Conseil Municipal - DB221216 209 vote subvention associations

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Conseil Municipal - DB221216 209 vote subvention associations Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Bourgoin-Jallieu. Lien du pdf (Conseil Municipal - DB221216 209 vote subvention associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Éducation, Envoyé en préfecture le 20/12/2022

Reçu en préfecture le 20/12/2022

Publié le 22/12/2022 lement

Ville de = = ID : 038-213800585-20221216-DB221216_209-DE Boürgoin-Jallieu

COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022

ASSEMBLEE DELIBERANTE

DB221216209

L'an deux mille vingt-deux, le seize décembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement

convoqués le neuf décembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle

Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.

La séance est ouverte à 19 heures O5. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.

Il procède à l'appel des conseillers municipaux.

ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,

Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN,

Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Laurent CAMPO,

Gaël LEGAY-BELLOD, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTINI,

Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Jean-Claude PARDAL, Laurent MAGUET.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35

Présents: 27 Votants : 32

Absents : Dorian MAILLET, Aurélia MASSON, Anissa DAOUI.

Excusés, ayant donné pouvoir:

- Nathalie JACQUEMOND, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT

- Semiha ALATAS, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM

- Christian CIOFFI, pouvoir à Dominique CADI

- Michael AYDIN, pouvoir à Isabelle RENARD

- Kévin DOREL, pouvoirà Damien PERRARD

Secrétaire de séance : Aurélien LEPRÈTRE est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de

l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapporteur : Marie-Laure DESFORGES

14 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Dans le cadre du budget primitif pour l’exercice 2023, il est proposé d’octroyer aux associations

suivantes les subventions telles que figurant dans le tableau ci-après :

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE CLAUDE CHARY 466,90 €

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES VICTOR HUGO 387,15 €

CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON 300,00 €

FOYER CULTUREL SOU DES ECOLES JEAN JAURES 1 100,00 €

MAISON DES LYCEENS - LYCEE GAMBETTA 150,00 €

MAISON DES LYCEENS - LYCEE JC AUBRY 150,00 €

MAISON DES LYCEENS - LYCEE L'OISELET 150,00 €

SOU DES ECOLES BOUSSIEU 175,45 €

SOU DES ECOLES EDOUARD HERRIOT 242,15€

SOU DES ECOLES LAIQUES JEAN ROSTAND 433,55 €

SOU DES ECOLES LES OISILLONS 145,00 €

SOU DES ECOLES PRE BENIT 395,85 €

SOU DES ECOLES SIMONE VEIL 365,40 €

Affaires scolaires 4461,45€ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE SALVADOR ALLENDE

Envoyé en préfecture le 20/12/2022

Reçu en préfecture le 20/12/2022

Publié le 22/12/2022 se

ID : 038-213800535-20221216-DB221216-209-DE

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRE BENIT 500,00 €

ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE JC AUBRY 500,00 €

ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE L'OISELET 500,00 €

ASHIGARU 1 500,00 €

BASKET CLUB PORTE DE L'ISERE (BCPI) 18 000,00 €

BUDOKAN 1 500,00 €

CSBJ ATHLETISME 69 000,00 €

CSBJ HANDBALL 65 000,00 €

CSBJ NATATION 29 000,00 €

CSBJ RUGBY 85 000,00 €

CSBJ HANDISPORT 3 500,00 €

FOOTBALL CLUB 100 000,00 €

GYMNASTIQUE RYTHMIQUE BJ 9 000,00 €

JUDO CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU 800,00 €

LA FRATERNELLE ASSOC 30 000,00 €

LA JEUNE France 3 000,00 €

RING BERJALLIEN 32 000,00 €

SKI CLUB BOURGOIN-JALLIEU 1 000,00 €

TAKWONDO 1 000,00 €

TENNIS CLUB 18 000,00 €

TENNIS DE TABLE 5 500,00 €

USEP 3 500,00 €

VOLLEY BALL DE BOURGOIN-JALLIEU 3 000,00 €

Sports et sports scolaires 481 300,00 €

AMIS DE LA CARTE POSTALE 100,00 €

AMIS DE LA CHINE ET DE WUJIANG 300,00 €

AMIS DU MUSEE DE BOURGOIN-JALLIEU 1 000,00 €

BIG BAND BERJALLIEN 450,00 €

BOULEVARD BERJALLIEN 450,00 €

CHORALE À COEUR JOIE 2 000,00 €

CHOREA JAZZ LA JEUNE France 300,00 €

CINEMA HORS PISTES 2 000,00 €

CLUB DE BRIDGE - CBBJ 350,00 €

CLUB DES CHIFFRES ET DES LETTRES 150,00 €

CLUB PYRAMIDE BERJANIL 150,00 €

ORCHESTRE D'HARMONIE 2 000,00 €

INIS 500,00 €

NEW SWING JAZZ 500,00 €

PHILATELIQUE BERJALLIENNE 120,00 €

PHOTO CLUB BERJALLIEN 500,00 €

RADIO CLUB PORTE DES ALPES 170,00 €

SCRABLE CLUB BERJALLIEN 100,00 €

THEATRE DE LA NACELLE 350,00 €

VIBRATIONS MYSTIQUES 2 000,00 €

Culturel 13 490,00 €

ENTRAID'ADDICT 38 500,00 €

DON DU SANG 300,00 €

FENATH - FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DE LA VIE 250,00 €

IAS NORD DAUPHINE (STOMISES) 150,00 €Envoyé en préfecture le 20/12/2022

Reçu en préfecture le 20/12/2022

Publié le 22/12/2022 Ts

POS: GISEAU BLEU ID : 088-213800535-20221216-DB221216 209-DE

SOLEIL DE CLOWN 250,00 €

Hygiène Santé Environnement 2950,00 €

ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 150,00 €

ANIM'MONTBERNIER 500,00 €

ACCA 400,00 €

ZERO DECHETS 500,00 €

Vie associative 1.550,00 €

ADPA NORD ISERE 30 000,00 €

AFAR 500,00 €

ALPA 38 18 000,00 €

CROIX ROUGE FRANCAISE 14 000,00 €

DEUX CHOSES LUNE (VILLAGE MOBILE) 25 000,00 €

DEUX CHOSES LUNE (ACCUEIL DE JOUR INTERLUDE) 40 000,00 €

ISIS Nord-Isère 3 500,00 €

SENIORS ACTIFS BERJALLIENS 500,00 €

PANIER LEONTINE 13 000,00 €

PETITS FRERES DES PAUVRES 500,00 €

SECOURS CATHOLIQUE 5 025,00 €

SECOURS POPULAIRE 5 025,00 €

SEVE - SERVICE DE VIE 16 100,00 €

Cohésion Sociale 171 150,00 €

ADATE 12 000,00 €

Action territoriale 12 000,00 €

AMMAC Amicale des Anciens Marins 650,00 €

ANCIENS RESISTANTS AMIS SECTEUR 7 660,00 €

FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE 160,00 €

LE SOUVENIR FRANCAIS 410,00 €

ANCIENS COMBATTANTS LES PRISONNIERS DE GUERRE ALGERIE MAROC 110,00 €

IFTP AMICALE DES ANCIENS FRANCS TIREURS ET PARTISANS FRANÇAIS NORD ISERE 110,00 €

Cabinet du Maire 2 100,00 €

Total général 689 001,45 €

Il'est proposé au Conseil Municipal d’/de:

— Approuver les subventions à verser aux associations telles que figurant dans le tableau ci-dessus ;

et sous réserve de la réception d’un dossier de demande de subvention complet ;

— Autoriser le Maire où un adjoint ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer

toutes formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération ; — Prendre acte que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2023.

Le conseil municipal,

Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,

Après en avoir délibéré,

Adopte la délibération à l’unanimité des voix.

Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 16 décembre 2022.

Le secrétaire de séance