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Conseil Municipal - DB221216 209 vote subvention associations
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB221216 209 vote subvention associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Éducation,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 22/12/2022 lement
Ville de = = ID : 038-213800585-20221216-DB221216_209-DE Boürgoin-Jallieu
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022
ASSEMBLEE DELIBERANTE
DB221216209
L'an deux mille vingt-deux, le seize décembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement
convoqués le neuf décembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle
Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 19 heures O5. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l'appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,
Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN,
Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Laurent CAMPO,
Gaël LEGAY-BELLOD, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTINI,
Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Jean-Claude PARDAL, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents: 27 Votants : 32
Absents : Dorian MAILLET, Aurélia MASSON, Anissa DAOUI.
Excusés, ayant donné pouvoir:
- Nathalie JACQUEMOND, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT
- Semiha ALATAS, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM
- Christian CIOFFI, pouvoir à Dominique CADI
- Michael AYDIN, pouvoir à Isabelle RENARD
- Kévin DOREL, pouvoirà Damien PERRARD
Secrétaire de séance : Aurélien LEPRÈTRE est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de
l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Marie-Laure DESFORGES
14 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Dans le cadre du budget primitif pour l’exercice 2023, il est proposé d’octroyer aux associations
suivantes les subventions telles que figurant dans le tableau ci-après :
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE CLAUDE CHARY 466,90 €
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES VICTOR HUGO 387,15 €
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON 300,00 €
FOYER CULTUREL SOU DES ECOLES JEAN JAURES 1 100,00 €
MAISON DES LYCEENS - LYCEE GAMBETTA 150,00 €
MAISON DES LYCEENS - LYCEE JC AUBRY 150,00 €
MAISON DES LYCEENS - LYCEE L'OISELET 150,00 €
SOU DES ECOLES BOUSSIEU 175,45 €
SOU DES ECOLES EDOUARD HERRIOT 242,15€
SOU DES ECOLES LAIQUES JEAN ROSTAND 433,55 €
SOU DES ECOLES LES OISILLONS 145,00 €
SOU DES ECOLES PRE BENIT 395,85 €
SOU DES ECOLES SIMONE VEIL 365,40 €
Affaires scolaires 4461,45€ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE SALVADOR ALLENDE
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 22/12/2022 se
ID : 038-213800535-20221216-DB221216-209-DE
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRE BENIT 500,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE JC AUBRY 500,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE L'OISELET 500,00 €
ASHIGARU 1 500,00 €
BASKET CLUB PORTE DE L'ISERE (BCPI) 18 000,00 €
BUDOKAN 1 500,00 €
CSBJ ATHLETISME 69 000,00 €
CSBJ HANDBALL 65 000,00 €
CSBJ NATATION 29 000,00 €
CSBJ RUGBY 85 000,00 €
CSBJ HANDISPORT 3 500,00 €
FOOTBALL CLUB 100 000,00 €
GYMNASTIQUE RYTHMIQUE BJ 9 000,00 €
JUDO CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU 800,00 €
LA FRATERNELLE ASSOC 30 000,00 €
LA JEUNE France 3 000,00 €
RING BERJALLIEN 32 000,00 €
SKI CLUB BOURGOIN-JALLIEU 1 000,00 €
TAKWONDO 1 000,00 €
TENNIS CLUB 18 000,00 €
TENNIS DE TABLE 5 500,00 €
USEP 3 500,00 €
VOLLEY BALL DE BOURGOIN-JALLIEU 3 000,00 €
Sports et sports scolaires 481 300,00 €
AMIS DE LA CARTE POSTALE 100,00 €
AMIS DE LA CHINE ET DE WUJIANG 300,00 €
AMIS DU MUSEE DE BOURGOIN-JALLIEU 1 000,00 €
BIG BAND BERJALLIEN 450,00 €
BOULEVARD BERJALLIEN 450,00 €
CHORALE À COEUR JOIE 2 000,00 €
CHOREA JAZZ LA JEUNE France 300,00 €
CINEMA HORS PISTES 2 000,00 €
CLUB DE BRIDGE - CBBJ 350,00 €
CLUB DES CHIFFRES ET DES LETTRES 150,00 €
CLUB PYRAMIDE BERJANIL 150,00 €
ORCHESTRE D'HARMONIE 2 000,00 €
INIS 500,00 €
NEW SWING JAZZ 500,00 €
PHILATELIQUE BERJALLIENNE 120,00 €
PHOTO CLUB BERJALLIEN 500,00 €
RADIO CLUB PORTE DES ALPES 170,00 €
SCRABLE CLUB BERJALLIEN 100,00 €
THEATRE DE LA NACELLE 350,00 €
VIBRATIONS MYSTIQUES 2 000,00 €
Culturel 13 490,00 €
ENTRAID'ADDICT 38 500,00 €
DON DU SANG 300,00 €
FENATH - FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DE LA VIE 250,00 €
IAS NORD DAUPHINE (STOMISES) 150,00 €Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 22/12/2022 Ts
POS: GISEAU BLEU ID : 088-213800535-20221216-DB221216 209-DE
SOLEIL DE CLOWN 250,00 €
Hygiène Santé Environnement 2950,00 €
ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 150,00 €
ANIM'MONTBERNIER 500,00 €
ACCA 400,00 €
ZERO DECHETS 500,00 €
Vie associative 1.550,00 €
ADPA NORD ISERE 30 000,00 €
AFAR 500,00 €
ALPA 38 18 000,00 €
CROIX ROUGE FRANCAISE 14 000,00 €
DEUX CHOSES LUNE (VILLAGE MOBILE) 25 000,00 €
DEUX CHOSES LUNE (ACCUEIL DE JOUR INTERLUDE) 40 000,00 €
ISIS Nord-Isère 3 500,00 €
SENIORS ACTIFS BERJALLIENS 500,00 €
PANIER LEONTINE 13 000,00 €
PETITS FRERES DES PAUVRES 500,00 €
SECOURS CATHOLIQUE 5 025,00 €
SECOURS POPULAIRE 5 025,00 €
SEVE - SERVICE DE VIE 16 100,00 €
Cohésion Sociale 171 150,00 €
ADATE 12 000,00 €
Action territoriale 12 000,00 €
AMMAC Amicale des Anciens Marins 650,00 €
ANCIENS RESISTANTS AMIS SECTEUR 7 660,00 €
FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE 160,00 €
LE SOUVENIR FRANCAIS 410,00 €
ANCIENS COMBATTANTS LES PRISONNIERS DE GUERRE ALGERIE MAROC 110,00 €
IFTP AMICALE DES ANCIENS FRANCS TIREURS ET PARTISANS FRANÇAIS NORD ISERE 110,00 €
Cabinet du Maire 2 100,00 €
Total général 689 001,45 €
Il'est proposé au Conseil Municipal d’/de:
— Approuver les subventions à verser aux associations telles que figurant dans le tableau ci-dessus ;
et sous réserve de la réception d’un dossier de demande de subvention complet ;
— Autoriser le Maire où un adjoint ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer
toutes formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération ; — Prendre acte que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2023.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 16 décembre 2022.
Le secrétaire de séance