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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune d'Izernore.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ccas 03 07 2025 signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Éducation,
République Française Département de l'Ain
Commune d'lzernore -1r{
Etaient présents Sylvie COMUZZI, Edda GRASSET, lsabelle GREGIS, Hervé
GARBE, Claire ZARA-MARMETH, Mathilde FAVRE, Lionel
COLLETAZ, Fabienne I\4ALESSARD Dominique OLER ,
Françoise TAGLIAFERRO
Etaient excusées Juliette AUGERT. Charlotte GADIOLET. Nathalie BORRONI
Pouvoirs Juliette AUGERT à Dominique OLER Nathalie BORRONI à Edda GRASSET
Secrétaire de séance Lionel COLLETAZ
Ouverture de la séance : 18 h 30
Le procès-verbal du Centre Communal d'Action Sociale du 4 mars 2025 î'appelle aucune observation. ll est approuvé à I'unanimité.
DELIBERATION No004 du 0310712025: SUBVENTION ADAPEI DE L AIN « OPERATION BRIOCHES »
Le Bureau du CCAS décide à l'unanimité d'attribuer une subvention d'un montant de 900 € à I'ADAPEI de l'AlN au titre de « l'opération brioches 2025 ».
DELIBERATION No 005 du 0310712025 : BON ACHAT 2025
Le bureau du CCAS décide à l'unanimité de ne pas donner de suite favorable à la demande de subvention de I'association de la Ligue contre le cancer - délégation de l'AlN. Chacun peut choisir de faire un don à titre individuel et bénéficier à ce titre d'un crédit d'impôt.
REPAS CCAS 2025
Mme Edda GRASSET rappelle que Jean-Marc BURRET Traiteur à lzernore cesse son activité à la fin du mois et ne pourra donc pas préparer Ie repas de Noèl du CCAS comme les années précédentes. Elle a contacté N,l. Jérémy FOUQUET de la Boucherie d'lzernore et il peut faire plusieurs devis. ll est convenu de lui soumettre la proposition du CCAS pour ce menu. Le tarif sera à confirmer. Petit pâté croûte Richelieu / carpaccio de saumon - Suprême de poulet aux morilles - riz - tomates provençales
Pour l apéritif, c'est Pizza Léonard qui pourra proposer feuilletés, focaccias , pizzas. . devis en attente. Le dessert sera confectionné par la pâtisserie Pierrot-Mélo avec une buchette et un macaron. Le pain sera commandé à la boulangerie des Colonnes.
Le Petit Potager sera contacté pour les boissons sans alcool, clémentines, papillotes et le fromage viendra de la fromagerie de Courtouphle.
PROCÈS.VERBAL DU CCAS DU O3IO7I2O25
PBQCES:VERBAL DE LA REUNION Du C.C.A.S Du 3 iuillet 2025
Le bureau du CCAS décide à l'unanimité de réunir à la salle des fêtes le samedi 29 novembre 2025 les personnes âgées de plus de 70 ans résidant sur la commune. En parallèle les ayants droit qui ne pourront pas se rendre à cette renconke pourront bénéficier d'un bon d'achat de Noël dont le montant est fixé à 40 € pour l'année 2025. Pour le vin : Manicle blanc et rouge et pétillânt du Bugey
Le bureau du CCAS réfléchit à un présent d'un montant de 10 €/personne, l'idée d'une décoration de Noël est évoquée.
L'animation sera proposée par l'orchestre CRESCENDO - devis de 2550 € - pour un show italien. Un devis est également demandé à la Compagnie Diesel en complément - 1200 € en 2024.
DEPLOIEMENT ITI NERANCE SERVICES ET SANTE SENiORS oaT HBA
Madame Ia Présidente informe le bureau du CCAS que HBA met en place une action ltinérance Services & Santé Séniors, et propose une après-midi d'information à IZERNORE, le 23 octobre 2025 de 14h à 16h salle de l'Oignin.
Plusieurs thèmes seront abordés sous la forme d'ateliers :
. Rester en forme, . Simplifier les démarches,
. Se connecter et partager, . Être bien chez soi.
Une communication sera réalisée par HBA et diffusée par la commune.
RAIVIASSAGE DES ENQOI\4BRANTS DU 5 juillet 2025
Madame Edda GRASSET informe le bureau du CCAS que 5 administrés ont procédé à une demande d'enlèvement pour le prochain ramassage du 5 juillet 2025. 5 conseillers municipaux seront présents.
Retour sur l'animation musicale de la fête de la musique au foyer du Val Fleuri Les familles et amis étaient prêsents ainsi que plusieurs membres du CCAS. Les résidents ont été très contents ce moment convivial.
Retour sur les oer manences MutualD
l\iladame la Présidente informe le bureau du CCAS que les permanences de MUTUALP sur 3 mardis ont permis à 20 personnes de se renseigner et ont donné lieu à 17 adhésions. 2 nouvelles permanences seront positionnées en septembre 2025.
lnformation PLPDMA :- Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : Madame la Présidence jnforme le bureau du CCAS d'une action de HBA- service ordures ménagères
- pour la mise en place d'une action visant à la réduction du gaspillage et des déchets. 4 étapes à venir:
. Etat des lieux .
Objectif de réduction
. Mise en ceuvre et plan d'actions .
Consultation publique via HBA et les mairies (registres - site - réseaux sociaux... ) afin de recuelllir les avis et idées des administrés.
- Validité du programme : 6 ans - Exemples d'actions: réduction des déchets à la source, achats
maîtrisés
(par exemple origine et
composition des vêtements) - méthanisation...
lnformation animation musicale estiv ale
Le bureau du CCAS organise le VENDREDI 28 JUILLET 2025 une animation musicale estivale qui se déroulera en 2 temps :
. De 15h à 16h au foyer du Val Fleuri avec une animation privée o De'16h30 à
17h30 au
foyer
des Pragnères : animation ouverte à tous
Une communication sera réalisée par la commune.
PROCÈS.VERBAL DU CCAS DU O3IO712025
INFORIIIATIONS DIVERSES Trans0ort intercommunal
l\4adame la Présidente informe le bureau du CCAS que la ligne n'5 du transport intercommunal concernant la commune d'lzernore connait peu de fréquentation et qu'elle n'est pas rentable; il va donc être mis en place un transport à la demande.
Ce système est délà en place sur le Plateau d'Hauteville.
Le fonctionnement est simple : le demandeur appelle la veille du transport fait sa demande via le site internet et un transport vient le chercher à l'heure convenue à destination uniquement des commerces de proximité et points stratégiques.
Destinations du matin : Oyonnax - Arbent
Destinations de l'après-midi : lzernore - Montréal-la-Cluse - Nantua - Sain!Martin-du-Fresne Tarif .2 Ataiel, donc 4 € Aller/Retour
Nouvelle tarification Transoort scolaire
Madame la Présidente expose que la Région Auvergne Rhône-Alpes a mis en place sur son territoire une harmonisation entre tous les départements du taraf des transports scolaires pour Ies collégaens et lycéens ; les familles devront s'acquitter, à compter du mois de septembre 2025, d'un droit d'accès annuel d'un montant de 120 €/enfant, le 3ème enfant bénéficiera d'un demi-tarif et le 4eme enfant ne paiera pas de transport.
ll est précisé que les élèves relevant de la compétence de la région bénéficieront d'un accès sans frais supplémentaire et en illimité à tous les cars Région, Cars Région Express et à tous les TER Auvergne- Rhône-Alpes (trains et cars circulant sur le territoire).
ll est rappelé qu'actuellement le coût moyen annuel de transport par élève pour la collectivité rêgionale est d'environ 1500 €.
Une communication sera mise en place pour cette nouvelle organisation.
Haut-Bugey Agglomération en Conseil Communautaire a délibéré au sujet de cetle nouvelle tarification qui lui a semblé démesurée et surtout trop brutal pour un gain de service (TER, Cars, Région Express...) peu avéré pour la population haut.bugiste concernée.
Cependant HBA voit ici I'opportunité de rendre plus cohérent les tarifs du transports scolaire en les harmonisant sur l'ensemble de son territoire, tout en les maintenant à un niveau attractif.
ll a donc été décidé d'adopter à partir de l'année scolaie 2025-2026 un tarif de 35 € pour deux trajets par jour scolaire (4,/R) pour chaque élève des écoles maternelles, primaires, collèges et lycées ayant-droit (selon les règlements en vigueur) du territoire de Haut-Bugey Agglomération; soit moins de '1 € par
semaine de cours (36 semaines) et non 120 €/élève et par an comme dans la plupart des EPCI du département.
NEANT
CLÔTURE DE LA SEANCE à 2Oh 15
Madame Sy
Présidente du
lvie COM
PROCÈS-VERBAL DU CCAS DU O 25
QUESTIONS DIVERSES
l\4. Lionel COLLETAZ
Secrétaire de séance