Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM2024012 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Déliberation - DCM2024011 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023
Procès Verbal - DCM2024011 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023
Déliberation - 15.2024 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 tampon
Déliberation - 02.2024+APPROBATION+COMPTE+ADMINISTRATIF+2023?t=17
Déliberation - 02.2024+APPROBATION+COMPTE+ADMINISTRATIF+2023?t=17
Déliberation - 04 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Déliberation - 02.2024+APPROBATION+COMPTE+ADMINISTRATIF+2023?t=17
Déliberation - 16.2024 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 tamp
Déliberation - DCM2024051 RAPPORT DACTIVITES CCSI 2023
Procès Verbal - DCM2024012 Approbation Compte Administratif 2023
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM2024012 Approbation Compte Administratif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
DCM2024012 — Approbation du compte administratif 2023
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRY-SUR-OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 04 AVRIL 2024 -19h
DÉLIBERATION N° DCM2024012
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE QUATRE AVRIL
Légalement convoqué le 04 avril 2024, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Buiry sur Oise s'est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 29 mars 2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 29 mars 2023.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, M. Benoît DUMONT Mme Caroline
SEVEGRAND, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, Mme Jacqueline CARIMALI, M. Gilles
PAIGNON, M. Arnaud LORENZI, M. Robert ESPECEL, Mme Sabrina TERRASSE.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme GARNAVAULT, qui a donné pouvoir à Mme DUVAL
M. PRIOUX, qui a donné pouvoir à M. NOËL
M. BOURGOIN, qui a donné pouvoir M. DUMONT
Mme AMBLAS, qui a donné pouvoir Mme SEVGRAND
Mme GONSARD, qui a donné pouvoir M. ESPECEL
ÉTAIENT ABSENTS à l'ouverture de la séance :
M. Denis KLETZLEN-BODES
M. Alain LASMAN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Sabrina TERRASSE
Commune de Butry-sur-Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry-sur-Oise — Téléphone : 01.34.08.95.00 - www. butny.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
ë REÇU EN PREFECTURE !Î
le 18/64/2824
ation agréée E- bre com
39 _DE-095-219501202-20240404-0DCH2024012- DCM2024012 — Approbation du compte administratif 2023
BUTRY SUR OISE.
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
DÉLIBÉRATION N° DCM2024012
Objet : Approbation du compte administratif
Rapporteur : Monsieur Bruno BOURIAUD, adjoint aux finances
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-31, L 2121-21, L
2343-1 ei 2, et R 2343-1 à R 2342-12
Considérant que Monsieur le Maire quitte la salle du Conseil municipal après avoir transmis la
présidence à Monsieur Bruno BOURIAUD, adjoint au Maire chargé des Finances qui expose les
conditions d'exécution du budget de l'exercice 2023 :
Fonctionnement
Dépenses 2 008 992.19 € Recettes 2 133 182.49 €
Résultat de fonctionnement 2023 124 190.30 €
Résultat de fonctionnement 2022 reporté en 2023 358 691.90 € Résultat de clôture de l'exercice en fonctionnement 482 882.20 €
Investissement
Dépenses 815 581.96 € Recettes 645 328.53 € Résultat d'investissement 2023 -170 253.43 €
Résultat d'investissement 2022 reporté en 2023 500 645.77 €
Résultat de clôture de l'exercice en investissement 330 392.34 €
Restes à réaliser 59 705.06 € Résultat de clôture toutes sections confondues 753 596.48 €
Après en avoir délibéré :
Le Conseil Municipal approuve, Monsieur le Maïre absent de la salle du Conseil municipal ne prenant pas part au vote, à l'unanimité des membres présents ou représentés, le compte administratif 2023.
Délai de recours : 2 mois - À dater de la date de publication Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Voies de recours : Tribunai administratif de Cergy-Pontoise Au registre suivent les signatures {articles R421-1 et suivants du code de justice administrative). Pour c opie conforme :
À BUtry-sur-Oise, en mairie, le 04 avril 2024
Commune de Butry-sur-Oise — Place Pierre Blanchard - 95430 Butry-sur-Oise - Téléphone : 01.34.04 95.00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
t REÇU EN PREFECTURE !Î
le 10/84/2624
À ation ve € re com
39 _DE-095-219501202-20240404-0DCH2024012-