGIE
: contrat
36
mois
- abonnement
69.46€/an
- 5.82€/kwh
1ère
année
puis
6.47€/kwh
(prix
bloqué
pour
les
2
années)
Le
choix
se
porte
sur
ENGIE.
2.
Club
d'Histoire
Lancement.de
l'association
le
25
novembre
2023.
Assemblée
Générale
constitutive
prévue
le
09
décembre
2023.
Une
causerie
mensuelle
est
programmée.
3.
Colis
des
aînés
Reynald
HONORE
demande
quand
la
distribution
aura
lieu.
Madame
Le
Maire
répond
qu'elle
aura
lieu,
comme
chaque
année,
en
début
d'année
2024.
4.
Panneaux
routiers
Annie
FREUDENBERGER
demande
quand
la
commande
des
panneaux
Sera
faite
pour
la
Haute
Verrière
et
Laurence
RENAUD
demande
pour
celle
de
l'Allée
des
Fleurs.
Madame
Le
Maire
répond
que
celles-ci
se
feront
lors
d'une
commande
groupée.
5.
RPI
Participation
financière
: versement
du
solde
en
décembre.
Travaux :
barillet
garderie
+
portail
électrique.
L'Entreprise
LEPAUL
a
été
contactée
par
le
RPI.
6.
Chasse
Annie
FREUDENBERGER
demande
à
nouveau
la
communication
du
lieu
de
chasse
chaque
jour.
Demande
à
laquelle
il
n'est
pas
possible
de
répondre
avec
certitude
car
lés
associations
de
chasseurs
déterminent
le
secteur
couvert
le
jour
même.
li
est
rappelé
que
les
chasseurs
ont
l'obligation
d'installer
des
panneaux
en
limite
de
périmètre
chassé.
la
séance
est
levée
à 21
h
15
Jessica
EMERAUX
Virginie
GREMILLET
Secrétaire
de
séance
Le-Maire
\