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Déliberation - Vote DES Subventions Atttribuees AUX Associations au Titre 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - Vote DES Subventions Atttribuees AUX Associations au Titre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
DEPARTEMENT DE LA VENDEE SL Publié le
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20230206-DELCM2023 02 01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le six février, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Jacqueline BLAIN,
M. Pascal BINET, Mme Isabelle LACREUSE, M. Cyril DROUIN, M. Pascal BROCHARD, M. Antoine SANTOS, Mme
Judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE M. Olivier LE GUYADER qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU
Mme Laëtitia CAMUS qui donne son pouvoir à Mme Emilie DUPREY
Mme Christelle BRILLAUD qui donne son pouvoir à M. Pascal CAILLE
Date de la convocation : 31/01/2023
Mme Judith MONTAUBAN est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2023-02/01
OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE 2023
Madame le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’elle a reçu différentes demandes de subventions déposées par les associations brouziliennes ou autres.
Elle ajoute que la commission « Vie Locale-Associations » et la commission « Finances » ont travaillé sur chaque demande et émettent des propositions.
Madame Christelle SOURISSE, adjointe en charge de la Vie Associative présente chacune d’elles.
Elle rappelle tout d’abord que pour établir ces propositions, la Commission Vie Locale-Associations : - A pris en considération le nombre de licenciés mineurs
- A pris en considération le niveau de compétition lorsqu'il s’agit d'associations sportives
- A pris en considération le nombre d'animations réalisées sur la commune pour tous les
brouziliens
- A acté le principe d'attribuer une subvention de 200€ pour toute association nouvellement
créée
- A maintenu à 100€ minimum toute demande de subvention dont la grille de calcul donnait un montant inférieur (pour les associations brouziliennes) Publié le
Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
S'LOF
ID : 085-218500387-20230206-DELCM2023 02 01-DE
Suivant ces propositions, les membres du Conseil Municipal décident d'attribuer les subventions
suivantes aux associations au titre de l'exercice 2023 :
ASSOCIATIONS MONTANT ASSOCIATIONS MONTANT
UNC - AFN (ANCIENS COMBATTANTS) 200 £| | THEATRE DE GRASLA 1 000 €
BASKET BCG 1500 €| |LES RANDONNEURS 100 €
CHASSE 300 €| | FAMILLES RURALES (périscolaire, accueil de 130 000,00
COMITE DES FETES 700 €| | loisirs, jeunesse) €
FOOT LSGB 5 000 € | | COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE 2 270,10 €
GRASLA AUTO RETRO 160 € | | ASSOCIATION PARENTS ELEVES ECOLE PUBLIQ. 483,00 €
GYM DETENTE 100 € | | APEL ECOLE PRIVEE 1 498,00 €
GRAINES DE SPORTS 750 €| | GDS (groupement défense sanitaire) 100,00 €
LES CHŒURS DE GRASLA 200 €| |Brouzils Arti.com 288,00 €
L'DANSE 1700€| | OGEC (Pause méridienne) 9 800,00 €
LES P'TITES FRIMOUSSES 100 €| | Saint Louis Hand Ball 120,00 €
MOTOCLUB LOUP BIKE TEAM 100 €| | Saint Louis Tennis de Table 75,00 €
MUSICIENS DE GRASLA 1000 €| | ABV Athlétisme Montaigu 105,00 €
MAM L'UNIVERS DES P'TITS LOUPS 100 € | | AJA Gym MONTAIGU 105,00 €
A.S.P.B. (PATRIMOINE) 200 €| | Foot St Georges féminines 105,00 €
Monsieur Pascal BINET n’a pas pris part à cette délibération.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance
Judith MONTAUBAN
LE MAIRE,
Emilie DUPREY